Bulletin des lois civiles ecclésiastiques

Gilbert Champeaux - Collection Littératures

358 pages, parution le 29/12/2023

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Résumé

Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal encyclopédique du droit et de la jurisprudence en matière religieuse et du contentieux des cultes
Date de l'édition originale : 1861

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Sommaire

TABLE ALPHABETIQUE ET RAISONNEE DES MATIERES CONTENUES DANS LE 13e VOLUME DU BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES.

A

ABSENCE. - Des titulaires ecclésiastiques,320.
ACTES du Saint-Siége. - 81, 85, 145.
ACTES du Saint-Siége. Voy. Bulles.
ACTES officiels. - 5, 29, 82, 112, 255, 269, 297, 332.
ADMINISTRATION fabricienne.
ADMINISTRATION fabricienne. Voy. Fabriques.
ALGERIE. - Cultes,7, 13.
ALGERIE. Budget: extrait du décret (du 10 décembre 1860) appelant Mgr l'évêque d'Alger à siéger dans le conseil supérieur établi près du gouverneur général de l'Algérie, pour délibérer sur le budget et la répartition des divers impôts de ce pays,114.
ANNEXES. - Caractère,251.
ANNEXES. - Législation,252.
ANNEXES. - Autorisation, conditions, pièces à fournir,253.
ANNEXES. - Forme de l'autorisation,255.
ANNEXES. - Demande d'érection, époque,80.
ANNEXES. - Régime,252.
ANNEXES. - Fabrique, biens,252.
ANNEXES. - Dépenses,253.
ANNEXES. - Dépenses du chef-lieu,253.
ANNEXES. - Voy. Dons et Legs.
APPEL comme d'abus,52.
APPEL comme d'abus, Abus de la part des supérieurs ou personnes ecclésiastiques,52, 161.
APPEL comme d'abus, Abus commis contre les ministres du culte,52, 171.
APPEL comme d'abus, Forme de procéder,52, 172.
APPEL comme d'abus, Les lettres pastorales que les évêques peuvent adresser aux fidèles de leurs diocèses ne doivent avoir pour objet que de les instruire de leurs devoirs religieux,89.
APPEL comme d'abus, En conséquence, peut être déclaré abusif et même supprimé le mandement de l'évêque qui contient la censure de la politique, ou la critique des actes du gouvernement, ou une offense au chef de l'Etat et des rapprochements propres à alarmer les consciences des citoyens catholiques; décision du Conseil d'Etat consacrant ces propositions,89.
APPEL comme d'abus, Rapport fait par M. le conseiller d'Etat Suin, sur l'appel comme d'abus formé par S. E. le ministre de l'instruction publique et des cultes, contre l'évêque de Poitiers, à raison du mandement publié par ce prélat le 22 février 1861,90.
ARCHEVECHES. - Circonscription,57, 204.
ARCHEVECHES. - Mobilier, inventaire, récolement annuel,318.
ARCHEVECHES. - Voy. Diocèses, Evéchés - Archevêché de Reims..
ARCHEVECHES. - Voy. Dons et Legs.
ARCHEVECHES. - Voy. en outre Diocèses, Evêchés.
ARCHEVEQUES. - Droits,52, 53, 185.
ARCHEVEQUES. - Qualifications,52.
ARCHEVEQUES. - Logement,58, 206.
ARCHEVEQUES. - Frais d'établissement,321.
ARCHEVEQUES. - Traitement et dépenses les concernant,7, 8, 58.
ARCHEVEQUES. - Paiement, époque,321.
ARCHEVEQUES. - Voy. Evêques, Rang et préséances.
ARCHIPRETRES. - Traitement,321.
ARTICLES organiques. - Texte,51.
ARTICLES organiques. - Observations,51.
ARTICLES organiques. - Protestations du St-Siége et autres documents y relatifs,62, 116.
ARTICLES organiques. - Bref du pape Pie IX à Mgr l'archevêque de Nicée, nonce apostolique à Paris, approuvant les protestations de Pie VII contre les articles organiques,116 et suiv.
ARTICLES organiques. - Défense desdits articles: exposition des maximes et des règles consacrées par les mêmes articles, par B. E. M. Portalis, conseiller d'Etat chargé de toutes les affaires concernant les cultes. - Rapport présenté par le même au gouvernement de la République le cinquième jour complémentaire an XI (22 septembre 1803),117 et suiv.
ARTICLES organiques. - Modifications: décret du 22 février 1810,220.
ARTICLES organiques. - Voy. Concordat.
ASSEMBLEES ecclésiastiques. - 154.
ASSOCIATIONS ou réunions illicites, dispositions du Code pénal y relatives,212.
AUMONERIE (grande). - Décret impérial portant réception du bref pontifical qui place dans les attributions de la Grande Aumônerie une chapelle funéraire construite à Ajaccio,112.
AUMONIERS. - Des dernières prières,9, et en note,
AUMONIERS de l'armée,13;
AUMONIERS de la marine,259;
AUMONIERS de la marine, extrait de la loi du 26 juin 1861, modificative de celle du 18 avril 1831, sur les pensions de l'armée de mer, en ce qui concerne les aumôniers de la flotte;259;
AUMONIERS. - Aumôniers d'asile public,311.
AUMONIERS. - Quels sont les droits de l'aumônier dans un asile public relativement au culte,311.
AUMONIERS. - Aumôniers des prisons: extrait du décret du 13 avril 1861 concernant la nomination des aumôniers des maisons d'arrêt, de justice et de correction,332.
AUTORITE publique. - Critiques, censure ou provocations dirigées contre elle,210.

