Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses. Tome 1
Suivant la jurisprudence de l'ordonnance de louis xiv, du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain - Collection Sciences sociales
648 pages, parution le 01/12/2020
Résumé
Code des chasses, ou Nouveau traité du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669. Edition 4,Tome 1 / . Mise en conférence avec les anciennes & nouvelles ordonnances, édits... rendus sur le fait desdites chasses, où l'on a joint les notes des meilleurs auteurs, & des nouvelles remarques... Quatriéme edition, revue, corrigée & augmentée jusqu'à présent. Tome premier [-second]
Date de l'édition originale : 1764-1765
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1764-1765
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
L'auteur - Claude-Marin Saugrain
Autres livres de Claude-Marin Saugrain
Sommaire
TABLE GENERALE DES MATIERES Contenues dans ces deux Volumes.
- Le Cspanffre Romain I. ou II. marque le Tome, le Cspanffre Arabe, denote les Pages; les lettres a, b, c, ou §. qui suivent le Cspanffre Arabe, indiquent les Notes.
A
- ACQUISITION de biens; second droit, I. 18.
- Aillier, ce que c'est, I. 126. a.
- Aires d'Oiseaux & oeufs de Cailles, Perdrix & Faisans, défenses d'en prendre dans les Forêts, Bois, &c. du Roi, I. 337-339.
- & même par tous lieux, quant aux oeufs, &c. I. 337. 338.
- Capitainerie où il est défendu d'en prendre, I. 441. II. 582. 587 n. Voyez Gardes des Chasses.
- Ce que c'est qu'Aires d'Oiseaux, I. 339. a.
- Amende honorable, I. 290. a.
- Amendes & Peines:
- celle qu'encourent ceux qui chassent aux grosses bêtes contre les prospanbitions & défenses, pour la premiere fois, I. 126. b, c, 127. a. 132. 200. 433. a.
- pour la seconde fois, I. 127. 132. 133. a. 200.
- pour la troisiéme fois, I. 128. a. 129. 130. 132. 200. 201.
- Celle contre ceux qui après avoir été punis récidivent, I. 130. a. 132.
- quoiqu'Officiers, I. 132. a,
- Décharge d'amende, I. 294. 299.
- Amende ordinaire pour le Port d'Armes, I. 300.
- Amendes pour fait de Chasse, leur taxation; à qui applicables, I. 510. §. 511.
- ne sont point infamantes,567. Voyez Prisonniers. Procès.
- Celles fixées par les Ordonnances ne peuvent être modérées, II. 614. n.
- Appellans, infracteurs des Ordonnances des Chasses doivent tenir prison durant leur Cause d'appel, I. 138. a. b.
- Ils doivent consigner, I274.
- tenus de faire juger leurs Appellations dans les trois mois portés par l'Ordonnance, I. 561-566.
- Appellations. Ordonnance pour les appellations, I. 278-281.
- Appellations des Capitaineries, leur ressort, I. 208.
- Appellations de la Capitainerie de Vincennes, où elles doivent être évoquées, II. 522-524.
- Appellations pour fait de Chasse, leur ressort, I. 207. 208. 241. a. 242. 243. 244. 246. a. 247. 249. 275. a.
- Appellations de Gruerie où elles seront relevées, & poursuivies, II. 26 - 33.
- Appellations des Jugemens qui condamnent à peines afflictives, pour fait de Chasse, voyez Tables de Marbre.
- Appellations des Jugemens des Officiers de la Capitainerie d'Halatte, évoquées au Conseil Privé, II. 443-444.
- Appellations des Jugemens rendus par les Officiers des Chasses du Bailliage & Capitainerie de la Varenne du Louvre, Parc & Bois de Boulogne Saint Germain en Laye, Versailles, Fontainebleau & Chantilly, connoissance de ces Appellations réservée au Roi & à son Conseil Privé, II. 223-226.
- Appellations des Juges des Seigneurs, où elles doivent être relevées & quand jugées, II. 10.* 18. 27-33.
- Appellations des Maîtrises particulieres, où relevées, II. 87.
- Quid, si la Sentence porte peine afflictive, II. 87. 88.
- Quid, celles des Grands-Maîtres ou leurs Lieutenans, II. 88.
- Appellations de la Table de Marbre, leur ressort, I. 208. 209.
- Arbalestes, I. 117. 120. e. 124. Voyez Officiers des Forêts du Roi.
- Archers des Maréchaux de France, voyez Officiers des Forets du Roi.
