Agriculture 2002-2003

Juridique, fiscal, social, comptable

Collectif d'auteurs

1344 pages, parution le 22/05/2002

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Résumé

Le Mémento Agriculture rassemble en un seul volume tout ce qui concerne l'agriculture en matière fiscale, sociale, comptable et juridique. Il permet à l'exploitant et à ses conseils :

de contrôler et d'ajuster les charges fiscales et sociales,
d'effectuer en toute sécurité les choix nécessaires à la modernisation des exploitations,
de bien maîtriser les différentes obligations comptables,
d'adapter la structure juridique à la nature de l'exploitation.

Les questions traitées sont présentées sous l'angle pratique et en fonction des problèmes concrets que rencontrent les exploitants dans leur vie professionnelle. Des tableaux, des exemples chiffrés, des listes d'adresses utiles illustrent les renseignements fournis.

Sommaire

Première Partie : Fiscalité agricole

TVA et agriculture . Généralités
Bénéfices agricoles et impôt sur le revenu
Mutations de biens ruraux
Fiscalité des baux ruraux
Vente de biens ruraux et opérations assimilées
Successions et donations
Statut fiscal des sociétés et groupements agricoles
Autres questions fiscales intéressant l'agriculture

Deuxième Partie : Législation sociale agricole

Protection sociale agricole
Conditions d'emploi et de travail des salariés de l'agriculture

Troisième Partie : Comptabilité agricole

Disposition générale

Quatrième Partie : Dossiers juridiques de l'exploitation agricole

L'exploitation agricole et l'exploitant agricole
Groupements et sociétés de propriétaires et d'agriculteurs
Aménagement des structures agricoles
Organisation économique
Financement de l'agriculture

Cinquième Partie : Politique Agricole Commune

Présentation générale
Produits végétaux
Produits animaux

Annexes

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Francis Lefebvre
Auteur(s)	Collectif d'auteurs
Parution	22/05/2002
Nb. de pages	1344
Format	15,5 x 24
Couverture	Relié
Poids	1103g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782851155092