Analyse de la coutume générale d'artois, avec les dérogations des coutumes locales
Gilles Boucher de La Richarderie - Collection Sciences sociales
186 pages, parution le 30/09/2022
Résumé
Analyse de la Coutume générale d'Artois , avec les dérogations des coutumes locales
Date de l'édition originale : 1763
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1763
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Gilles Boucher de La Richarderie
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Sommaire
TABLE DES TITRES.
| TITRE PREMIER. Des différentes Justices Seigneuriales de la Bannalité et du Terrrage. | Page 9 |
| CHAP. PREMIER. Des droits communs à toutes les Justices. | 12 |
| SECTION PREMIÈRE. En matiere Civile. | 12. |
| SEC. II. En matiere Criminelle. | 13 |
| SEC. III. En matiere d'Impôt ou de Fisc. | 14 |
| CHAP. II. Droits particuliers des différentes Justices. | 15 |
| SEC. PREM. Droits propres aux Justices tant Vicomtieres que Hautes. | 15. |
| ART. PREM. De la Juridiction proprement dite. | 16 |
| ART. II. Fisc ou Domaine de la Seigneurie. | 16. |
| ART. III. La Police. | 17 |
| NOMBRE PREM. Police sur les denrées. | 18 |
| NOMB. II. Police sur les terres labourables. | 19 |
| NOMB. III. Police sur les bois et les pâturages. | 20 |
| SEC. II. Droits propres aux Hauts-Justiciers seulement. | 21 |
| ART. PREM. De la Jurisdiction proprement dite. | 21. |
| ART. II. Du droit de Fisc. | 21. |
| ART. III. De la Police. | 22 |
| CHAP. III. Des droits de Bannalité et de Terrage. | 22 |
| SEC. PREM. De la Bannalité. | 23 |
| SEC. II. Du Terrage. | 23. |
| TIT. II. Des Fiefs, des Censives ou Coteries des Arentemens et des Droits Seigneuriaux. | 25 |
| CHAP. PREM. Des droits particuliers aux Fiefs. | 27 |
| SEC. PREM. De la foi et hommage. | 27. |
| SEC. II. Du Quint. | 29 |
| ART. PREM. Du Quint de la vente. | 29 |
| ART. II. Du Quint de l'Echange. | 32 |
| ART. III. Du Quint du bail d'héritage, soit en Fief, soit en arrentemens. | 33 |
| ART. IV. Du Quint de Tassette d'hypothèque. | 34 |
| ART. V. Du Quint du don ou donation. | 36 |
| SEC. III. De la Commise. | 37 |
| SEC. IV. Du Démembrement ou du Bail et des arrentemens de Fiefs. | 38 |
| SEC. V. Du droit d?Aide. | 43 |
| CHAP. II. Des droits communs aux Fiefs et aux Rotures. | 44 |
| SEC. PREM. Du dénombrement des Fiefs et de la déclaration des Coteries. | 44 |
| SEC. II. Des Reliefs. | 47 |
| ART. PREM. Maxime générale des Reliefs. | 47 |
| ART. II. Des différentes fortes de Reliefs. | 50 |
| NOM. PREM. Du Relief confusément dit. | 50. |
| NOMB. II. Du Relief simple sans cambellage. | 52 |
| NOMB. III. Du simple Relief avec cambellage. | 53 |
| NOMB. IV. Du double Relief avec cambellage. | 54 |
| ART. III. De ceux qui ne doivent pas de Relief. | 55 |
| SEC. III. Des Saisies Seigneuriales. | 55. |
| ART. PREM. Des différentes causes des saisies. | 56 |
| ART. II. Des différens effets de la saisie Seigneuriale. | 57 |
| SEC. IV. Des Retraits Seigneuriaux. | 59 |
| ART. PREM. De Vétendue des Retraits Seigneuriaux. | 59. |
| ART. II. Des effets des Retraits Seigneuriaux. | 60 |
| ART. III. Des formalités des Retraits seigneuriaux. | 61 |
| SEC. V. De la Réunion. | 62 |
| ART. PREM. De la Réunion incommutable. | 62. |
| ART. II. De la Réunion simplement provisionnelle. | 63 |
| CHAP. III. De quelques prérogatives des Censives et des Fiefs. | 65 |
| TIT. III. Des Hypothèques, et de la manière d'en acquérir les droits et les autres droits réels sur les héritages. | 68 |
| SEC. PREM. De la manière d'acquérir la propriété. | 69 |