- Archers des Maréchaux de France, voyez Sergens Louvetiers.
- Arches & ouvertures desParcs & Clos, celles nécessaires pour l'écoulement des eaux doivent subsister, I. 452. 453. a.
- Armenouville. Terre:
- jugé que cette Serre est comprise dans la Capitainerie Royale d'Halatte, II. 446. 447.
- Confirmation de ce Jugement, II. 451. 456.
- Armes. Défenses de porter & de se servir d'armes à feu brisées, de cannes ou bâtons creuses, & même à tous Ouvriers d'en fabriquer, I. 283. 284. 441.
- Ceux seuls qui peuvent en porter non-défendues, en passant dans les Forêts & Bois, I. 300. 301. Voyez Port d'Armes.
- Armuriers. Jugement contre un qui avoit fait un fusil brisé, I. 290. 291.
- Arquebuses. A qui il est permis d'en porter dans les Forêts du Roi ou non, I. 265. 266. §. Voyez Louvetiers.
- Assignations verbales en matières des Eaux & Forêts, Peches & Chasses, II. 321. 324. 328.
- Certificats qui concernent leur usage, II. 329. 332.
- Avocat du Roi en la Capitainerie de Vincennes ses provisions, II. 544. 546.
B
- Bailliage de la Varenne du Louvre; confirmation de son établissement, II. 227. 234. 240. 242.
- Bannissement pour fait de Chasse, ceux qui l'encourent, I. 128. 130. 131. a. 132. Voyez Peines.
- Barons & Châtelains.
- Si leurs Statuts défendant la Chasse à leurs Sujets étoient obligatoires. I. 58. 59.
- Quid, s'ils en ont fait proclamer des défenses, si de tout tems immémorial cet empêchement n'a point été contredit par les Sujets, I. 59-62. Voyez Hauts-Justiciers.
- Bateliers, Meuniers. Cas où il leur est défendu de passer aucuns Chasseurs dans les Isles, II. 620. n.
- Bergers & Gardiens de Bestiaux où ils ne peuvent laisser entrer & paturer leurs Bestiaux, II. 587. n. 589. n. Voyez Paysans & Laboureurs.
- Bétail. Quand défendu de mener aucun Bétail dans les Forêts du Roi, I. 436.
- Bêtes fauves, rousses & noires. Défenses de les chasser, même aux Seigneurs, I. 176. §. 177.
- Bêtes sauvages à qui elles appartiennent de droit coutumier, I. 51-55. 67. 110-112.
- Si elles peuvent être revendiquées, I. 55 - 57. 112. Voyez Usufruitiers.
- Comment considérées en France, I. 110.
- & l'on peut en être propriétaire, I. 112.
- si les bêtes sauvages qui sont dans l'Etat d'un Prince n'étant à personne, doivent appartenir à celui qui s'en saisît le premier, I. 113. 114.
- Quid des Lapins Forains, I. 114. 115.
- Bêtes de somme, voyez Chevaux morts.
- Biens (les) étoient communs à tous les hommes, lors de la création du Monde & après le deluge, I. 16. 17.
- Loi qui se forma à cet égard, I. 17.
- Ceux qui ne pouvoient entrer en partage, I. 19.
- Ce qu'ils sont devenus, I. 19. 20.
- Ceux demeurés communs, I. 20.
- Bois. Quand & où il est défendu d'y entrer, II. 591, 592. n.
- Bois de Vincennes. Ce qui doit être observé dans les Promenades de ce Bois, II. 295. 296.
- Bouchers. Lieux circonvoisins du Château de Vincennes, où il leur est défendu, ainsi qu'à leurs Garçons d'envoyer, ni laisser paître leurs Troupeaux, II. 518. 519. 588. n.
- Terres & quand ils peuvent y faire paturer leurs Bestiaux, II. 587. n.
- Braconniers. Peine qu'ils encourent, I. 342. II. 602. 603.
- Ordonnance du Roi contre eux, I. 349. 351.
- Bricoles de corde & de fil d'archal, défendues, I. 225. a.
C
- Capitaine des Chasses de Fontainebleau. Droits dont il doit jouir dans le territoire de Fontainebleau, II. 352 - 381.
- Capitaine & Officiers de la Capitainerie Royale de Livry, toute Jurisdiction pour fait de Chasse lui est attribuée, II. 336.
