Bulletin administratif des actes du gouvernement
Sénégal - Collection Sciences sociales
110 pages, parution le 15/01/2023
Résumé
Bulletin administratif des actes du gouvernement ... / Sénégal
Date de l'édition originale : 1883-06
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1883-06
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Sénégal
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Sommaire
SOMMAIRE. N°6. - JUIN 1883.
| N°344. - Circulaire ministérielle. - Rappel aux prescriptions des circulaires des 4 septembre 1838 et 23 août 1842, relatives aux propositions de pensions à faire en faveur des veuves ou orphelins de marins disparus en mer | Pages. 263 |
| N°345. - Circulaire ministérielle. - Avis de la formation d'un comité nommé en vue d'ouvrir une souscription publique pour ériger un monument au général Chanzy et à l'armée de la Loire | 264 |
| N°346. - Dépêche ministérielle. - Au sujet des droits de douane perçus sur le matériel du Haut-Fleuve | 264 |
| N°347. - Dépêche ministérielle. - Médaille d'or décernée à M. Bour, commandant de cercle | 265 |
| N°348. - Dépêche ministérielle. - Ligne télégrapspanque de Saldé à Bakel | 266 |
| N°349. - Affrancspanssement des correspondances du corps expéditionnaire | 267 |
| N°350. - Adoption d'un dolman en flanelle pour les officiers et adjudants d'artillerie et d'infanterie de marine aux colonies | 268 |
| N°351. - Rédaction des actes de l'état civil à bord des navires du commerce. - Rappel des dispositions de l'instruction du 2 juillet 1828 | 269 |
| N°352. - Au sujet des allocations à payer aux officiers débarqués aux colonies et en expectative de départ pour France | 270 |
| N°353. - Au sujet de la suppression de la retenue de 3 p. 100 sur les dépenses de matériel à partir du 1er janvier 1884 | 272 |
| N°354. - Récompenses à quinze indigènes qui ont fait preuve de dévouement à la France pendant l'expédition du Cayor | 275 |
| N°355. - Correspondances et télégrammes des militaires et marins. - Recommandations | 276 |
| N°356. - Les envois au magasin central des instruments de précision, de musique, etc., doivent être régulièrement effectués par les magasins des ports, à titre de mouvements de comptable à comptable du même service | 277 |
| N°357. - Au sujet du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis | 278 |
| N°358. - Au sujet de crédits délégués au directeur de l'intérieur sur le chapitre VII (Matériel civil et militaire) | 278 |
| N°359. - Notification du décret du 16 juin 1883 accordant la francspanse postale aux lettres provenant ou à l'adresse des militaires et marins du corps expéditionnaire du Tonkin | 280 |
| N°360. - Au sujet des registres de l'état civil de Gorée pour 1881 | 282 |
| N°361. - Constitution d'une société spéciale pour la construction et l'exploitation du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis | 282 |
| N°362. - Décision présidentielle modifiant l'article 7 du décret du 25 janvier 1883, portant réorganisation des directions de l'intérieur aux colonies | 283 |
| N°363. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret modifiant le régime douanier du Gabon | 284 |
| N°364. - Au sujet du défaut de production par les administrations coloniales des comptes administratifs du service local | 295 |
| N°365. - Cessions de chapitre à chapitre. - Instructions relatives à leur régularisation | 296 |
| N° 366. - Notification d'un décret du 22 avril 1883, portant création de la spécialité de torpilleur dans le corps des Equipages de la flotte, et d'un règlement ministériel du 5 juin suivant rendu pour l'exécution de ce décret | 301 |
| N° 367. - Le sieur Vieu est nommé écrivain auxiliaire | 327 |
| N° 368. - Promulgation dans la Colonie du décret du 25 janvier 1883 portant organisation du personnel des directions de l'intérieur aux colonies | 328 |
| N° 369. - M. Vié, garde d'artillerie de 3e classe, remplit les fonctions de garde-magasin en remplacement de M. Sarrazin | 329 |
| N° 370. - Arrêté accordant la francspanse aux télégrammes émanant de l'inspection des services administratifs et financiers de la Colonie | 329 |
| N° 371. - Le sieur Régis est nommé écrivain auxiliaire | 330 |
| N° 372. - Le sieur Guyot (Evariste) est nommé écrivain auxiliaire | 331 |
| N° 373. - Arrêté rapportant celui du 14 mai 1883 relatif aux mesures de police édictées à l'occasion de la maladie constatée sur le troupeau ramené du Cayor | 331 |
| N° 374. - Arrêté édictant des mesures de police sanitaire. | 332 |
| N° 375. - Promulgation d'un décret du 19 avril 1883 sur le service des colis postaux à destination des Antilles danoises | 336 |
| N° 376. - Décision nommant une commission chargée de procéder à la vérification des travaux de la conduite d'eau de Lampsar et à la revision des payements effectués au profit de l'entrepreneur. | 337 |
| N° 377. - Le sieur Brodier, agent auxiliaire aux écritures, est révoqué | 338 |
| N° 378. - M. Carrier, garde d'artillerie (section des comptables), est désigné pour remplacer M. Beck, appelé à continuer ses services en France | 339 |
| N° 379. - Arrêté rendant exécutoires divers rôles de contribution de l'année 1883 | 339 |
| N° 380. - Arrêté portant règlement sur les concessions de bourses au compte de la Colonie dans les établissements de la métropole | 341 |
| N° 381. - Arrêté portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 399 fr. 74 cent. au titre de l'exercice 1882 | 347 |
| N° 382. - Arrêté portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 67 fr. 40 cent. au titre de l'exercice 1882. | 348 |
| N° 383. - Arrêté rendant exécutoire un rôle supplémentaire des contributions pour l'année 1882 | 349 |
| N° 384. - Arrêté rendant exécutoires deux rôles supplémentaires des contributions pour 1882 | 350 |
| N° 385. - Arrêté rendant exécutoires les rôles des contributions directes pour l'exercice 1883 | 351 |
| N° 386. - Arrêté portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 1,861 fr. 76 cent. au titre des dépenses des exercices clos | 353 |
| N 387. - Arrêté autorisant le retrait d'une somme de 2,150 francs des crédits délégués pour les services civils et son report aux crédits délégués au Chef du service administratif de la marine | 355 |
| N° 388. - Arrêté rendant exécutoire le budget des recettes et des dépenses du service local pour l'exercice 1883 | 356 |
| N° 389. - Arrêté portant approbation du compte définitif du service local de l'exercice 1881 | 359 |
| N° 390. - M. Dubois, garde d'artillerie de 2e classe, remplira les fonctions de garde-magasin général en remplacement de M. Vié | 360 |
| N° 391. - Décision fixant l'époque de la distribution des prix et des examens annuels dans la Colonie | 361 |
| Nos 392 à 437. - Nominations, mutations, etc | 362 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Sénégal |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 15/01/2023 |
| Nb. de pages | 110 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 170g |
| EAN13 | 9782329854830 |
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