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Compte, en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs pour l'année
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Compte, en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs pour l'année

Compte, en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs pour l'année

Administration Des Tabacs - Collection Littératures

104 pages, parution le 06/11/2024

Résumé

Compte, en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs pour l'année ... : achat, fabrication et vente / Direction générale des tabacs
Date de l'édition originale : 1887

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES. ANNEE 1887.

EXPOSE SOMMAIRE des résultats, en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs3 à 12

COMPTE EN MATIERES ET EN DENIERS.

Ire PARTIE. Matières. - Mouvement des matières dans les divers établissements de la Régie14 et 15
IIe PARTIE. - Deniers. Produits et dépenses constatés et rapprochement de ces résultats ayant pour objet de faire ressortir le bénéfice net de la Régie16 et 17
IIe PARTIE. - Deniers. Recouvrements et payements effectués (compte de caisse)18 à 23
IIIe PARTIE. - Bilan ou situation de la Régie au 31 décembre24 et 25
IVe PARTIE. - Situation de la Régie envers le Trésor public au 31 décembre24 et 25
Résultats des comptes antérieurs présentant, par année, depuis le 1er juillet 1811, époque de l'établissement du monopole, jusqu'au 31 décembre 1887, le produit brut des ventes, le montant des dépenses, les changements survenus dans le capital de la Régie, et le bénéfice net26 à 32
COMPTE DE L'EMPLOI DES CREDITS DU BUDGET DE 1887, faisant ressortir, par chapitre, les excédents de crédit ou de dépense34 à 37

ETATS AYANT SERVI A L'ETABLISSEMENT DU COMPTE EN MATIERES ET EN DENIERS.

Nos 1. Bilan ou situation active et passive de la Régie au 31 décembre de l'année précédente (1886)40 et 41
2. Situation de la Régie envers le Trésor public au 31 décembre 188640 et 41
3. Récapitulation des comptes individuels présentés à la Cour des comptes par les entreposeurs de tabacs en feuilles, les gardes-magasins des manufactures et les entreposeurs de tabacs fabriqués42 et 43
4. Etat sommaire des ventes de tabacs et autres produits constatés44 à 49
5. Etat sommaire des achats de tabacs50
6. Etat sommaire des frais de transport51
7. Etat sommaire des frais d'exploitation et autres52 et 53
8. Tableau de la valeur des bâtiments, du mobilier des bureaux et des ateliers, des machines, des ustensiles, des fournitures diverses, etc., dans les magasins de tabacs en feuilles, dans les manufactures et dans les entrepôts54 et 55
9. Tableau présentant, par espèce et qualité, la valeur des tabacs qui existaient à la charge des établissements à la fin de 188756 et 57
10. Tableaux raisonnés de la valeur estimative des quantités de tabacs restées en reprise, à la charge des comptables, dans les magasins de tabacs en feuilles, dans les manufactures et les entrepôts58 à 65
11. Etat, par genre d'établissements, des dépenses qui sont entrées dans les évaluations des matières66 et 67

JUSTIFICATIONS, DEVELOPPEMENTS ET RENSEIGNEMENTS A L'APPUI DU COMPTE EN MATIERES ET EN DENIERS.

NOS 12. Résumé, par genre d'établissements, de la comptabilité des matières vendues, perdues, soustraites ou avariées, faisant ressortir, par la comparaison du prix de vente des tabacs avec leur prix de revient, le chiffre (déjà établi page 17) du bénéfice net de la Régie70 et 71
13. Résultat général des dépenses constatées, avec l'indication des sommes payées et de celles restant à payer au 31 décembre72 et 73

ACHATS DE TABACS.

14. Tableau indiquant les quantités de tabacs indigènes demandées à la culture de 1886 et les résultats de la récolte de ladite année, ainsi que le tarif des prix76 et 77
15. Tabacs en feuilles de France et d'Algérie livrés par les planteurs78 et 79
16. § 1er. Tabacs livrés par les négociants80 à 83
16. § 2. Tabacs achetés par l'intermédiaire des consuls de France à l'étranger et autres agents84 et 85
17. Achats de tabacs provenant des saisies et repris aux débitants86 et 87
17. Récapitulation des achats86 et 87
18. Situation des consuls et autres agents, vis-à-vis de la Régie des tabacs, à l'expiration de l'exercice 188788 et 89

VENTE DES TABACS.

19. Ventes des entreposeurs aux débitants et manquants payés par les entreposeurs (non compris les ventes directes)92 à 103
20. Ventes aux consommateurs faites par les préposés aux ventes directes, ainsi que par les entreposeurs, et ventes aux hospices104 et 105
21. Ventes pour l'exportation106 et 107
22. Ventes à la principauté de Monaco106 et 107
23. Ventes à la Marine et à la Guerre108
24. Ventes aux droguistes et à divers109
25. Avaries, pertes et soustractions110 à 113
26. Produits divers114 et 115
27. Résumé, par département, des tabacs vendus, manquants, avariés, perdus et soustraits115 à 121
28. Etat présentant, par département, le taux moyen de la consommation individuelle, calculé d'après le chiffre de la population et les quantités de tabacs vendues en 1887122 et 123
29. Etat du produit des ventes de tabacs faites aux débitants, avec indication de leurs bénéfices sur les consommateurs124 et 125
30. Résumé général des comptes individuels présentés à la Cour des comptes par les entreposeurs de tabacs en feuilles, les gardes-magasins des manufactures et les entreposeurs de tabacs fabriqués126 à 145
31. Tableau, par espèce et qualité, des tabacs qui existaient aux charges des magasins et des manufactures à la fin de l'année 1887, avec l'indication de leur valeur calculée au prix d'achat, augmenté des frais effectués jusqu'à l'époque de l'inventaire146 à 151
2. Tabacs manutentionnés et fabriqués dans les ateliers des manufactures en 1887152 et 153
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Administration Des Tabacs
Collection Littératures
Parution 06/11/2024
Nb. de pages 104
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 272g
EAN13 9782418250260

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