- Capitaine & autres Officiers des Chasses de Monceaux & Varenne de Meaux, leurs Priviléges égaux à ceux des Officiers des Chasses des Maisons Royales, II. 382 - 384.
- Capitaine & Lieutenant général des Chasses de la Varenne & Château du Louvre, Parc & Bois de Boulogne; il leur est attribué de juger sans Appel, jusqu'à la somme de 400. liv. Parisis, II. 213.
- Capitaine des Chasses de la Capitainerie de Vincennes, sa Charge distraite de celle de Gouverneur du Château & Parc de Vincennes, II. 531. 533.
- Ses Provisions, II. 535. 539.
- Capitaine en second de la Capitainerie de Vincennes, son Brevet, II. 541 - 543.
- Capitainerie de Blois. Déclaration du Roi en faveur de ses Officiers, II. 413 - 414.
- Arrêt du Conseil pour cette Capitainerie, II. 416. 417.
- Réglement de ses limites, II. 418 - 420.
- Capitainerie & Gruerie du Bois de Boulogne, son étendue est réglée, II. 256 §. 258. 259.
- Cette Capitainerie est désunie de celle de la Varenne du Louvre. II. 260.
- Capitainerie générale de Bourgogne, réservée, II. 182.
- Capitainerie de Chambort, II. 408. §.
- Capitainerie de Chantilly, voyez Appellations des Jugemens.
- Capitainerie de Compiegne, II. 399. 400.
- Ses limites sont fixées, II. 401.
- Capitainerie de Corbeil.
- Déclarations de François I. pour cette Capitainerie, II. 422. 423.
- d'Henri II. II. 424-428.
- d'Henri III. II. 428. 430.
- d'Henri IV.431.
- de Louis XII. II. 439.
- de Louis XIV. II. 433. 434.
- Réglement pour l'étendue & la Jurisdiction de cette Capitainerie, II. 435 - 440.
- Capitainerie des Chasse de Fontainebleau.
- Fonctions, Privilége & honneurs de ses Officiers, II. 351. §.
- Son étendue réglée, II. 345. §. 346. 347.
- Ses limites, II. 350. 351. Voyez Appellations des Jugemens. Capitaine des Chasses de Fontainebleau.
- Capitainerie de Halatte,
- que ses Officiers procéderont, tant en matière civile que criminelle aux Jugemens de tous les Procès, jusqu'à Sentences définitives inclusivement, II. 442 - 444.
- Gages & Priviléges de ses Officiers & Gardes, II. 445.
- Son Procureur du Roi déchargé de l'assignation à lui donnée au Grand-Conseil, II. 448 - 450.
- Provisions accordées pour cette Capitainerie II. 459. 460.
- Arrêt du Conseil d'Etat Privé du Roi, concernant cette Capitainerie, II. 462-465.
- Autre du Conseil d'Etat, II. 466. 467.
- Nouvelles routes à faire dans la Forêt d'Halatte & dans la Haute-Pommeraye, II. 468. 473.
- Enregistrement des Lettres-Patentes sur ce ordonné, II. 474. 475.
- Nouvelles routes ordonnées dans cette Foret & Bois Ecclésiastiques adjacens, II. 476 - 481.
- Autres nouvelles routes ordonnées dans cette Forêt, II. 482 - 490.
- Fixation de ses limites, II. 491 - 495.
- Capitainerie des Chasses d'Amboise, Montrichard, II. 190. 192.
- Capitainerie de Laigue, son étendue, II. 503.
- Capitainerie de Limours, II. 441. §.
- Capitainerie de Livry, Bondy, sa suppression, II. 571. 575.
- Capitainerie de Longjumeau, II. 187. 192.
- Capitainerie du Château du Louvre, voyez Capitaineries de la Varenne.
- Capitainerie du Château de Madrid, voyez Capitaineries de la Varenne.
- Capitainerie de Monceaux, ses limites sont fixés, II. 388-394.
- Capitainerie de Montargis, ses limites, II. 502 - 503.
- Capitainerie du Duché d'Orléans, II. 497 - 505. 508.
- Celles supprimées, II. 498.
- Celles réservées, II. 499.
- Réglement touchant la Chasse dans les Domaines de l'Appanage du Duc d'Orléans, où il n'y a point de Capitaineries dans ses Terres Patrimoniales, & celles tenues par engagement, II. 509 - 517.
- Réglement général des Chasses dans sa Capitainerie de Vincennes, II. 558. 559.
