Bulletin administratif des actes du gouvernement
Sénégal - Collection Littératures
88 pages, parution le 17/06/2024
Résumé
Bulletin administratif des actes du gouvernement ... / Sénégal
Date de l'édition originale : 1883-11
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1883-11
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L'auteur - Sénégal
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Sommaire
SOMMAIRE. N° 11. - NOVEMBRE 1883.
| N° 805. - Envoi de nouvelles nomenclatures de matériel et d'un arrêté portant instruction sur la comptabilité des valeurs mobilières ou permanentes appartenant au service des hôpitaux | 718 |
| N° 806. - Indication, sur les levés hydrographiques, de la méthode adoptée pour obtenir la longitude de l'un des points du plan | 749 |
| N° 807. - Au sujet des correspondants des élèves ou boursiers coloniaux | 750 |
| N° 808. - Récompenses pour faits de sauvetage. A l'avenir, les propositions de récompenses ne devront plus être formulées pour des faits remontant à plus d'une année | 751 |
| N° 809. - Notification d'une décision présidentielle du 2 novembre 1883 fixant la solde d'hôpital, aux colonies, des militaires de la gendarmerie coloniale | 752 |
| N° 810. - Au sujet du bénéfice de campagne de guerre accordé au personnel qui a pris part à l'expédition de Tunisie | 754 |
| N° 811. - Cours de la piastre en Cochinchine | 754 |
| N° 812. - Nouveau mode d'opérer pour les imputations résultant de pertes d'effets de la deuxième catégorie des corps de troupe de la marine | 755 |
| N° 813. - Les officiers de port ne peuvent être inscrits sur un rôle d'équipage | 756 |
| N° 814. - Notification d'une décision présidentielle du 12 novembre 1883 réglant le mode de nomination aux emplois de major dans l'infanterie de marine | 757 |
| N° 815. - Envoi de l'exequatur décerné à M. Strickland | 760 |
| N° 816. - A partir du 1er janvier 1884, les dépenses résultant du payement de toutes les pensions réglées d'après la loi du 13 mai 1791 seront imputées, dans la comptabilité de la Caisse des Invalides de la marine, à un chapitre spécial intitulé: Pensions commerciales | 760 |
| N° 817. - Au sujet de la retenue de 3 p. 100 au profit de la Caisse des Invalides, sur les dépenses du matériel à la charge des services locaux des colonies | 762 |
| N° 818. - Au sujet des certificats d'individualité prescrits par l'article 84 de l'Instruction générale du 19 décembre 1859 | 763 |
| N° 819. - Fixation de la solde des armuriers militaires aux colonies | 764 |
| N° 820. - Application à la marine du décret du 23 octobre 1883 sur le service dans les places de guerre et les villes de garnison | 765 |
| N° 821. - Rapport au Président de la République, suivi d'un décret fixant l'uniforme de différents fonctionnaires des colonies | 766 |
| N° 822. - Mode de liquidation des sommes dues aux offices étrangers par les colonies françaises | 769 |
| N° 823. - Au sujet des pourvois en cassation en matière d'enregistrement | 770 |
| N° 824. - Instructions relatives au payement de certaines dépenses qui, à partir du 1er janvier 1884, ne doivent plus supporter la retenue ou être abondées de 3 p. 100 au profit de la Caisse des Invalides | 771 |
| N° 825. - Notification d'un décret du 8 novembre 1883 portant fixation du montant des droits à acquitter pour le port des ordres ou des décorations étrangères par les officiers en activité de service, jusques et y compris le grade de capitaine dans l'armée de terre et de lieutenant de vaisseau dans l'armée de mer | 774 |
| N° 826. - Au sujet de la caisse des lycées, collèges, etc., des colonies | 776 |
| N° 827. - Au sujet du service des fourrages aux colonies | 777 |
| N° 828. - Décision ouvrant une enquête relative au régime actuel du pilotage de la barre | 778 |
| N° 829. - Arrêté fixant le nombre des membres devant composer la commission syndicale de Dakar et convoquant les électeurs pour la nomination des syndics | 779 |
| N° 830. - Arrêté promulguant diverses dispositions législatives sur les chemins de fer | 780 |
| N° 831. - Réglementation des délais à observer pour les exhumations dans la Colonie | 782 |
| N° 832. - Arrêté portant convocation des électeurs pour le renouvellement des chambres de commerce de Saint-Louis et de Gorée-Dakar | 783 |
| N° 833. - Décision relative au service de la correspondance avec les postes du Haut-Sénégal | 784 |
| N° 834. - Décision fixant entre les divers services la répartition des dépenses faites à l'occasion de la fête du 14 juillet | 787 |
| N° 835. - Décision modifiant jusqu'à nouvel ordre la ration de fourrages telle qu'elle a été fixée par la décision du 26 octobre 1883 | 788 |
| N° 836. - Arrêté portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 4,603 fr. 77 cent. destiné à parfaire le montant des dépenses occasionnées par la célébration de la fête nationale du 14 juillet 1883 | 789 |
| N° 837. - Arrêté modifiant celui du 28 mars 1874 portant création d'agents spéciaux des menues dépenses des hôpitaux militaires de la Colonie | 790 |
| N° 838. - Décision constituant deux commissions chargées de l'étude de la question des postes | 791 |
| N° 839. - Arrêté portant déclassement du poste de Rufisque | 793 |
| N° 840. - Décision modifiant la solde du sieur Samba-Gamou, gardien concierge de Lampsar | 794 |
| Nos 841 à 890. - Nominations, mutations, etc. | 795 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Sénégal |
| Collection | Littératures |
| Parution | 17/06/2024 |
| Nb. de pages | 88 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 143g |
| EAN13 | 9782418184527 |
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