Almanach-agenda des maires et des conseillers municipaux, 1869
Calendrier des travaux des mairies pour chaque mois. notions élémentaires du droit administratif
B. Lamare - Collection Sciences sociales
144 pages, parution le 01/07/2020
Résumé
Almanach-agenda des maires et des conseillers municipaux, 1869 : calendrier indiquant les travaux des mairies pour chaque mois, suivi de notions élémentaires du droit administratif... / par B. Lamare,...
Date de l'édition originale : 1868
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1868
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
| Pages. | |
| Calendrier | 5 |
| Travaux des Maires pour janvier | 9 |
| Travaux des Maires pour février | 13 |
| Travaux des Maires pour mars | 15 |
| Travaux des Maires pour avril | 17 |
| Travaux des Maires pour mai | 19 |
| Travaux des Maires pour juin | 21 |
| Travaux des Maires pour juillet | 22 |
| Travaux des Maires pour août | 24 |
| Travaux des Maires pour septembre | 25 |
| Travaux des Maires pour octobre | 26 |
| Travaux des Maires pour novembre | 28 |
| Travaux des Maires pour décembre | 29 |
NOTIONS ÉLÉMENTAIRES SUR LE DROIT PUBLIC.
| Préliminaires | 31 |
| Droit constitutionnel (idées générales) | 32 |
| § Ier. - Pouvoir législatif | 32 |
| § II. - Pouvoir exécutif | 34 |
| § III. - Pouvoir judiciaire | 35 |
| Droit administratif (idées générales) | 36 |
| SECTION Ire - Administration centrale | 37 |
| § Ier. - Attributions de l'Empereur | 37 |
| § II. - Attributions des Ministres | 38 |
| § III. - Organisation et attributions du Conseil d'État | 42 |
| SECTION II. - Administration départementale | 51 |
| § Ier. - Attributions du Préfet | 52 |
| § II. - Attributions du Conseil de préfecture | 54 |
| § III. - Du Conseil général | 58 |
| 1° Son organisation | 58 |
| 2° Ses attributions | 60 |
| 3° Budget départemental | 65 |
| § IV. - De l'arrondissement et du canton | 68 |
| Notions sur ces circonscriptions | 68 |
| Attributions du Sous-Préfet | 68 |
| Composition et attributions du Conseil d?arrondissement | 70 |
| SECTION III. - Administration communale | 71 |
| CHAPITRE Ier. - Des Maires et Adjoints | 73 |
| § Ier. - Mode de nomination. Qualités requises | 73 |
| § II. - Attributions des Maires et des Adjoints | 74 |
| CHAPITRE II. - Des Conseils municipaux | 78 |
| § Ier. - Leur formation | 78 |
| § II. - Leurs assemblées et délibérations | 82 |
| § III. - Leurs attributions | 85 |
| CHAPITRE III. - Biens communaux | 90 |
| CHAPITRE IV. - Contrats des communes. (Acquisitions, aliénations, baux, emprunts, mainlevée, marchés, partages, transactions) | 93 |
| CHAPITRE V. - Procès des communes | 103 |
| CHAPITRE VI. - Budget des communes | 105 |
| CHAPITRE VII. - Du garde champêtre | 124 |
| CHAPITRE VIII. Des opérations électorales | 128 |
| FIN DE LA TABLE DES MATIERES. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | B. Lamare |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/07/2020 |
| Nb. de pages | 144 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 208g |
| EAN13 | 9782329452067 |
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