Bulletin officiel de la transportation à la guyane
Collectif - Collection Sciences sociales
60 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Bulletin officiel de la transportation à la Guyane
Date de l'édition originale : 1890-06
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1890-06
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE
| Pages | |
| N° 111. - 2 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 308. - Application du décret du 9 Juin 1888 concernant le personnel secondaire des travaux. - Observations | 364 |
| N° 112. - 4 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 604. - Organisation de l'Exposition permanente des colonies | 365 |
| N° 113. - 5 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 316. - Exercice des fonctions de comptable de drogues, médicaments, etc., dans les hôpitaux pénitentiaires | 366 |
| N° 114. - 7 Juin 1890. - Circulaire du directeur au sujet de la matricule des immeubles appartenant à l'administration pénitentiaire. - Instructions | 368 |
| N° 115. - 9 juin 1890. - Décision du directeur fixant la date de l'examen à subir par les surveillants militaires pour l'obtention des emplois de piqueur des travaux pénitentiaires | 369 |
| N° 116. - 10 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 47. - Une somme de 39 fr. 20 est imputée au pécule du transporté J | 370 |
| N° 117 - 10 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 322. - Interprétation do l'article 41 § 3 du décret du 28 janvier 1890 | 371 |
| N° 118. - 10 juin 1890. - Circulaire du directeur. - Indemnité à allouer aux surveillants militaires chargés d'escorte de condamnés, do vivres, etc. - Instructions | 372 |
| N° 119. - 11 juin 1890. - Décision du Gouverneur fixant la date du concours pour le grade de commis-rédacteur | 374 |
| N° 120. - 12 juin 1890. - Circulaire au sujet des employés détachés sur les postes extérieurs. - Règles à suivre pour les tours de départ de ceux qui rentrent au chef-lieu avant l'expiration du temps de séjour réglementaire | 376 |
| N° 121. - 13 juin 1890. - Décision du Gouverneur exemptant des appels le libéré Martin, n° 1199 | 377 |
| N° 122. - 13 juin 1890. - Décision du Gouverneur créant aux Iles-du-Salut deux quartiers spéciaux pour l'exécution des peines de réclusion cellulaire et d'emprisonnement | 378 |
| N° 123. - 13 juin 1890. - Décision fixant le costume et l'uniforme des membres du tribunal maritime spécial à Cayenne | 379 |
| N" 124. - 14 juin 1890. - Décision portant dénomination des lieux d'internement des femmes condamnées | 380 |
| N° 125. - 14 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 96. - Observations relatives à la transmission d'affaires concernant des services différents | 381 |
| N° 126. - 16 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 336. - Organisation et fonctionnement de l'usine de Saint-Maurice du Maroni. - Observations | 382 |
| N" 127. - 10 juin 1890. - Décision du Gouverneur. - Constitution d'un fonds pour achat de matériel destiné aux gamelles des surveillants militaires | 384 |
| N° 128. - 17 juin 1890. - Décision portant suppression des cessions au personnel de l'administration pénitentiaire à Cayenne et à Saint-Laurent, et réduction des mêmes cessions à Saint-Jean, aux Iles-du-Salut, à Kourou et sur les chantiers extérieurs | 385 |
| N° 129. - 17 juin 1800. - Dépêche ministérielle numérotée 337. - Notification do trois arrêts du Conseil d'État annulant des jugements en conseil du contentieux de la Guyane | 387 |
| N° 130. - 17 juin 1890. - Circulaire. - Production d'un état trimestriel des indemnités payées sur les établissements extérieurs | 396 |
| N° 131. - 18 juin 1890. - Circulaire au sujet des communications de service des agents de télégraphe. - Observations | 397 |
| N° 132. - 18 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 48. - Frais de route à payer aux surveillants militaires. - Application du décret du 20 novembre 1887. | 398 |
| N° 133. - 19 juin 1890. - Décision donnant mainlevée au garde magasin C.... d'un cautionnement de 400 francs | 399 |
| N° 134. - 20 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 95bis. - Farine épurée à 30 p. 100 expédiée à la Guyane pour les services pénitentiaires | 400 |
| N° 135. - 20 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 338. - Procédure à suivre pour l'instruction des demandes d'ouverture d'établissements de commerce et débits sur le territoire pénitentiaire | 402 |
| N° 136. - 21 juin 1890. - Décision relative à la main-d'oeuvre pénale mise gratuitement à la disposition de la municipalité | 403 |
| N° 137. - 22 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 17. - suppression dans les marchés de la clause de paiement en traites sur le Trésor | 405 |
| N° 138. - 23 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 348. - Modifications proposées dans le costume des fonctionnaires et agents de l'administration pénitentiaire | 405 |
| N° 139. - 23 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 349. - Ration de viande à allouer aux agents des vivres et du matériel détachés au service pénitentiaire | 406 |
| N° 140. - 23 juin 1890. - Dépêche ministérielle numérotée 350. - Les actes d'engagement des surveillants militaires doivent être reçus par le commissaire aux revues | 407 |
| N° 141. - 23 Juin 1890. - Circulaire au sujet des réclamations contre la retenue des frais d'hospitalisation | 408 |
| N° 142. - 28 juin 1890. - Dépêché ministérielle numérotée 365. - Réduction des dépenses du B.S.R.S. - Instructions | 409 |
| Nominations, mutations, mouvements | 409 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Collectif |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 60 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 179g |
| EAN13 | 9782329951034 |
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