Campus - calcul des surfaces réglementaires

Yves Goujon - Collection Mémento illustré

Parution le 11/02/2016

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d’urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
– la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ;
– la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ;
– l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ;
– la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
– la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette 2e édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d’application des différentes autorisations d’urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s’appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l’urbanisme qu’une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’oeuvre ou les particuliers.

L'auteur - Yves Goujon

Juriste, chef du service urbanisme appliqué à la ville de Cholet, Yves Goujon est également formateur en droit de l'urbanisme. Il est l'auteur des ouvrages Taxe d'aménagement et versement pour sous-densité, Calcul des surfaces réglementaires et l'un des coauteurs du classeur à actualisation Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments aux Éditions du Moniteur.

Autres livres de Yves Goujon

Calcul des surfaces réglementaires

Comprendre simplement le droit de l'urbanisme

Code pratique du patrimoine et de l'intervention sur le bâtiment existant

Taxe daménagement et versement pour sous-densité

Découvrir tous les livres de Yves Goujon

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur
Auteur(s)	Yves Goujon
Collection	Mémento illustré
Parution	11/02/2016
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	452g
EAN13	9782281140491