Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Sciences sociales
32 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1861-11
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1861-11
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 225. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
- NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances de ou pour le Hanovre, transmises à découvert par l'intermédiaire des Postes de Prusse. - Instructions à ce sujet386 et 387
- TEXTE du décret ci-dessus mentionné388
CIRCULAIRE N° 226. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
- NOTIFICATION d'un décret qui fixe la taxe des lettres provenant ou à destination des bureaux de poste français établis en Turquie et en Egypte. - Instructions à ce sujet389 et 390
- TEXTE du décret ci-dessus mentionné390 à 392
NOTIFICATIONS DIVERSES.
- SUSPENSION des congés à l'occasion du renouvellement de l'année392
- APPROVISIONNEMENT exceptionnel de timbres-postes et de cspanffres-taxes du 15 décembre au 15 janvier393
- NOTIONS postales. - Insertion de ces notions dans les journaux393
- RECOMMANDATIONS adressées aux Directeurs des bureaux sédentaires correspondant avec les bureaux ambulants de Lyon à Marseille 1°, relativement aux accusés de réception394
- CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements pendant le mois de novembre 1861395 et 396
- MODIFICATIONS apportées à l'uniforme des facteurs,397
- 32e SUPPLEMENT au Manuel des francspanses398 à 405
- ENVOI d'un état n° 28 bis indiquant les résidences des conducteurs des ponts et chaussées faisant fonctions d'ingénieur398
- SUPPRESSION de francspanses406
- ERRATUM au Bulletin Mensuel n° 69 (mai 1861)406
- CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste407
- LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer408 et 409
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
- REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertions de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859410 et 411
3° FAITS DIVERS.
- MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pendant le mois d'octobre 1861412 à 416
- APPLICATION d'amendes en exécution de l'article 1470 de l'Instruction générale et du § 4 de la circulaire n° 59, Bulletin n° 24417
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 32 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 110g |
| EAN13 | 9782329949956 |
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