B

BANCS d'église. - Location, formalités,294.
BANCS d'église. - Location par soumissions,106.
BANCS d'église. - Y a-t-il un moyen légal de louer les bancs sans être obligé d'afficher les noms des soumissionnaires et les prix offerts par eux,266.
BANCS d'église. - Location paradjudication publique,106.
BANCS d'église. - Le curé dont le conseil de fabrique révoqué ou démissionnaire n'est point reconstitué à l'époque ordinaire du renouvellement de la location des bancs, peut-il procéder lui-même et d'une manière valable à cette location?105.
BANCS d'église. - Voy. Chaises, Eglises.
BEATIFICATION. - Décret impérial portant réception du bref donné à Rome, le 20 septembre 1859 pour la béatification de Benoît-Joseph Labre,281.
BENEDICTION nuptiale. - 57, 203, 209
BIENS ecclésiastiques. - Acquisitions, dispositions du concordat y relatives,50.
BINAGE. - Crédit porté au budget de 1861,10.
BINAGE. - Taux et paiement de l'indemnité accordée,323.
BORDEREAU trimestriel de situation. - Vérification,236.
BORDEREAU trimestriel de situation.- Voy. Fabriques.
BOURSES des séminaires. - 10.
BUDGET des cultes pour 1861, - note préliminaire,5.
BUDGET des cultes pour 1861, - Nature des dépenses et tableau des crédits accordés,7.
BUDGET des cultes pour 1861, - Développement et observations,8 et suiv.
BUDGET des cultes pour 1861, - Voy. Algérie, Clergé, Cultes, Edifices diocésains, Eglises et Presbytères.
BUDGET des fabriques. - Voy. Fabriques.
BULLES et rescrits de la cour de Rome, vérification,51, 145.
BUREAU de bienfaisance. - Dons et legs,283.
BUREAU des marguilliers. - Voy. Fabriques.

