Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
34 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1859-08
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1859-08
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. AOUT 1859. N° 48.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 136. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| RETRAIT de la circulation des pièces d'or de cinq francs du diamètre de 14 millimètres. - Transmission de ces pièces à la Banque de France par les directeurs des bureaux situés aux chefs-lieux de département, sur la réquisition des receveurs généraux des finances | 285 |
CIRCULAIRE N° 137. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.
| SERVICE des chargements. - Rédaction, par les bureaux ambulants, de la feuille récapitulative n° 105 | 286 |
| VALEURS déclarées. - Emploi de l'état de contrôle n° 107. - Distribution d'avis au public, au guichet des bureaux de poste. - Enregistrement des procès-verbaux n° 112; exception | 286 et 287 |
| TAXE des avis de réception de chargement n° 103 | 287 et 288 |
| CONTRAVENTIONS à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Déclarations spontanées reçues par les agents des postes | 288 |
CIRCULAIRE N° 138. - 2e DIVISION. - 4e BUREAU.
| MODIFICATIONS apportées au mode actuellement en usage pour l'expédition et la vérification des timbres-postes à leur arrivée dans les départements. - Instructions y elatives | 289 à 294 |
CIRCULAIRE N° 139. - 2e DIVISION. - 4e BUREAU.
| EMPREINTES defectueuses des timbres. - Rappel aux dispositions réglementaires. - Encres grasses à timbrer. - Recommandations complémentaires touchant leur emploi et leur conservation | 295 et 296 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| JOURNAUX pour la Russie | 297 |
| DIRECTION des correspondances pour les îles Ioniennes, la Grèce et les villes de la Turquie et de l'Egypte desservies par les paquebots du Lloyd autricspanen | 297 |
| DIRECTION des correspondances pour le Luxembourg | 297 et 298 |
| CORRESPONDANCES originaires ou à destination de la Lombardie. - Correspondances pour l'Autriche, dirigées par la voie de la Sardaigne. | 298 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 299 et 300 |
| TRAVAUX préparatoires à l'expédition des dépêches. - Relevés du nombre des objets manipulés dans chaque bureau, à dresser du 11 au 20 septembre 1859 | 301 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 302 |
| CREATION, transformation et suppression d'établissements de poste | 302 et 303 |
| 21e SUPPLEMENT au manuel des francspanses. |
| 1repartie. - Concession de francspanses sous condition de contre-seing. - Commandants des écoles de dressage | 304 à 307 |
| 2epartie. - Contre-seing de la gouvernante des enfants de France | 308 |
| SPECTIONS générales d'armes, administratives et médicales. - Tableaux indiquant les arrondissements de ces inspections | 308 |
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859 | 309 et 310 |
3° FAITS DIVERS.
| MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pendant le mois de juillet 1859 | 311 à 316 |
| APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155, 2161 et 2203 de l'Instruction générale | 317 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 34 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 115g |
| EAN13 | 9782329831787 |
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