
Code bac 1 2024-2025 - l'essentiel du droit - à jour au 1er août 2024
Charles-Hubert Born, Jean-François Van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten - Collection Codes essentiels
Résumé
Le Code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit.
Sommaire
PARTIE I. DROIT PUBLIC
Constitution
Institutions fédérales
Institutions fédérées
Institutions communales et provinciales
Pouvoir législatif et législation
Cour constitutionnelle et Conseil d'État
PARTIE II. DROIT CIVIL
PARTIE III. DROIT JUDICIAIRE
PARTIE IV. DROIT ÉCONOMIQUE
PARTIE V. DROIT SOCIAL
PARTIE VI. DROIT PÉNAL
PARTIE VII. DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
Sources européennes
Sources belges
PARTIE VIII. DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
Organisation des Nations Unies
Union européenne
Droit des traités
Droits de l'homme
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Larcier |
Auteur(s) | Charles-Hubert Born, Jean-François Van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten |
Collection | Codes essentiels |
Parution | 18/12/2024 |
Format | 17.7 x 24.2 |
Couverture | Broché |
Poids | 2256g |
EAN13 | 9782807947627 |
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