CCAG - Travaux

Texte annoté

Bernard-Michel Bloch

158 pages, parution le 10/11/1999

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Indisponible

Résumé

Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux (de bâtiment ou de génie civil) lancés par les collectivités publiques. Il s'agit donc du complément indispensable du Code des marchés publics qui, pour sa part, traite essentiellement des procédures et des conditions de passation des marchés.

L'objectif de cet ouvrage est de rendre accessible à tous le texte du CCAG-Travaux, dont la formulation est souvent complexe.

Le lecteur trouvera dans ce livre le texte intégral du CCAG-Travaux, enrichi de notes faisant état de la législation et de la réglementation existantes, de la jurisprudence, de réponses ministérielles ou encore de la pratique contractuelle constatée ou préconisée. Des commentaires, à la fois rigoureux et clairs, qui facilitent la compréhension et la mise en application du texte. Un index détaillé ainsi que des tableaux récapitulatifs permettent un accès aisé à l'information. Un ouvrage particulièrement facile d'utilisation. conçu dans le même esprit que le Code des marchés publics annoté, du même auteur, déjà publié chez Berger-Levrault.

Sommaire

Généralités
Prix et réglements des comptes
Délais
Réalisation des ouvrages
Réception et garanties
Résiliation des marchés - Interruption des travaux
Mesures coercitives - Règlements des différends et des litiges

L'auteur - Bernard-Michel Bloch

Spécialiste des questions relatives aux marchés publics, Bernard-Michel Bloch, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, est en outre l'auteur du CCAG-Fournitures courantes et services annoté, du CCAG-Travaux annoté et, en collaboration avec Jérémie Bloch, de Pratique des avis de marchés publics, tous publiés aux Éditions Berger-Levrault.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Groupe Berger-Levrault
Auteur(s)	Bernard-Michel Bloch
Parution	10/11/1999
Nb. de pages	158
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	240g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782701313108