C

CAISSES diocésaines. - 25.
CALENDRIER. - 57, 204.
CARDINAUX. - Traitements et dépenses les concernant,7, 8.
CARDINAUX. - Paiement, époque,321.
CARDINAUX. - Voy. Rangs, Honneurs et Préséances.
CASUEL. - De la suppression du casuel et de son remplacement par une allocation de l'Etat,25.
CATECHISME. - 56.
CATHEDRALES. - Voy. Edifices diocésains, Eglises.
CEREMONIES religieuses extérieures,56, 337.
CHAISES. - Location,294.
CHAISES. - Voy. Bancs d'église.
CHANOINES. - Voy. Chapitres.
CHAPELAINS de Sainte-Geneviève.
CHAISES. - Voy. Chapellenie de Sainte-Geneviève.
CHAPELLENIE de Sainte-Geneviève. - Dotation,10.
CHAPELLES. - Caractère,244.
CHAPELLES. - Distinction; chapelle simple ou communale, chapelle vicariale,244.
CHAPELLES. - Conditions d'établissement de ces chapelles, formalités, pièces à fournir,245.
CHAPELLES. - Demande d'érection, époque,80.
CHAPELLES. - Régime,247.
CHAPELLES. - Dotation,247.
CHAPELLES. - Dépenses,248.
CHAPELLES. - Chapelle de secours, érection,248.
CHAPELLES. - Régime,248.
CHAPELLES. - Chapelles de tolérance,249.
CHAPELLES. - Loi qui autorise la concession gratuite par l'Etat à la commune de Soulac (Gironde), de la chapelle du Verdon et des terrains qui en dépendent,113.
CHAPELLES. - Voy. Dons et Legs.
CHAPELLES domestiques. - Etablissement,56, 201, 249.
CHAPELLES domestiques. - Mode et conditions d'autorisation,249.
CHAPELLES domestiques. - Régime de ces chapelles,250.
CHAPELLES domestiques. - Décret portant autorisation d'une chapelle domestique,302.
CHAPITRES cathédraux. - Etablissement,50, 52, 55, 198.
CHAPITRES cathédraux. - Fonctions,55, 198.
CHAPITRES cathédraux. - Crédit porté au budget de 1861 pour le traitement des chanoines,7, 8.
CHAPITRES cathédraux. - Paiement de ce traitement, époque,321,
CHAPITRES insignes: décret impérial portant réception du bref qui permet aux chanoines titulaires de la cathédrale de Saint-Brieuc, et à leurs successeurs, de porter sur leur habit de choeur une croix à l'effigie du Pape Pie IX,282.
CHAPITRES cathédraux. - Voy. Diocèses.
CHAPITRE de Saint-Denis. - Traitements des membres de ce chapitre, paiement, époque,321.
CHAPITRE de Saint-Denis.- Crédit porté au budget de 1861,10.
CHAPITRE de Saint-Denis.- Nominations,282, 340.
CHINE. - Extrait du traité conclu entre la France et la Cspanne, le 27 juin 1858, et de la convention additionnelle audit traité, signée le 25 octobre 1860, publiés par décret impérial du 12 janvier 1861. Concernant la liberté religieuse dans le céleste empire,84.
CIERGES. - Les fabriques sont-elles fondées à revendiquer la fourniture exclusive des cierges qui doivent servir pour les cérémonies funèbres?289.
CIMETIERES. - Inhumation: le principe général en matière de sépulture, que tout individu doit être inhumé dans la commune où il est décédé, n'est point absolu, et il y peut être dérogé avec une autorisation régulière, lorsqu'il s'agit notamment de donner satisfaction à des habitudes résultant de la situation topograpspanque des localités,42.
CIMETIERES. - Sépulture, propriété privée: l'autorisation de l'administration est toujours nécessaire pour l'établissement d'une sépulture de famille dans une propriété privée,326.
CIMETIERES. - Concessions: le prix des concessions de terrain dans les cimetières appartient-il exclusivement aux communes? Ne doit-il pas être partagé entre celles-ci et les pauvres, ou les hospices? Quelle est la législation sur la matière?288.
CIMETIERES. - Aliénation: sous quelles conditions les cimetières communaux qui ont cessé depuis peu d'être affectés aux inhumations peuvent-ils être échangés ou vendus?107.
