Bulletin administratif des actes du gouvernement
Sénégal - Collection Sciences sociales
90 pages, parution le 15/01/2023
Résumé
Bulletin administratif des actes du gouvernement ... / Sénégal
Date de l'édition originale : 1883-08
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1883-08
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Sénégal
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Sommaire
SOMMAIRE. N° 8. - AOUT 1883.
| N° 538. - Nouvelles fixations des retenues d'hôpital, en ce qui concerne les officiers et les militaires retraités des corps de troupe de la marine | 529 |
| N° 539. - Au sujet de la communication des projets de marché à l'inspection des services administratifs et financiers de la marine et des colonies | 530 |
| N° 540. - Au sujet de la communication des projets de marché à l'inspection des services administratifs et financiers de la marine et des colonies | 531 |
| N° 541. - Rappel aux prescriptions des circulaires des 14 février 1881 et 10 mai 1882, au sujet des délégations souscrites en faveur de personnes résidant dans les établissements d'outre-mer | 532 |
| N° 542. - Décret rendant applicable aux colonies l'ordonnance du 20 mai 1884 concernant les loteries d'objets mobiliers exclusivement destinées à des actes de bienfaisance ou à l'encouragement des arts | 533 |
| N° 543. - Application du décret-loi du 24 mars 1852. Les marins inculpés de fautes de discipline doivent être admis à présenter leur justification avant d'être punis | 534 |
| N° 544. - Loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4,677,000 fr. pour la continuation du chemin de fer et des forts du Sénégal | 535 |
| N° 545. - Application aux officiers d'artillerie et d'infanterie de marine de la décision du Ministre de la guerre du 24 juillet 1883, portant modification à l'uniforme des officiers | 536 |
| N° 546. - Résultats de l'inspection générale des armes passée en France et aux colonies en 1882 | 537 |
| N° 547. - Au sujet des retenues d'hôpital à exercer sur le traitement de tout le personnel colonial | 554 |
| N° 548. - Notification du décret du 9 août 1883 sur l'administration du personnel ouvrier de la marine | 557 |
| N° 549. - Interprétation des articles 23 et 26 du décret du 5 août 1881 sur le contentieux administratif | 574 |
| N° 550. - Arrêté ministériel portant que le service des communications aux journaux, etc., du Journal de la Flotte et du Journal du Matelot passe à l'Etat-major général et au Cabinet du Ministre | 576 |
| N° 551. - Indemnités à allouer aux aides-médecins du Haut-Fleuve | 577 |
| N° 552. - Au sujet des indemnités à allouer aux fonctionnaires faisant partie des colonnes expéditionnaires | 578 |
| N° 553. - Application aux corps de troupe de la marine d'une décision présidentielle relative aux indemnités de première mise d'équipement et d'entrée en campagne à attribuer aux adjudants et aux sous-chefs de musique des corps de troupe | 579 |
| N° 554. - Au sujet de la proportion des mandats sur le Trésor à délivrer aux officiers, fonctionnaires et agents en service aux colonies | 579 |
| N° 555. - Au sujet de l'indemnité de déplacement allouée aux membres des Conseils du contentieux administratif aux colonies | 581 |
| N° 556. - Notification de la loi du 8 août 1883 portant augmentation des pensions du personnel non-officier du Département de la marine et des colonies | 583 |
| N° 557. - Instructions concernant les notes confidentielles données aux officiers de la portion du corps du commissariat de la marine détachée aux colonies | 598 |
| N° 558. - Arrêté allouant en non-valeur aux percepteurs diverses cotes reconnues irrécouvrables sur les cotes des contributions directes des années 1879, 1880, 1881 et 1882 | 599 |
| N° 559. - Arrêté rendant exécutoires des rôles supplémentaires de patentes et de licences, contributions directes, pour l'année 1883 | 601 |
| N° 560. - Arrêté affectant un terrain sis à N'Dar-Toute à l'extension du casernement des tirailleurs | 602 |
| N° 561. - Arrêté portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 3,000 francs au Directeur de l'intérieur pour régularisation des frais de surveillance du chemin de fer de Dakar à Rufisque | 604 |
| N° 562. - Arrêté portant ouverture d'un crédit de 7,762 fr. 65 cent. pour la régularisation des diverses dépenses afférentes à l'exercice clos 1882 | 605 |
| N° 563. - Arrêté rendant exécutoires divers états de dégrèvement des rôles des contributions directes de l'année 1883 | 606 |
| N° 564. - Arrêté portant ouverture d'une somme de 7,306 fr. 23 cent. au Directeur de l'intérieur pour régularisation de diverses dépenses afférentes aux exercices clos | 607 |
| N° 565. - Arrêté portant convocation des électeurs du 2e arrondissement pour la nomination de trois membres du Conseil général | 609 |
| N° 566. - Constitution d'une commission chargée d'étudier la réorganisation du service de l'état civil | 611 |
| Nos 567 à 623. - Nominations, mutations, etc | 612 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Sénégal |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 15/01/2023 |
| Nb. de pages | 90 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 143g |
| EAN13 | 9782329854854 |
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