Commentaire sur la loi des douze tables, dédié au roi
Mathieu-Antoine Bouchaud - Collection Sciences sociales
902 pages, parution le 01/03/2021
Résumé
Commentaire sur la Loi des douze tables , dédié au roi, par M. Bouchaud...
Date de l'édition originale : 1787
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1787
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Mathieu-Antoine Bouchaud
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES Contenues dans cet Ouvrage.
| DISCOURS PRÉLIMINAIRE. | Pag.1 |
| PREMIÈRE PARTIE. |
| SECTION PREMIÈRE. De quelques particularités concernant la rédaction de la Loi des Douze Tables. | 15 |
| SECTION SECONDE. Si les Romains agirent prudemment, lorsqu?ils adoptèrent des Loix étrangères. | 28 |
| SECTION TROISIÈME. Quelles furent les Villes de la Grèce d?où les Romains empruntèrent la Loi des Douze Tables. | 37 |
| SECONDE PARTIE. | 68 |
| SECTION PREMIÈRE. Si les Loix des Rois de Rome, et les anciennes Coutumes du Peuple Romain furent insérées dans la Loi des Douze Tables. | 69 |
| SECTION SECONDE. Si l'on peut faire remonter l'origine de la Loi des Douze Tables jusqu?à celle de Moïse. | 88 |
| SECTION TROISIÈME. Où l'on distingue les vrais fragmens de la Loi des Douze Tables, d?avec ceux qui lui font attribués mal à propos. | 104 |
| TROISIÈME PARTIE. |
| SECTION PREMIÈRE. S?il est possible et s?il est de quelque utilité, de restituer l'ancien langage de la Loi des Douze Tables. | 130 |
| SECTION SECONDE. Où l'on fait voir que les Loix des Décemvirs, malgré l'extrême rigueur de quelques-unes de ces Loix, furent recommandables par leur sagesse et leur équité. | 146 |
| QUATRIÈME PARTIE. | 171 |
| SECTION PREMIÈRE. De quelle utilité peut être l'étude de la Loi des Douze Tables. | 172 |
| SECTION SECONDE. Des Interprètes de la Loi des Douze Tables, tant anciens que modernes, et en particulier de Jacques Godefroi. En quoi ce dernier l'emporte sur tous les Interprètes modernes de la Loi des Douze Tables, et ce qu'il nous laisse néanmoins à désirer | 187 |
| COMMENTAIRE SUR LA LOI DES DOUZE TABLES. | 211 |
PREMIÈRE TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.
| De l'Ajournement. | 215 |
| LOI PREMIÈRE. De la nécessité de comparoître en Justice. | 217 |
| LOI II. Des causes pour lesquelles l'Ajourné obtient son renvoi | 255 |
| LOI III. De la connoissance que le Magistrat doit prendre de l'affaire. | 266 |
SECONDE TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.
| Des Jugemens et des vols. | 289 |
| PREMIÈRE PARTIE. |
| Des Jugemens. | 289 |
| LOI PREMIÈRE. | 290 |
| LOI II. Du jour fixé pour comparoître en Justice, et des causes légitimes qu'on peut avoir, pour ne se pas présenter au jour marqué. | 291 |
| LOI III. Des sommations faites à haute voix et accompagnées d'injures, pour obliger quelqu'un de venir en témoignage; ou bien: Des injures proférées à haute voix par celui qui manque de témoins pour appuyer sa demande, proférées, dis-je, à la porte de sa Partie adverse. | 304 |
| SECONDE PARTIE. |
| Des Vols. | 311 |
| Loi sur les vols. | 311 |
| Premier Chef de la Loi. Du Voleur nocturne. | 311 |
| Second Chef de la Loi. Du Voleur de jour et manifeste. | 320 |
| Troisième Chef de la Loi. De la perquisition du vol, cum lance & licio. | 333 |
| Quatrième Chef de la Loi. Du vol non manifeste. | 358 |
| Cinquième Chef de la Loi. Des arbres coupés. | 360 |
| Sixième Chef de la Loi. De l'accommodement fait entre le voleur et celui qui a été volé. | 363 |
| Septième Chef de la Loi. Que l'Usucapion, c'est-à-dire, la manière d?acquérir la propriéte par l'usage, n?a point lieu pour une chose dérobée. | 364 |
TROISIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.
| Des Dettes actives. | 369 |
| LOI PREMIÈRE. Du Dépôt. | 369 |
| LO II. De l'Usure oncière. | 377 |
| LOI III. Du droit de réclamer sa chose contre un Étranger. | 396 |
| LOI IV. Du droit de poursuivre fa créance contre un Débiteur qui reconnoît la dette et qui, par Jugement, est condamné à payer. | 397 |
| Premier Chef de la Loi. | 399 |
| Second Chef de la Loi. | 401 |
| Troisième Chef de la Loi. | 402 |
| Quatrième Chef de la Loi. | 408 |
| Cinquième Chef de la Loi. | 410 |
| Sixième Chef de la Loi. | 412 |
| Septième Chef de la Loi. | 414 |
QUATRIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.