CIRCONSCRIPTIONS ecclésiastiques. Voy. Diocèses, Paroisses.
CLERGE. - Archevêques. - Voy. Archevêques.
CLERGE. - Aumôniers. - Voy. Aumôniers.
CLERGE. - Chanoines. - Voy. Chapitres.
CLERGE. - Costume,56.
CLERGE. - Curés. -50, 54 et suiv.
CLERGE. - Voy. Curés.
CLERGE. - Desservants. -196.
CLERGE. - Dotation. -50, 58.
CLERGE. - Crédit porté au budget de 1861 pour cette dotation,7, 8.
CLERGE. - Ecclésiastiques pensionnaires de l'Etat,205.
CLERGE. - Etat du personnel. - Envoi annuel au ministre des cultes,38, 54, 191.
CLERGE. - Evêques. -49, 52, 53, 321.
CLERGE. - Voy. Evêques.
CLERGE. - Exeat. -197.
CLERGE. - Fondations. - Voy. ce mot.
CLERGE. - Hiérarcspane des ministres,52, 173.
CLERGE. - Logement. - Inventaire,318.
CLERGE. - Prêtres âgés et infirmes. - Voy. ces mots.
CLERGE. - Prêtres atteints d'aliénation mentale,324.
CLERGE. - Prêtres étrangers. -197.
CLERGE. - Prêtres n'appartenant à aucun diocèse,127.
CLERGE. - Secours de l'Etat: allocation portée au budget de 1861,11, 324.
CLERGE. - Situation - Des améliorations dont la situation du clergé est susceptible,25.
CLERGE. - Traitements. - Taux de ces divers traitements,58, 205.
CLERGE. - Augmentation, faculté donnée au conseils généraux,205.
CLERGE. - Vicaires chapelains. -245.
CLERGE. - Vicaires généraux,54, 55.
CLERGE. - Voy. Vicaires généraux.
CLERGE. - Vicaires paroissiaux,55196.
CLERGE. - Voy. ces mots. - V. aussi: Rangs, Honneurs et Préséances.
CLOCHES. -56, 201.
CLOCHES. - Quand, dans une commune, il est d'usage de sonner la cloche pour l'école, l'instituteur qui change souvent et arbitrairement les heures des classes peut-il toujours disposer de la cloche aux heures qu'il lui plaît?263.
CLOCHES. - La fabrique a-t-elle le droit de vendre la cloche de l'église achetée par la commune pour la remplacer par une nouvelle sans avoir au préalable pris l'avis du conseil municipal'328.
CODE pénal. - Extrait en ce qui concerne la police des cultes,209.
COLONIES. - Dépenses du culte,13.
COMPTABILITE administrative. - Règlement du 31 décembre 1841, sur la comptabilité des dépenses des cultes (extrait),315,
COMPTABILITE administrative. de l'ordonnancement des dépenses,316.
COMPTABILITE administrative. Du paiement,317 et suiv.
CONCILES. -52.
CONCILES. - Conciles généraux,150.
CONCILES. - Conciles métropolitains ou nationaux,154.
CONCILES. - Concile de 1811,223.
CONCILES. - Lettre du Pape relative aux décrets dudit concile,224.
CONCORDAT de 1801. - Texte,48.
CONCORDAT de 1801. - Tentatives de modifications à ce concordat et aux articles organiques restées sans exécution,222.
CONCORDAT de 1801. - Concordat de Fontainebleau. texte et observations, actes y relatifs,222, 227.
CONCORDAT de 1801. - Lettre de Pie VII, portant révocation de la signature donnée audit concordat,230.
CONCORDAT de 1801. - Concordat de 1817, texte et observations,231.
CONCORDAT de 1801. - Voy. Articles organiques.
CONFERENCES de Saint-Vincent de Paul - Circulaire de M. le ministre de l'intérieur aux préfets concernant les conférences de Saint-Vincent de Paul,275.
CONGREGATIONS religieuses de femmes. - Décret impérial qui autorise, comme communauté hospitalière et enseignante, dirigée par une supérieure locale, l'association des Soeurs de la Croix, établie à Paris,83.
CONGREGATIONS religieuses de femmes. - Décret impérial qui autorise la fondation, à Vitry-le-Français, d'un établissement de soeurs de N.-D.-de-Bon-Secours,283.
CONGREGATIONS religieuses de femmes. - Décret impérial qui autorise la fondation, à Margès, d'un établissement de soeurs du Saint-Sacrement,284.
