Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
62 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1863-07
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1863-07
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. JUILLET 1863. N° 95.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 304. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
| NOTIFICATION d'un décret concernant les lettres échangées entre la France et les possessions britanniques d'Asie. - Instructions à ce sujet | 288 et 289 |
| TEXTE du décret ci-dessus mentionné | 290 et 291 |
| 5e SUPPLEMENT au tarif général des taxes | 292 et 293 |
CIRCULAIRE N° 305. - 2e DIVISION. - 3e BUREAU.
| ATTRIBUTION aux bureaux de distribution désignés par l'Administration, de la faculté de recevoir des envois de fonds, et par suite d'émettre et de payer des mandats d'articles d'argent | 294 |
| OBSERVATIONS générales | 295 |
| FORMULES de mandats à émettre par les distributeurs | 295 et 296 |
| RECEPTION des articles d'argent | 296 et 297 |
| DES articles d'argent à payer | 297 et 298 |
| REMBOURSEMENT des articles d'argent aux envoyeurs | 298 |
| DISPOSITIONS diverses | 298 et 299 |
| CONSTATATIONS-Ecritures | 299 à 301 |
| NOMENCLATURE par ordre alphabétique des bureaux de distribution autorisés à émettre et à payer des mandats d'articles d'argent | 302 à 315 |
| MODELE n° 1. - Registre à souche des mandats d'articles d'argent des distributeurs | 317 et 318 |
| MODELE n° 2. - Déclaration de la somme remise au distributeur par la partie versante | 319 |
| MODELE n° 3. - Relevé n° 662-50. - Description des mandats émis et payés | 321 et 322 |
| MODELE n° 4. - Bordereau justificatif de demandes de fonds pour payer des mandats de poste | 323 |
| MODELE n° 5. - Livre-journal des opérations relatives aux articles d'argent. - Instructions au sujet de la tenue de ce document | 325 à 328 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| FACTEURS. - Renseignements à fournir dans le cas de changements de résidence provoqués par les chefs de service départementaux comme punition disciplinaire | 329 |
| DOCUMENTS à fournir en août prochain par les inspecteurs | 329 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 330 |
| TABLEAUX spéciaux de la correspondance établie à Alexandrie entre les paquebots des lignes d'Egypte et de Syrie, pour le 2e semestre de 1863 | 331 à 335 |
| CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements, pendant le mois de juillet 1863 | 336 et 337 |
| BUREAUX de poste. - Transformation des bureaux supplémentaires | 338 |
| TABLEAU n° 1. - Fusion des bureaux de Paris | 339 |
| TABLEAU n° 2. - Liste des bureaux transformés dans les départements | 340 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 341 et 342 |
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859 | 343 et 344 |
3° FAITS DIVERS.
| ACTES de probité et de courageux dévouement | 345 |
| RELEVE des mesures disciplinaires prononcées pendant le mois de juin 1863 par le Conseil d'administration des postes | 346 à 350 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 62 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 179g |
| EAN13 | 9782329830773 |
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