Abrégé du cours élémentaire du droit de la nature et des gens, par demandes et par réponses

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Abrégé du cours élémentaire du droit de la nature et des gens, par demandes et par réponses

Louis-Barnabé Cotelle - Collection Sciences sociales

400 pages, parution le 01/02/2020

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QUANTITÉ

Résumé

Abrégé du cours élémentaire du droit de la nature et des gens, par demandes et par réponses ; par M. Cotelle,...
Date de l'édition originale : 1820

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES ET DES ARTICLES.

ANNONCE de l'objet de cet Abrégé, contenant l'exposé des troisième et quatrième parties du cours, adressée aux étudians.

Page I

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. Introduction et division des matières.

PREMIÈRE PARTIE. De la nécessité, de la certitude et de la sanction de la loi naturelle.

CHAPITRE Ier. De la nature de l'homme, et des qualités qui sont en lui le fondement de l'établissement du droit.	4
CHAPITRE II. Des fins que Dieu s?est proposées dans la création de l'homme, et comment elles sont remplies.	10
CHAPITRE III. De la conscience, de son influence sur nos actions, et de la distinction du bien et du mal, des bonnes et des mauvaises actions.	15
CHAPITRE IV. Du droit, de la justice et de la loi.	19
CHAPITRE V et dernier. De la sanction de la loi naturelle.	24

SECONDE PARTIE. Des lois naturelles appliquées aux différens états de l'homme, et de la morale universelle. Introduction.

CHAPITRE Ier. De la religion comme obligation naturelle.	Page 29
CHAPITRE II. Du devoir de veiller à notre conservation, et du soin de notre existence.	34

ART. Ier. Du dévouement à une mort utile.	35
ART. II. Du suicide volontaire.	37
ART. III. De la juste défense de soi-même.	43
ART. IV. Du duel.	46

CHAPITRE III. Du devoir de cultiver la vertu.

§. Ier. De l'amour et du devoir de la justice.

ART. Ier. De la réparation des torts.	50
ART. II. De la restitution de ce que l'on a à autrui.	53
ART. III. De l'accomplissement de nos obligations.	54

§. II. Du devoir de la tempérance.

ART. Ier. Du. soin de notre âme, et de la nécessité de l'instruction.	57
ART. II. De la tempérance proprement dite, ou du légitime usage des biens et des plaisirs.	60

De la sobriété.	60
De la continence.	62

ART. III. De la modération.

§. III. De la bienfaisance.

ART. I. Des instituteurs de la jeunesse.	67
ART. II. Des professeurs des sciences et d?arts.	70
ART. III. Des devoirs des maîtres et des serviteurs domestiques.	71
ART. IV. Des devoirs respectifs de ceux qui emploient des personnes dans leur profession, et de celles-ci envers eux.	73
ART. V. Des devoirs de chacun dans les dangers publics et particuliers.	74
ART. VI. Des devoirs de la charité publique et particulière.	Page 75

CHAPITRE IV. De la nécessité de fuir le vice et de le corriger.	76
CHAPITRE V. Des devoirs des enfans envers leurs père et mère.	78
CHAPITRE VI. Du mariage et des devoirs des époux.	79

I. De la nature du mariage.	79
II. De loeunité du mariage.	80
III. De l'indissolubilité du mariage.	82
IV. Des conditions du mariage.	85
V. Des empêchemens du mariage.	87
VI. Devoirs qui naissent du mariage.	90

CHAPITRE VII. Des devoirs des pères et mères envers leurs enfans.	92
CHAPITRE VIII. Des devoirs du citoyen.	96
CHAPITRE IX. De la probité.	100
CHAPITRE X. De la soumission aux lois et à l'autorité.	103
CHAPITRE XI. Des devoirs de ceux qui exercent des fonctions ou des ministères pour le service public.	107
CHAPITRE XII et dernier. Des devoirs des fonctionnaires publics et des magistrats.	110

TROISIÈME PARTIE. Application des lois naturelles à la société civile.

