Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

32 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1857-05

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE. MAI 1857. N° 21.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N° 52. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.

ECHANTILLONS confiés au service des postes. - Mesures à prendre pour assurer leur envoi aux expéditeurs en cas de non-distribution. - Recommandations relatives aux soins dont ils doivent être l'objet pour assurer leur conservation	211 à 215
INSERTION des valeurs spécifiées par l'article 202 de l'Instruction générale sur le service des postes, dans les imprimés, les échantillons, ou les papiers de commerce ou d'affaires	213 et 214
BALANCES hors de service à faire remplacer. - Balances défectueuses à faire ajuster. - Matériel en mauvais état à faire rejeter lors des installations nouvelles	214 et 215
EXPEDITION; par la voie télégrapspanque, de dépêches officielles. - Notification d'une décision ministérielle à ce relative	215 et 216
RAPPEL aux instructions concernant l'emploi de l'étiquette portant le n° 529 quater	216 et 217
OBLIGATION imposée aux préposés des postes dans les gares et aux entreposeurs de tenir le registre d'expédition et de réception des dépêches	217
REMPLACEMENT accidentel des préposés des postes dans les gares par les sous-agents des bureaux de leur résidence	218

NOTIFICATIONS DIVERSES.

ARRETE du Directeur général des postes, du 20 mai 1857, relatif à la nomination des facteurs dans les départements et à la formation des quartiers de distribution	220 et 221
ENVOI d'un septième supplément au Manuel des francspanses	221 à 223
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste	224 et 225
CREATION, transformation et suppression d'établissements de poste	226 et 227
RECTIFICATIONS de noms de communes	227
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer	228 et 229

2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.

REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les imprimés, échantillons et paquets de papiers d'affaires	230
TRANSPORT illicite de correspondance. - Passage à la frontière. - Arrêt de la Cour de cassation	230 à 234

3° FAITS DIVERS.

MESURES disciplinaires prononcées par le conseil d'Administration pendant le mois d'avril 1857	235 à 239
APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155, 2161 et 2203 de l'Instruction générale	240

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	32
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	110g
EAN13	9782329831589