CONGREGATIONS religieuses de femmes. - Décret portant autorisation d'une fondation à Brimont d'un établissement de soeurs de l'Enfant-Jésus,302.
CONGREGATIONS religieuses de femmes. - Autre décret qui autorise la fondation d'un établissement de soeurs d'Ernemont dans chacune des communes de Saint-Saens (Seine-Inférieure), et de Pont-Audemer,340.
CONGREGATIONS religieuses de femmes. - Secours de l'Etat,12, 325.
CONGREGATIONS religieuses de femmes. - On ne peut dispenser de la patente comme n'exerçant ni commerce, ni industrie, ni profession, la supérieure d'une communauté religieuse qui s'est engagée, au nom de sa communauté, à fournir pendant trois ans, et moyennant des prix déterminés à l'avance, les objets nécessaires à l'éclairage et autres services d'une prison,75.
CONGREGATIONS religieuses d'hommes. - Secours de l'Etat,12.
CONSEILS de fabriques. - Voy. Fabriques.
CONSEIL d'Etat,52, 90.
CONSTITUTION politique. - Extrait du Sénatus-Consulte du 2 février 1861 qui modifie l'article 42 de la constitution, en ce qui concerne les débats des séances du Sénat et du Corps législatif,83.
CONTRIBUTIONS. - La loi sur les prestations pour la réparation des chemins vicinaux assujettit à ces prestations tous les individus valides, depuis l'âge de 18 ans au moins jusqu'à 60 ans au plus. Comment doit-on interpréter cette disposition relative à l'âge,265.
CONTRIBUTIONS. - Quid des fabriques et des curés et desservants?237.
CORRESPONDANCE des ministres des cultes avec des cours en puissances étrangères sur des matières de religion, peines,211.
COSTUME ecclésiastique,56, 201.
CULTES en général. - Budget des cultes pour 1861,7 et suiv.
CULTES en général. - Troubles et entraves au libre exercice des cultes,211.
CULTES en général. - Exécution des services des cultes et comptabilité,315 et suiv.
CULTES en général. - Extrait de l'exposé de la situation de l'empire présenté au Sénat et au Corps législatif, en ce qui concerne les cultes,39.
CULTES en général. - CULTE CATHOLIQUE. - Exercice, liberté,52, 56, 199.
CULTES en général. - Catécspansme et liturgie,199.
CULTES en général. - Juridiction des ministres du culte,173.
CULTES en général. - Instructions publiques, modération qui doit y être apportée,57, 202.
CULTES en général. - Police,210.
CULTES en général. - Circulaire du garde des sceaux, ministre de la justice, aux procureurs généraux près les cours impériales, relative à la critique des actes du gouvernement par les membres du clergé,114.
CULTES en général. - Dépenses générales,7 et suiv.
CULTES en général. - Paiement de ces dépenses, règlement de comptabilité,317 et suiv.
CULTES en général. - Voy. Algérie, Clergé, Réligion catholique.
CULTES en général. - CULTE ISRAELITE. - Dépenses, crédit porté au budget de 1861,7, 12.
CULTES en général. - Paiement,320.
CULTES en général. - CULTES PROTESTANTS. - Articles organiques,59.
CULTES en général. - Dépenses, allocations du budget de 1861,7, 12.
CULTES en général. - Paiement de ces dépenses,319.
CULTES en général. - Oratoire, érection: la demande d'une commune tendant à obtenir l'autorisation de construire à ses frais un oratoire protestant dans une localité qui n'a aucun titre légal, n'est pas susceptible d'être accueillie par le gouvernement,75.
CURES. - Caractère,238.
CURES. - Etablissement, circonscription,57, 58, 238.
CURES. - Instruction et pièces à fournir pour l'érection des cures, 238.
CURES. - Demande d'érectio

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Gilbert Champeaux
Collection	Littératures
Parution	29/12/2023
Nb. de pages	358
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	503g
EAN13	9782418082854