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Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

Collectif - Collection Littératures

600 pages, parution le 19/09/2023

Résumé

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Date de l'édition originale : 1889

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

  • Administrateurs judiciaires (Sequestres)620
  • Agents de change634
  • Agréés623
  • Algérie (Personnel judiciaire de l')581
  • Ambassadeurs339
  • Annuaire de la Magistrature, du Barreau, des Officiers ministériels et de l'Enregistrement382
  • Annuaire de la Magistrature, de l'Algérie581
  • Annuaire de la Magistrature, des Colonies588
  • Arbitres près le Tribunal de commerce623
  • Arbre généalogique321
  • Association de prévoyance du notariat341
  • Avocats à la Cour de cassation611
  • Avocats à la Cour d'appel (Seine)614
  • Avoués d'appel (Seine)617
  • Avoués de première instance (Seine)620
  • Avoués des départements (Conférence des)632
  • Banque de France (Bureaux)333
  • Banque de France (Renseignements divers)344
  • Banques.339
  • Bibliothèques341
  • Caisse d'épargne342
  • Caisse des dépôts et consignations343
  • Calcul d'intérêts257
  • Cautionnements des notaires318
  • Chemins de fer340
  • Colis postaux377
  • Colonies588
  • Comité des notaires des départements341
  • Comité des huissiers de France632
  • Commissaires-priseurs (Seine)628
  • Conférence des avoués des départements632
  • Conflits (Tribunal des)609
  • Congés337
  • Conseil d'Etat610
  • Conseil général de la Seine607
  • Conseil municipal de la Seine606
  • Conseil de préfecture de la Seine605
  • Conservateurs des hypothèques de la Seine631
  • Consuls (Résidence dés)338
  • Contributions directes du département de la Seine)605
  • Contributions (Réclamations en matière de)335
  • Cour de cassation611
  • Cour des Comptes612
  • Cour d'appel613
  • Cours d'appel et tribunaux de leur ressort345
  • Courtiers d'assurances maritimes632
  • Crédit foncier (Renseignements divers)343
  • Curateurs aux successions vacantes620
  • Départements (Personnel judiciaire des)383
  • Députés603
  • Domaines (direction des)631
  • Ecoles337
  • Enregistrement et timbre (Personnel de la Seine)630
  • Enregistrement et timbre (Tarifs d')293
  • Experts près la Cour d'appel618
  • Experts près le tribunal civil621
  • Egypte (Tribunaux d')595
  • Facultés de droit380
  • Hommes d'affaires (Compagnie des)632
  • Huissiers de la Seine629
  • Juges de paix de la Seine625
  • Justices de paix (Lois sur les)290-292
  • Légalisations338
  • Liquidateurs623
  • Loi de ventôse an XI371bis
  • Lycées337
  • Marc le franc259
  • Mesures249
  • Ministère de la Justice608
  • Ministres601
  • Monaco (principauté). Tribunaux596
  • Monnaies252
  • Notaires de la Seine626
  • Notaires d'Alsace-Lorraine597
  • Organisation judiciaire (Loi du 31 août 1883)322
  • Palais, musées, monuments, curiosités341
  • Papier timbré. (Bureaux de)631
  • Postes et télégraphes (Bureaux de)347
  • Préfecture de la Seine605
  • Préfecture de police606
  • Président de la République601
  • Référendaires609
  • Rentes sur l'Etat256
  • Rentes viagères333, 334
  • Sénateurs601
  • Séquestres620
  • Sociétés diverses338
  • Sociétés savantes339
  • Société générale (Bureaux)332
  • Sténographes632
  • Syndics623
  • Table de Deparcieux332
  • Table de calcul du taux des rentes viagères331
  • Tarifs civils260
  • Tarifs d'enregistrement293
  • Tarifs de timbre306
  • Tarifs d'hypothèques310
  • Tarifs de transcription320
  • Télégraphes (Bureaux de)347
  • Téléphones374
  • Traitement des magistrats322-327
  • Transferts257
  • Tribunal de première instance de la Seine618
  • Tribunal de commerce623
  • Tribunal des conflits609
  • Tribunal de simple police624
  • Tribunal des départements (France)383
  • Tribunal d'Algérie581
  • Tribunal de Tunisie588
  • Tribunal des Colonies588
  • Tribunal de l'étranger597
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Collectif
Collection Littératures
Parution 19/09/2023
Nb. de pages 600
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 1419g
EAN13 9782418016873

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