| Du Pouvoir paternel et du Connubium, c'est-à-dire, du droit de contracter mariage suivant toutes les solennités prescrites par les Loix, en sorte qu'il n'y ait à ce mariage aucun empêchement civil. | 419 |
| LOI PREMIÈRE. Des nouveaux nés monstrueux et difformes. | 419 |
| Sixième Chef de la Loi. Du faux témoignage. | 587 |
| LOI V. Sur l'homicide et autres crimes. | 589 |
| Premier Chef de la Loi. De l'Homicide commis de dessein prémédité. | 589 |
| Second Chef de la Loi. Du parricide proprement dit. | 593 |
| Loi VI. Du dol du Tuteur, et du larcin par lui commis dans la gestion de la tutelle. | 608 |
| Loi VII. Du Patron qui outrage son Client. | 609 |
HUITIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.
| Des Droits concernant les Biens-fonds. | 616 |
| LOI PREMIÈRE. De la distance d'une maison à l'autre. | 617 |
| LOI II. Des Sodales, et des Réglemens qu'ils peuvent faire entre eux. | 619 |
| LOI III. Concernant les limites. | 620 |
| LOI IV. De l'Usucapion de l'espace de cinq pieds, laissé vide et libre entre les champs limitrophes. | 621 |
| LOI V. Du Jugement pour le réglement des limites. | 623 |
| LOI VI. | 630 |
| LOI VII. | 633 |
| Premier Chef de la Loi. Des arbres qu'on peut ébrancher. | 633 |
| Second Chef de la Loi. Du fruit tombé de l'arbre d'un voisin, dans le champ d'un autre voisin. | 634 |
| LOI VIII. Du droit de prévenir le dommage que pourroit faire l'eau de pluie. | 636 |
| LOI IX. De la largeur que doit avoir un chemin. | 639 |
| Loi X. De l'obligation oùfont les propriétaires des champs limitrophes d'un chemin, de fortifier ce chemin, chacun à raison de l'étendue et de la largeur de son terrein. | 642 |
NEUVIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.
| Du Droit public. | 644 |
| LOI PREMIÈRE. Des Loix particulières et personnelles. | 644 |
| LOI II. Doeun Droit uniforme pour différens Peuples soumis à la domination Romaine. | 650 |
| LOI III. Des Concussions. | 653 |
| LOI IV. De quelle manière on doit procéder quand il s?agit de prononcer sur la vie, la liberté, le Droit de Cité, le Droit de famille doeun Citoyen. | 658 |
| LOI V. De l'élection de Commissaires, pour connoître des crimes capitaux. | 667 |
| LOI VI. Des assemblées nocturnes. | 683 |
| LOI VII. De celui qui a provoqué l'ennemi. | 691 |
DIXIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.
| Du Droit sacré. | 703 |
| LOI PREMIÈRE. DU Serment. | 704 |
| LOI II. Des Tombeaux. | 711 |
| Premier Chef de la Loi. Du lieu de la sépulture. | 711 |
| Second Chef de la Loi. Des dépenses funéraires et du deuil. | 727 |
| Troisième Chef de la Loi. Des Ricinia, et des Joueurs d?instrumens. | 735 |
| Quatrième Chef de la Loi. Doeune douleur immodérée dans les convois. | 740 |
| Cinquième Chef de la Loi. Des os doeun mort, qu?il ne faut point séparer du cadavre pour les transporter ailleurs. | 741 |
| Sixième Chef de la Loi. De la suppression, 1°. de l'onction servile; 2°. des repas funèbres, où l'on buvoit à la ronde; 3°. des parfums et essences pour arroser soit le cadavre, soit le bûcher; 4°. des longues couronnes et des cassolettes. | 745 |
| Septième Chef de la Loi. De la couronne obtenue. | 751 |
| Huitième Chef de la Loi. De plusieurs obsèques, et de plusieurs lits funèbres. | 757 |
| Neuvième Chef de la Loi. De l'or dans les tombeaux. | 758 |
| Dixième Chef de la Loi De l'espace qu?ilfaut laisser entre un bûcher ou un nouveau sépulcre, et la maison d?autrui. | 760 |
| Onzième Chef de la Loi. De la défense d'acquérir par l'Usucapion, la propriété soit du vestibule doeun tombeau, soit le tombeau même. | 762 |
| LOI III. Du convoi de quelque personnage important. | 763 |
ONZIÈME TABLE, OU SUPPLÉMENT DES CINQ PREMIÈRES TABLES.
| LOI PREMIÈRE. Des Ordonnances postérieures du Peuple Romain. | 765 |
| LOI II. Du mariage prospanbé entre les Patriciens et les Plébéiens. | 778 |
| LOI III. Du Sacrorum detestatio, c'est-à-dire, de l'antique consécration des choses réservées pour le culte des Dieux. | 780 |
DOUZIÈME TABLE, OU SUPPLÉMENT DES CINQ DERNIÈRES TABLES.
| LOI PREMIÈRE. Du Gage. | 822 |
| LOI II. D'une chose litigieuse. | 822 |
| LOI III. Du Possesseur de mauvaise foi. | 823 |
| LOI IV. De l'Action Noxale. | 824 |
| ADDITIONS ET CORRECTIONS. | 827 et suiv. |
| Fin de la Table du Commentaire. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Mathieu-Antoine Bouchaud |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/03/2021 |
| Nb. de pages | 902 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1220g |
| EAN13 | 9782329596242 |
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