Immeubles de grande hauteur

Ces immeubles se répartissent selon des classes définies à l'article R. 122-5 du code de la construction et de l'habitation, chacune d'entre elles étant soumise à des dispositions qui lui sont propres.

Le présent ouvrage reprend les prescriptions du règlement de sécurité approuvé par arrêté du 18 octobre 1977 qui déterminent d'une part les mesures générales communes à toutes les classes d'immeubles de grande hauteur (règles de construction, obligations des propriétaires et des occupants) et d'autre part les dispositions particulières aux diverses classes (immeubles à usage d'habitation, immeubles à usage d'hôtel, à usage d'enseignement, de dépôt d'archives, à usage sanitaire, de bureaux, ou à usage mixte).

Le lecteur y trouvera aussi les conditions d'agrément pour les contrôles réglementaires, les règles de qualification du personnel permanent des services de sécurité dans les IGH ainsi que les instructions techniques prévues dans le règlement de sécurité des établissements recevant du public.

Sommaire

Titre I : Mesures générales communes à toutes les classes

Chapitre 1 :Généralités
Chapitre 2 : Construction
Chapitre 3 : Dispositions concernant les obligations des propriétaires et des occupants

Titre II : Dispositions particulières aux diverses classes d'immeubles

Chapitre 1 : Immeubles à usage d'habitation
Chapitre 2 : Immeubles à usage d'hôtel
Chapitre 3 : Immeubles à usage d'enseignement
Chapitre 4 : GHS
Chapitre 5 : Immeubles à usage sanitaire
Chapitre 6 : Immeubles à usage de bureau
Chapitre 7 : Immeubles à usage mixte