- Capitainerie des Chasses de Saint Germain en Laye. Réglement pour son étendue, II. 303 - 306.
- sur les limites, II. 308. 309. 314. bis 318. bis.
- Création de deux Charges de Sous-Lieutenans, de deux d'Inspecteurs généraux & de six Exemts dans cette Capitainerie, II. 314 - 316.
- Sentence de cette Capitainerie rendue sur une simple assignation verbale confirmée, II. 321 - 332. Voyez Appellations des Jugemens rendus, &c. Officiers Maisons, Terre.
- Capitainerie de Sologne, ses limites, II. 502.
- Capitainerie de la Varenne des Tuileries, voyez Capitainerie de Vincennes.
- Capitainerie de Versailles, voyez Appellations des Jugemens.
- Capitainerie de Villers-Cotterets, ses limites, II. 503.
- Capitainerie de Vincennes, son érection, II. 281 - 284.
- ses limites, II. 285. 286. 575 - 577.
- Ordonnances pour cette Capitainerie, II. 287 - 290. 297. 298.
- Ses limites sont réglées, ainsi que celles de la Varenne des Tuileries, II. 290 - 294.
- Suppression d'un Garde à cheval & création d'une Charge d'Exemt dans cette Capitainerie, II. 528. 529.
- Suppression de l'Exemt & création d'un Sous-Lieutenant de cette Capitainerie, II. 520. 521. Voyez Appellations.
- Capitainerie du Duché d'Orléans, Réglement général des Chasses dans cette Capitainerie, II. 581 - 625.
- Quant à la Police, II. 616-625.
- Capitaineries des Chasses supprimés, II. 166-178. 180. 181.
- Celles confirmées, II. 179. 182. 183.
- Capitaineries de Livri & Bondy. Ordonnances du Roi sur les Chasses dans leurs limites, II. 333-336.
- Capitaineries Royales des Chasses. Réglement à leur sujet, I. 446. 448.
- Capitaineries de Longjumeau, Pierlay & Pontoise, réservées, II. 182. 183.
- Capitaineries d'Orléans, II. 185. 186.
- Capitaineries des Chases de l'Appanage de M. le Duc d'Orléans. Déclaration du Roi qui les concerne, II. 626. 629.
- Capitaineries de la Varenne du Louvre, Château de Madrid, Parc & Bois de Boulogne, création d'un Capitaine & Lieutenant général dans ces Capitaineries, II. 193 - 198.
- Jurisdiction des Chasles, de celles de la Varenne & Château du Louvre, II. 198 - 200. Voyez Officiers & Gardes des Chases de la Varenne, &c.
- Capitaine & Lieutenant, &c. Gardes à cheval, éze. Appellations des Jugemens rendus, &c. Carriers. Réglement de l'étendue de la Capitainerie des Chasles de la Varenne du Louvre, II. 249. §. 250. 254.
- Capitaines des Chasses.
- Défenses à celui de la Vicomté de Domfront d'en prendre la qualité, ou d'en faire aucun exercice, II. 533 - 535.
- faute d'avoir représenté les titres, II. 536 - 540. Voyez Grands-Maitres.
- Capitaines des Capitaineries Royales, II. 161 - 163.
- Ils peuvent instruire tous Procès civiles & criminels pour fait de Chasse, I. 550. 551.
- Capitaines de la Capitainerie d'Orléans, leurs fonctions, II. 499. 500.
- Ses limites, II. 500. 501.
- Capitaines de Vincennes & de Compiegne, leur Jurisdiction, I. 552.
- Carrieres. Défenses d'en ouvrir sans permission, II. 622. n. 623.
- Carriers.
- Défenses à tous Carriers de boucher ni combler aucuns trous de Carrieres, après les fouilles faites dans les Plaines de la Capitainerie de la Varenne du Louvre, II. 278 - 280.
- Autres défenses qui leur sont faites, II. 622. n.
- Chambre des Eaux & Forêt au Siége de la Table de Marbre du Palais à Paris, Jurisdiction. II. 138. 139. Voyez Juges ordonnés, &c.
- Chasse (la)
- le plus noble de tous les exercices, I. 1.
- préférable à tous autres divertissements, I. 2.
- doit être considérée comme un moyen innocent de fournir à l'homme ce qui lui est nécessaire pour son entretien, I. 2.
- ce qu'en ont pensé les Païens, I. 3.
- Loi de Platon sur la Chasse, I. 3.
- vengée de l'injure faite à ce noble exercice, I. 3. 4.
