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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 2
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 2

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 2

Jean-Baptiste Denisart - Collection Sciences sociales

458 pages, parution le 01/06/2020

Résumé

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 2 / , par Me J.-B. Denisart,...
Date de l'édition originale : 1754-1756

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Jean-Baptiste Denisart

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Sommaire

TABLE

DANSES,Pages 1
Dataire, Date,2
Date des Actes,8
Décimateur,9
Décimes,12
Déclinatoire,17
Décrets d'Immeubles,19
Déconfiture,25
Décrets en matiere Criminelle,26
Défaut,31
Défenses. (Arrêts de)34
Dégradation des Ordres,36
Degrés de Parentés,37
Degrés. (Grades)40
Degrés des Substitutions41
Déguerpissement,45
Délai,50
Délaissement. V. Déguerpissement,
Délégation,52
Délibéré,52
Délit,53
Délit Commun,54
Démembrement de Fief,54
Démence,58
Démission de Biens,59
Démissoire,60
Déni de Justice,60
Dénombrement. V. Aveu,
Dénonciateur,61
Dépens,63
Déport en matiere Bénéficiale,71
Déport,73
Dépôt,73
Dernier Etat,79
Désaveu d'Officiers,81
Désaveu de Seigneur. V. Commise,
Descente de Juge,83
Deshérence,86
Destitution d'Officier,88
Dettes,91
Deuil,97
Devins,100
Devis et Marché,101
Dévolut,103
Dévolution,109
Dignités Ecclésiastiques,111
Dimanche,112
Directions,115
Discussion,118
Dispenses,122
Dissipateur. V. Interdiction,
Dissolution de Communauté. V. Clôture d'Inventaire, Communauté, etc.
Distraction de Jurisdiction,124
Distraction de Légitime. V. Légitime,
Divorce,124
Dixiéme,125
Dixme Ecclésiastique,126
Dixme Inféodée,140
Dol,146
Domaine de la Couronne,148
Dombes,150
Domicile,151
Dommages-Intérêts157
Don Mobile,161
Don Mutuel,163
Donation,169
Dot,183
Dot de Religieux,190
Douaire,201
Douane,211
Double. (Ecrit)212
Double Lien,214
Doyens Ruraux,221
Droit. V. Lois,
Droit Public et Privé,223
Droit Canonique,223
Droit Commun,223
Droit Civil,224
Droit-Ecrit,224
Droit François,224
Droit Naturel, Droit des Gens,225
Droit Romain,225
Droits de pure Faculté,226
Droits Honorifiques,226
Droits Litigieux,234
Droits Seigneuriaux,235
Droits Successifs,237
Duel,239
Eau-Bénite,244
Eaux et Forêts,246
Ecclésiastiques,249
Echange,254
Echevins,258
Ecole, Ecolier,259
Economats,260
Ecrou,263
Education,265
Effigie,268
Eglise,269
Election,271
Emancipation,272
Empspanthéose,276
Emprisonnement,277
Encens,278
Enchere,278
Endosseurs, Endossemens,280
Enfance, Enfans,282
Enquête,286
Ensaisinement,290
Enterrement,291
Epaves,292
Epices,293
Erreur,296
Etat, (Question d')298
Etolle,305
Etrangers,305
Evêque,312
Eviction,318
Evocation,320
Examen,324
Exception,324
Exclusion des Filles dotées,325
Excommunication,326
Exécuteur Testamentaire,329
Exécution,336
Exécution Provisoire,338
Exemption de la jurisdiction des Evêques,340
Exhérédation,345
Exil,350
Exoine,350
Fabrique,352
Factum,355
Faculté,355
Faits Articles357
Faits de Charge,360
Faits Justificatifs,364
Faits du Prince,366
Falcidie,367
Faussaires, Faux,367
Félonie,371
Femme,372
Fermier,382
Fête,385
Fiançailles,386
Fidéicommis,388
Fiefs,391
Fils et Fille de Famille,398
Fisc,398
Foi et Hommage,399
Foires et Marchés,403
Fondation,404
Fontaines,410
Forclusion,410
Fossés, Fosses,410
Four Bannal,411
Fournir et faire valoir,411
Fourches Patibulaires,411
Frais,413
Frais Funéraires,414
Franc-Aleu,415
France et François,417
Franc-Fiefs,421
Fruits,424
Furieux,428
Futaye,429
COLLECTION
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Jean-Baptiste Denisart
Collection Sciences sociales
Parution 01/06/2020
Nb. de pages 458
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 619g
EAN13 9782329430935

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