Budget local du haut-sénégal et niger
Haut-Sénégal-Niger - Collection Littératures
216 pages, parution le 06/11/2024
Résumé
Budget local du Haut-Sénégal et Niger / Gouvernement général de l'Afrique occidentale française
Date de l'édition originale : 1914
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1914
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
DESIGNATION DES TEXTES
Impôt personnel:
- Arrêtés de M. le Gouverneur général des 2 juillet et 14 novembre 1903205
Prestations:
- Arrêté de M. le Gouverneur général n° 19306 du 25 novembre 1912. (Les conditions d'application au Haut-Sénégal-Niger sont actuellement à l'étude)205
Patentes et Licences:
- Arrêté de M. le Lieutenant-Gouverneur du Haut-Sénégal-Niger du 6 juin 1913206
Ventes de concessions:
- Arrêté du 2 juin 1909208
Droits d'immatriculation:
- Décret du 24 juillet 1906, article 55, paragraphe 3208
Taxes du Service topographique:
- Arrêté de M. le Gouverneur général du 21 juillet 1908208
Redevances minières:
- Décret du 6 juillet 1899208
Location des Héronnières:
- Arrêté de M. le Gouverneur du Haut-Sénégal-Niger du 20 avril 1912209
Droits d'extraction sur le sel:
- Arrêté de M. le Gouverneur du Haut-Sénégal-Niger du 21 novembre 1912209
Produits de la Poste et des Télégraphes:
- Instructions de décembre 1906209
- Arrêté du 10 janvier 1906209
- Arrêté du 7 avril 1908209
- Arrêté du 15 mai 1908209
- Arrêté du 29 mai 1908210
- Arrêté du 8 juin 1908210
Transports fluviaux sur le Niger:
- Arrêté de M. le Gouverneur général en date du 31 août 1906211
- Arrêté de M. le Gouverneur général en date du 13 avril 1907211
- Arrêté de M. le Gouverneur général en date du 15 juin 1907211
- Arrêté de M. le Gouverneur général en date du 18 juin 1908212
- Arrêté de M. le Gouverneur général en date du 15 février 1909212
- Arrêté de M. le Gouverneur général en date du 17 avril 1909212
- Arrêté de M. le Gouverneur général en date du 23 décembre 1909212
- Arrêté de M. le Gouverneur général en date du 2 septembre 1913212
Transports fluviaux sur le Sénégal:
- Arrêté du 16 novembre 1911212
Transports par terre:
- 1° Droits d'usage de la voie Decauville à Bamako. - Arrêté du 29 octobre 1908215
- 2° Service d'automobiles. - Arrêté du 28 janvier 1914 (Journal officiel du Haut-Sénégal-Niger du 1er février 1914)
Alimentation en eau:
- Arrêté de M. le Gouverneur du Haut-Sénégal-Niger en date du 16 février 1911215
Service d'électricité:
- Arrêté de M. le Gouverneur du Haut-Sénégal-Niger en date du 20 janvier 1910215
Droits de circulation sur les colporteurs indigènes:
- Arrêté de M. le Gouverneur du Haut-Sénégal-Niger en date du 6 juin 1913216
Taxe sur les remises commerciales:
- Arrêtés de M. le Gouverneur général du 14 août 1907 et de M. le Lieutenant-Gouverneur du Haut-Sénégal-Niger, n° 389 du 11 avril 1913216
Produits de la fourrière:
- Instructions de décembre 1906216
Droits de place sur les marchés:
- Arrêté du 21 novembre 1903217
- Instructions de décembre 1906217
Taxe d'abatage:
- Instructions de décembre 1906217
Droits de pacage:
- Décision du 18 mars 1895217
- Instructions de décembre 1906217
- Arrêté de M. le Gouverneur général n° 1711 6 du 21 novembre 1912217
Amendes des Tribunaux indigènes:
- Décret du 16 août 1912.
Amendes administratives:
- Décret du 30 septembre 1887.
Permis de chasse à l'aigrette:
- Arrêté du 20 avril 1912209
Droits d'emmagasinage des Poudres de commerce:
- Arrêté local du 1er juillet 1898217
- Arrêté de M. le Gouverneur général du 10 juin 1903217
- Circulaire du 22 juillet 1903 du Délégué permanent à Kayes217
- Arrêté local du 30 décembre 1908217
- Arrêté local du 25 mai 1910217
- Instructions de décembre 1906217
Prélèvements exceptionnels sur les Caisses de réserve:
- Décret du 30 décembre 1912217
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Haut-Sénégal-Niger |
| Collection | Littératures |
| Parution | 06/11/2024 |
| Nb. de pages | 216 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 316g |
| EAN13 | 9782418250864 |
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