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Eugène Freyssinaud

Eugène Freyssinaud

Livres de Eugène Freyssinaud

Résultats : 1 à 4 sur 4 livres
Les biens communaux en france, loi du 17 mars 1898
Les biens communaux en france, loi du 17 mars 1898

Auteur : Eugène Freyssinaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

16,50 €

Bornage cadastral. bornage, cadastre, impôt, constitution physique, juridique et fiscale
Bornage cadastral. bornage, cadastre, impôt, constitution physique, juridique et fiscale
De la propriété rurale, sécurité de sa transmission, conservation du cadastre

Auteur : Eugène Freyssinaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

Les biens communaux en france. origine, état actuel, partage, bornage des communaux
Les biens communaux en france. origine, état actuel, partage, bornage des communaux
Et des talus de routes, constatation de leurs servitudes, loi du 17 mars 1898

Auteur : Eugène Freyssinaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

16,50 €

Bornage cadastral : bornage, impôt, constitution physique (éd.1899)
Bornage cadastral : bornage, impôt, constitution physique (éd.1899)

Auteur : Eugène Freyssinaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2012

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

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