Annuaire des contributions directes de l'empire français
T.-H. Saint-Léger - Collection Littératures
486 pages, parution le 30/11/2023
Résumé
Annuaire des contributions directes de l'Empire français : ouvrage indispensable à tous les fonctionnaires et employés chargés de la répartition ou de la confection des rôles des contributions directes, et du jugement des réclamations ; aux receveurs généraux de département, receveurs particuliers d'arrondissement et receveurs particuliers percepteurs de communes, pour les guider dans la perception, les poursuites, etc. et leur faciliter l'exécution des lois et arrêtés relatifs à leurs fonctions ; et aux contribuables pour vérifier l'exactitude de leurs taxes et éviter les poursuites des percepteurs, en les acquittant aux époques déterminées par la loi / par T.-H. Saint-Léger, chef des bureaux de la Recette générale du département de la Seine...
Date de l'édition originale : 1805
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1805
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | T.-H. Saint-Léger |
| Collection | Littératures |
| Parution | 30/11/2023 |
| Nb. de pages | 486 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 674g |
| EAN13 | 9782418060203 |
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