| SEC. II. De la manière de s'immiscer dans une exécution testamentaire et d'acquérir l'usufruit du douaire coutumier. | 70 |
| SEC. III. De la maniere d'acquérir hypothèque | 71 |
| SEC. IV. De l'effet et de la durée de l'hypothèque. | 73 |
| TIT. IV. Des Prescriptions. | 74. |
| TIT. V. De la naturel et de la condition des biens et de leur aliénation tant entre-vifs que testamentaire. | 76 |
| CHAP. PREM. Des Meubles et des Immeubles. | 77 |
| SEC. PREM. Des Meubles. | 77. |
| ART. PREM. Des Meubles constamment et toujours tels. | 77. |
| ART. II. Des Cateux ou des meubles qui ne le sont qu'à de certains égards. | 79 |
| SEC. II. Des Immeubles. | 81 |
| ART. PREM. Des propres de succession ou des héritages patrimoniaux. | 82 |
| ART. II. Des propres de communauté | 83 |
| CHAP.II. De l'aliénation des immeubles, tant entre-vifs que testamentaire. | 84 |
| SEC. PREM. Principes généraux des aliénations. | 84. |
| ART. PREM. De l'aliénation des acquêts et des conquêts. | 85 |
| ART. II. De l'aliénation des propres ou des héritages patrimoniaux. | 85 |
| SEC. II. De ce qui est disponible ou non par donation. | 88 |
| SEC. III. De ce qui est disponible par partage entre-vifs. | 90 |
| SEC. IV. De ce qui est disponible ou non par testament. | 91 |
| TIT. VI. Du Retrait lignager. | 99 |
| SEC. PREM. Des Retrayans lignagers. | 99. |
| SEC. II. De l'étendue du Retrait lignager. | 101 |
| SEC. III. Des effets du Retrait lignager. | 102 |
| SEC. IV. Des formalités du Retrait lignager. | 102. |
| TIT. VII. Des Successions. | 105 |
| CHAP. PREM. Des Successions en général. | 105. |
| SEC. PREM. De la saisine de l'héritier. | 106 |
| SEC. II. Du plus prochain héritier en ligne directe et collaterale. | 107 |
| SEC. III. De la Succession des gens d'Eglise, des Religieux et des Bâtards. | 109 |
| SEC. IV. De la Représentation. | 110 |
| SEC. V. De la préférence entre héritier simple et héritier bénéficiaire. | 111 |
| SEC. VI. De la Succession mobiliaire. | 112 |
| SEC. VII. De la Succession des propres. | 113 |
| SEC. VIII. Du rapport entre cohéritiers. | 113. |
| CHAP. II. Des diverses successions de Fiefs. | 115 |
| SEC. PREM. De la sucession des Fiefs en ligne directe. | 115. |
| SEC. II. De la succession des Fiefs en ligne collatérale. | 117 |
| TIT. VIII. Du payement des dettes d'un défunt, et quels biens en sont chargés. | 125 |
| SEC. PREM. Des dettes sur les meubles et les acquêts, et par qui. | 125 |
| ART. PREM. De la veuve commune en biens sujette aux dettes, à moins qu'elle ne renonce. | 126 |
| ART. II. De l'Héritier simple des meubles et des héritages acquêts. | 128 |
| ART. III. De l'Héritier par bénéfice d'inventaire. | 130 |
| SEC. II. Des dettes dues sur les héritages propres, par qui et comment. | 132 |
| SEC. III. Des dettes dues par les donataires, les Baillistres et les détenteurs d'héritages. | 134 |
| TIT. IX. Des droits des conjoints et de la communauté de biens. | 137 |
| TIT. X. Des Douaires. | 140 |
| SEC. PREM. De l'appréhension et de l'option des douaires. | 140. |
| SEC. II. Des différens douaires de la première et de la seconde femme. | 141 |
| SEC. III. Des privilèges communs aux douaires. | 144. |
| TIT. XI. Des mineurs et de leurs Baillistres. | 147 |
| Fin de la Table des Titres. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Gilles Boucher de La Richarderie |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 30/09/2022 |
| Nb. de pages | 186 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 257g |
| EAN13 | 9782329810164 |
Avantages Eyrolles.com
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