Commentaire sur la loi des successions, formant le titre i du livre iii du code civil. Tome 1
Georges-Antoine Chabot - Collection Sciences sociales
644 pages, parution le 01/03/2020
Résumé
Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 1 / par Chabot (de l'Allier),...
Date de l'édition originale : 1839
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1839
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Georges-Antoine Chabot
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
CODE CIVIL, LIVRE TROISIÈME.
Des différentes manières d?acquérir la propriété.
| Dispositions générales | 1 |
| TITRE Ier. - Des successions | 12 |
| Chap. Ier. - De l'ouverture des successions, et de la saisine des héritiers | 12 |
| Chap. II. - Des qualités requises pour succéder | 43 |
| Chap. III. - Des divers ordres de successions | 92 |
| Sect. Ier. - Dispositions générales | 92 |
| Sect. II. - De la représentation | 160 |
| Sect. III. - Des successions déférées aux descendans | 203 |
| Sect. IV. - Des successions déférées aux ascendans | 208 |
| Sect. V. - Des successions collatérales | 324 |
| Chap. IV. - Des successions irrégulières | 373 |
| Sect. Ire. - Des droits des enfans naturels sur les biens de leurs père ou mère, et de la succession aux enfans naturels décédés sans postérité | 373 |
| Sect. II. - Des droits du conjoint survivant et de l'État | 585 |
| FIN DE LA TABLE DU PREMIER VOLUME. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Georges-Antoine Chabot |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/03/2020 |
| Nb. de pages | 644 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 876g |
| EAN13 | 9782329403007 |
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