- cherie chez les Romains, I. 4.
- connue chez les anciens Gaulois comme noble emploi, I. 4. 5.
- permise à tout le monde par la Jurisprudence Romaine, I. 5. 6. Voyez Loi Salique. Ordonnances. Concile de Tours. Cspanens.
- Fait de Chasse mis au nombre des crimes Capitaux, I. 7.
- Loi sur le fait de la Chasse, I. 9. 10.
- Nom que lui donnent les Grecs, I. 13.
- Ce qu'en disent les Xenophon, I. 13.
- Si la défense de la Chasse dans tout le Royaume est fondée en droit, I. 24. 25.
- Que le droit de faire des prospanbitions de chasser est un droit Royal; I. 25. 26.
- Que la Chasse peut être prospanbée, I. 26-32.
- Les raisons de cette défense ne sont pas toutes incontestables, I. 32.
- Histoires surprenantes contre cette défense, I. 32-35.
- Pourquoi défendue en France, I. 37. 38.
- comparée à la guerre, I. 36 - 40.
- Si de droit commun & général la Chasse étoit interdite par-tout le Royaume, I. 42.
- S'il faut que celui à qui la faculté de chasser est réservée par les Ordonnances y soit en personne, I. 42-44.
- Quid, quant aux Religieux, veuves, personnes âgées & valetudinaires, I. 43. 44.
- Comment se peut poursuivre un fait de Chasse, I. 45. 46.
- Que l'avertissement ou menace faite en 1292 à un Evêque, chassant dans son Diocèse, présuppose nécessairement une Ordonnance ancienne défendant la Chasse, I. 46. 47. Voyez Gentilshommes. Ordonnances.
- Quand défendue par les Ordonnances, I. 79. 80.
- Anciennement libre en France par-tout, hors Garennes, I. 99. §.
- défendue à tous Roturiers, I. 104. 198. 199.
- de quelque maniere que ce soit aux Roturiers, non. possédans Fief, Seigneurie & Haute-Justice, I. 509. 510. 513. 515.
- même aux Bourgeosi, I. 104. §.
- Défenses à ceux qui ont permission de chasser, d'envoyer d'autres personnes en leur place, I. 105. a. Voyez Ordonnance de François I.
- défendue en France, I. 110.
- Défendu de chasser à grosses Bêtes, I. 116. §. 117. .a. b.
- dans les Forêts, Bois & Buisions, esquels le Roi a Gruerie, I. 117. 119. §.
- De quelles Bêtes la Chasse est permise ou défendue, à quelles personnes, à quels engins, par quels moyens & en quels lieux, I. 117. 118. c. 119. d. 120.
- Elle est fort à louer, I. 135. n. Voyez Ecclesiastiques.
- Ordonnance d'Henri II. sur le fait des Chasses, I. 161. 162. §.
- Autre du même sur le fait de la Chasse & le prix du Gibier, I. 162-167.
- Autre qui confirme les précédentes, I. 168.
- Ordonnances d'Henri III. sur le fait des Chasses, I. 169. 170. §. 173. 178 - 180.
- Défendu de chasser dans les Forêts Royales, Bois, &c. sans permission, & en avoir le droit, I. 189. 190. 194. 195. 294. 299.
- avec Cspanens couchans, I. 191. 199. 226. b.
- sur les Terres ensemencées & dans les Vignes, I. 191. 196.
- & de prendre aucuns Aires d'Oiseaux, I. 118. 195. 217. 218.
- d'y mener aucuns Cspanens, I. 195.
- Ordonnance d'Henri IV. sur la Chasse. &c. I. 193. §. 194-211.
- Modifications & changemens faits à cette Ordonnance dans ses enregistremens aux Parlemens, I. 211 - 215. 220. 221. Voyez Peines.
- Réglement général d'Henri IV. sur le fait des Chasses, I. 215 - 233.
- Permis de chasser à trois lieues des Forêts du Roi, I. 218. §.
- Défenses de chasser aux Lievres & Perdrix, I. 220. 221.
- Lieux où la Chasse est défendue, I. 261. a. 262. Voyez Juges.
- A quoi tenus ceux qui prétendent avoir droit de chasser ès Forêts du Roi, I. 264. 265. a.
- Défendu de condamner à mort pour fait de Chasse,
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Claude-Marin Saugrain |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/12/2020 |
| Nb. de pages | 648 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 882g |
| EAN13 | 9782329516707 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
