Accidents scolaires et responsabilités

Frédérique Thomas-Bion, Jean-Daniel Roque - Collection Les indispensables

464 pages, parution le 26/08/2004

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Résumé

Sous lŽeffet du recours croissant aux tribunaux dans tous les domaines de la vie sociale, le contentieux de la responsabilité prend depuis quelques années une réelle ampleur.

A partir de la présentation et de lŽanalyse de deux cents accidents scolaires ( en récréation, EPS, ateliers,voyages,etc.) il sŽagit dŽaider les différents intervenants de Monde de lŽEducation.

Responsables dŽétablissements, enseignants, personnels de surveillance pourront en sŽappuyant sur cet ouvrage conduire eux-mêmes lŽanalyse préalable des situations en sŽappuyant concrétement sur la jurisprudence issue des accidents scolaires.

L'auteur - Frédérique Thomas-Bion

Frédérique Thomas-Bion, professeur agrégée d'éducation physique et sportive, docteur en sciences et techniques des activités physiques et sportives, enseigne à l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand depuis 1993. Elle est également formatrice au Centre national de la fonction publique territoriale.

L'auteur - Jean-Daniel Roque

Jean-Daniel Roque a été professeur agrégé d'histoire, chef d'établissement de 1979 à 2004, et, au ministère de l'Éducation nationale, responsable du bureau des programmes d'enseignement puis de la sous-direction des écoles, collèges et lycées.

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Sommaire

Première partie : Commentaire pratique de la jurisprudence
- Introduction
- Etablissements et accidents scolaires
- Définir la responsabilité
- Les différents régimes de responsabilité applicables à la vie scolaire
- La responsabilité pénale des agents publics
- Les protections spécifiques : garanties et assurances
- La procédure
- Les accidents pendant une activité d'enseignement en classe : comment les prévenir ?
- Les accidents pendant les autres moments du temps scolaire
- La victime
- Débats et évolutions
Seconde partie : Fiches pratiques jurisprudentielles
- Thème 1 L'éducation physique à l'école
- Thème 2 L'éducation physique dans les collèges et lycées
- Thème 3 Les formations technologiques et professionnelles
- Thème 4 Les récréations dans les écoles maternelles et élémentaires
- Thème 5 Les interclasses et les activités particulières
- Thème 6 La restauration et l'hébergement
- Thème 7 Les voyages et les sorties
- Annexe 1 Textes législatifs de référence
- Annexe 2 Tableau général de l'organisation juridictionnelle

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Groupe Berger-Levrault
Auteur(s)	Frédérique Thomas-Bion, Jean-Daniel Roque
Collection	Les indispensables
Parution	26/08/2004
Nb. de pages	464
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	810g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782701314648
ISBN13	978-2-7013-1464-8