Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Sciences sociales
72 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1861-09
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1861-09
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE.
INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 221. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
| APPLICATION des dispositions de la convention du 4 septembre 1860 aux correspondances provenant ou à destination des provinces napolitaines et siciliennes | 299 à 302 |
CIRCULAIRE N° 222. - 1re DIVISION. - 6e BUREAU.
| TIMBRES-POSTES. - Spoliation des timbres-postes destinés à opérer l'affrancspanssement des lettres originaires de l'étranger. - Constatation prescrite de cette spoliation | 302 et 303 |
CIRCULAIRE N° 223. - 2e DIVISION. - 2e BUREAU.
| LES DEMANDES de crédits spéciaux et facultatifs pour le payement des mandats trimestriels des entrepreneurs du transport des dépêches devront, à l'avenir, être adressés par les directeurs aux inspecteurs, qui les transmettront au directeur général | 303 et 304 |
CIRCULAIRE N° 224. - 2e DIVISION. - 4e BUREAU.
| CREATION d'un état ou inventaire des formules de mandats existant dans un bureau au moment de la clôture de gestion, soit par suite de mutation d'emploi, de décès, etc., soit par suite de suppression de bureau ou de conversion de direction en distribution | 304 à 306 |
| RAPPEL de la décision ministérielle du 10 mai dernier. - But principal de cette décision | 306 |
| INSCRIPTION, au répertoire établi pour la correspondance arrivante et partante, de la sortie et de la rentrée des mandats transmis à l'Administration en visa ou régularisation | 307 |
| RREGULARITES remarquées dans la rédaction des formules n° 36 | 307 et 308 |
| DUREE des délais de payement déterminée d'apres la qualité du destinataire et non d'apres celle de l'envoyeur | 308 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| DOCUMENTS à fournir en octobre prochain par les inspecteurs | 309 |
| ENVOI aux inspecteurs des notions génerales sur le service des postes, pour être insérées dans les annuaires departementaux, les annales scientifiques, les ordo, etc. | 310 et 311 |
| LETTRES réexpédiées. - Rappel à l'exécution des dispositions de l'article 1036 de l'Instruction génerale | 311 |
| LETTRES chargées tombées en rebut. - Rappel à l'exécution des dispositions de l'article 1098 de l'Instruction génerale | 312 |
| MODIFICATIONS à faire a la circulaire n° 11, Bulletin n° 9, aux articles 1412 et 1413 de l'Instruction générale, et a la circulaire n° 117, Bulletin n° 43 | 312 et 313 |
| OUVERTURE du chemin de fer de Paris a Lyon par le Bourbonnais. - Déplacement des bureaux ambulants de jour et de nuit de Paris a Clermont. - Création d'un bureau ambulant de jour de Paris a Limoges | 313 |
| 10e SUPPLLMENT au tarif général des taxes que doivent percevoir les bureaux de poste de la France et de l'Algerie pour les correspondances à destination ou provenant des colonies françaises et des pays étrangers | 314 et 315 |
| TABLEAU des taxes étrangeres applicables aux correspondances de service circulant en francspanse sur le territoire français | 316 à 318 |
| MODELE d'un état destiné à constater la situation de l'approvisionnement des formules de mandats existant dans un bureau au moment de la clôture d'une gestion | 319 |
| PROVINCES du royaume d'Italie | 320 |
| NOMENCLATURE des bureaux de poste du royaume d'Italie | 321 à 352 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 353 et 354 |
| CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des depêches des bureaux ambulants pour les bureaux sedentaires des departements pendant le mois de septembre 1861 | 355 et 356 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 357 et 358 |
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1839 | 359 et 360 |
3° FAITS DIVERS.
| MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pendant le mois d'août 1861 | 361 à 366 |
| APPLICATION d'amendes en exécution de l'article 1470 de l'Instruction générale | 367 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 72 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 202g |
| EAN13 | 9782329949949 |
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