Code des assurances - Edition 2003

Claude J. Berr, Hubert Groutel - Collection Codes Dalloz

1086 pages, parution le 21/05/2003 (9^eme édition)

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Résumé

Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies :

le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ;
près de 300 pages de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance...

La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles - des avocats, des notaires, des professionnels de l'immobilier, des médecins, des établissements de santé, des sportifs... - fait de l'ouvrage un véritable Code de la responsabilité et des assurances.

Au sommaire

Le contrat
Assurances obligatoires
Les entreprises
Organisations et régimes particuliers d'assurance
Agents généraux, courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capitalisation

Appendice

L'avis du libraire Eyrolles

Cette édition 2003 du code des assurances Dalloz, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, qui intéressent les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire. Ils sont enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies.

L'auteur - Claude J. Berr

Claude J. Berr, agrégé des Facultés de droit, est professeur émérite de l'Université Pierre Mendès France de Grenoble, coauteur du Traité de droit douanier, publié chez Économica.

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L'auteur - Hubert Groutel

Hubert Groutel, professeur émérite de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, Directeur honoraire de l'Institut des assurances de Bordeaux.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Claude J. Berr, Hubert Groutel
Collection	Codes Dalloz
Parution	21/05/2003
Édition	9^eme édition
Nb. de pages	1086
Format	14 x 19,7
Couverture	Relié
Poids	758g
Intérieur	2 couleurs
EAN13	9782247052226