Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
42 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1865-03
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1865-03
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. MARS 1865. N° 115.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 384. - 1re DIVISION - 2e BUREAU.
| FRAIS de régie alloués aux directeurs et frais de tournée accordés aux contrôleurs | 106 et 107 |
CIRCULAIRE N° 385. - 3e DIVISION. - 1er BUREAU.
| CHARGEMENTS. - De leur suscription | 108 |
CIRCULAIRE N° 386. - 3e DIVISION. - 1er BUREAU.
| OPERATIONS de tournée de 1865 | 109 à 112 |
CIRCULAIRE N° 387. - 3e DIVISION. - 1er BUREAU.
| RELAIS. - Exécution des règlements qui les régissent | 112 et 113 |
| COPIE d'une lettre-circulaire adressée aux maîtres de poste | 113 à 115 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| NOMINATIONS dans les emplois supérieurs | 115 et 116 |
| DOCUMENTS à fournir en avril par les directeurs départementaux et par les directeurs de ligne des bureaux ambulants | 116 |
| PROCES-VERBAUX rapportés en exécution de l'article 5 de l'arrêté du 27 prairial an IX concernant le transport frauduleux des correspondances. - Peuvent être enregistrés hors du lieu de la résidence du rédacteur ou de celui de la saisie | 116 |
| FRANCHISES temporaires. - Exposition universelle de 1867, à Paris | 116 et 117 |
| REMPLACEMENT de l'état n° 26 annexé au manuel des francspanses et indiquant les écoles normales primaires dont le ressort s'étend à deux ou plusieurs départements | 117 |
| LETTRES originaires de l'étranger. - Détaxes et réductions de taxes | 117 et 118 |
| CREATION de deux nouveaux services de paquebots britanniques | 118 et 119 |
| BUREAUX autorisés à délivrer et à payer des mandats d'articles d'argent franco-italiens | 119 |
| SUPPRESSION des notes semestrielles sur l'aptitude et la moralité des receveurs au point de vue de la comptabilité | 119 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 120 à 126 |
| CHANGEMENTS de dénomination de trois bureaux de poste | 126 |
| CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements, pendant le mois de mars 1865 | 127 à 129 |
| TABLEAU de la marche des bureaux ambulants pendant le mois d'avril 1865 | 130 et 131 |
| 53e SUPPLEMENT au manuel des francspanses | 132 et 133 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 134 |
2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES ET JURISPRUDENCE DES COURS ET TRIBUNAUX.
§ 1er. Statistique des affaires contentieuses.
MOIS DE FEVRIER 1865.
| CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856, et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé | 135 à 137 |
| EXECUTION de l'article 8 de l'arreté du 27 prairial an IX et des articles 2 de la loi du 20 mai 1854 et 8 de la loi du 25 juin 1856 | 137 et 138 |
§ 2. Jurisprudence des cours et tribunaux.
| REPRESSION de la fraude en matière de transport de correspondances. - Injures et outrages envers un agent de la surveillance. - Condamnation correctionnelle du délinquant. (Jugement du tribunal correctionnel de la Rochelle du 31 août 1864) | 138 |
EXECUTION DE L'ARRETE DU 27 PRAIRIAL AN IX.
| TRANSPORT des actes notariés à destinés à recevoir des formalités hypothécaires et n'excédant pas un kilogramme | 139 à 141 |
| LETTRES ou autres objets appartenant au monopole de la poste insérés dans des colis fermés transportés par une voie étrangère à ce service. SAISIE de ces objets entre les mains des agents chargés du transport | 141 à 144 |
3° FAITS DIVERS.
| ACTES de probité et de courageux dévouement | 144 |
| RELEVE des mesures disciplinaires prononcées pendant le mois de février 1865, par le Conseil d'administration des postes | 145 et 146 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 42 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 133g |
| EAN13 | 9782329831435 |
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