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Associations
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Résumé

Le Dalloz Action Associations est un ouvrage principalement destiné aux dirigeants, salariés, formateurs, du secteur associatif, aux responsables des services administratifs en relation avec les associations mais aussi aux magistrats, avocats, experts comptables et conseillers financiers.

L'ouvrage comporte deux parties. La première concerne le droit commun de l'association, de sa naissance à sa disparition. De larges développements sont consacrés à la diversité de ses activités, ses rapports avec les pouvoirs publics, son financement, sa fiscalité, sa comptabilité, sa situation d'employeur face à son personnel salarié. La seconde – et c'est l'une des originalités de l'ouvrage – traite des associations à statut particulier : fondations générales et fondations d'entreprises, associations reconnues d'utilité publique, associations cultuelles et congrégations, associations sportives, associations familiales, associations de solidarité gestionnaires intermédiaires et entreprises d'insertion, associations de tourisme, associations scolaires et universitaires, associations de financement de la vie politique, associations de défense des consommateurs, associations d'investisseurs et d'actionnaires, et associations de protection de l'environnement.

Les auteurs sont, entre autres, universitaires, magistrats, avocats, notaires, praticiens et responsables associatifs. La présente édition, à jour au 20 janvier 2000, tient compte des dernières dispositions prises notamment en matière fiscale, sociale et comptable.

Contenu
Régime général. Associations particulières. Associations reconnues d'utilité publique. Liberté d'association. Activité économique. Activité sociale. Collaboration avec les pouvoirs publics. Financement. Fiscalité. Comptabilité. Association employeur. Fondations. Droit européen.

L'auteur - Philippe-Henri Dutheil

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Elie Alfandari, Philippe-Henri Dutheil, Collectif d'auteurs
Collection Dalloz Action
Parution 10/04/2000
Nb. de pages 480
Format 17,5 x 25,5
Couverture Broché
Poids 1600g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247037070

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