115

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE.	115
CHAPITRE Ier. Comment la société humaine s'est partagée en sociétés particulières, ou en corps de nations.	116
CHAPITRE II. De l'établissement de la propriété, et de la distinction du tien et du mien.	121
CHAPITRE III. De la souveraineté.	126
CHAPITRE IV. Des diverses formes de gouvernement.	135
CHAPITRE V. De la monarcspane et de ses espèces.	Page 140
CHAPITRE VI. De la république et des différentes sortes de républiques.	147
CHAPITRE VII. Du gouvernement mixte.	152
CHAPITRE VIII. De l'administration publique et de ses branches différentes.	163
CHAPITRE IX. Des lois civiles, de leur établissement, et des objets qu?elles embrassent.	173
CHAPITRE X. Des crimes et délits, des peines et du droit de vie et de mort.	177
CHAPITRE XI. De l'état des personnes, et premièrement de l'état de cité et de la distinction de l'étranger.	184
CHAPITRE XII. De la perte du droit de cité, et de la mort civile.	191
CHAPITRE XIII. De l'état de famille, de la filiation et parenté, et des autres suites du mariage légitime.	194
CHAPITRE XIV. De la minorité et de l'état d'interdiction.	202
CHAPITRE XV. De l'obligation devant la loi civile, ou de celle dont la loi civile se saisit.	207
CHAPITRE XVI. Du premier fondement de l'obligation contractée dans la promesse, de la fidélité à la parole, et du serment.	213

§. Ier. De l'usage de la parole en lui-même.	214
§. II. De la bonne foi dans loeusage de la parole ou de la promesse.	220
§. III. Du serment.	226

CHAPITRE XVII. De la convention et du. contrat.	232
CHAPITRE XVIII. Du fondement des contrats commutatifs, ou de l'invention de la monnaie.	246
CHAPITRE XIX. Des contrais commutatifs ou de la vente, du louage de la société, et du gage.	Page 255

§. Ier. De la vente.	255
§. II. Du louage.	259
§. III. De la société.	266
§. IV. Du gage.	268

CHAPITRE XX. Du change et des autres actes du commerce de la nature du contrat commutatif.

271

ART. Ier. Du change par voie de traite, ou de la lettre de change.	271
ART. II. Du change des monnaies.	274
ART. III. Des autres actes de commerce, et du commerce en général.	275

CHAPITRE XXI. Des contrats aléatoires.

278

§. Ier. Du contrat d'assurance.	279
§. II. Du prêt à la grosse.	279
§. III. De la vente à vie, ou de la constitution de rente viagère.	280
§. IV. Du jeu et de la gageure.	281

CHAPITRE XXII. Des contrats de bienfaisance.

284

§. Ier. Du dépôt.	285
§. II. Du mandat.	286
§. III. Du prêt.	288

CHAPITRE XXIII. De l'usure.	290
CHAPITRE XXIV. Des obligations dépendantes des conventions.	297
CHAPITRE XXV. Des droits que donne la propriété; de ses modifications, et des charges que l'on peut y imposer.	299
CHAPITRE XXVI. Des différentes manières d?acquérir la propriété.	311
CHAPITRE XXVII. De la transmission des biens du mourant au survivant, ou du testament et de la succession ou l'hérédité.	Page 313
CHAPITRE XXVIII. De la donation entre vifs, et de celle testamentaire.	318
CHAPITRE XXIX. De la prescription.	323
CHAPITRE XXX. De l'acquisition par droit d?accession.	328
CHAPITRE XXXI. Des droits d?occupation et d?invention.	332
CHAPITRE XXXII. Comment on perd les biens, ou du droit du créancier sur les biens du débiteur.	339
CHAPITRE XXXIII. Des causes de préférence entre les créanciers dans la distribution des biens du débiteur, ou des priviléges et de l'hypothèque.	343

ART. Ier. Des dettes privilégiées.	344
ART. II. De l'hypothèque.	346

CHAPITRE XXXIV et dernier. De l'abandonnement libre, et de la cession judiciaire.

349

ART. Ier. De l'abandon des biens, fait par le débiteur à ses créanciers unis.	350
ART. II. De la cession en justice.	351

FIN DE LA TABLE DES TROIS PARTIES.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Louis-Barnabé Cotelle
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2020
Nb. de pages	400
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	546g
EAN13	9782329387444