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Compte, en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs pour l'année
Administration Des Tabacs - Collection Littératures
Résumé
Date de l'édition originale : 1887
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Sommaire
TABLE DES MATIERES. ANNEE 1887.
EXPOSE SOMMAIRE des résultats, en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs | 3 à 12 |
COMPTE EN MATIERES ET EN DENIERS.
Ire PARTIE. Matières. - Mouvement des matières dans les divers établissements de la Régie | 14 et 15 |
IIe PARTIE. - Deniers. Produits et dépenses constatés et rapprochement de ces résultats ayant pour objet de faire ressortir le bénéfice net de la Régie | 16 et 17 |
IIe PARTIE. - Deniers. Recouvrements et payements effectués (compte de caisse) | 18 à 23 |
IIIe PARTIE. - Bilan ou situation de la Régie au 31 décembre | 24 et 25 |
IVe PARTIE. - Situation de la Régie envers le Trésor public au 31 décembre | 24 et 25 |
Résultats des comptes antérieurs présentant, par année, depuis le 1er juillet 1811, époque de l'établissement du monopole, jusqu'au 31 décembre 1887, le produit brut des ventes, le montant des dépenses, les changements survenus dans le capital de la Régie, et le bénéfice net | 26 à 32 |
COMPTE DE L'EMPLOI DES CREDITS DU BUDGET DE 1887, faisant ressortir, par chapitre, les excédents de crédit ou de dépense | 34 à 37 |
ETATS AYANT SERVI A L'ETABLISSEMENT DU COMPTE EN MATIERES ET EN DENIERS.
Nos 1. Bilan ou situation active et passive de la Régie au 31 décembre de l'année précédente (1886) | 40 et 41 |
2. Situation de la Régie envers le Trésor public au 31 décembre 1886 | 40 et 41 |
3. Récapitulation des comptes individuels présentés à la Cour des comptes par les entreposeurs de tabacs en feuilles, les gardes-magasins des manufactures et les entreposeurs de tabacs fabriqués | 42 et 43 |
4. Etat sommaire des ventes de tabacs et autres produits constatés | 44 à 49 |
5. Etat sommaire des achats de tabacs | 50 |
6. Etat sommaire des frais de transport | 51 |
7. Etat sommaire des frais d'exploitation et autres | 52 et 53 |
8. Tableau de la valeur des bâtiments, du mobilier des bureaux et des ateliers, des machines, des ustensiles, des fournitures diverses, etc., dans les magasins de tabacs en feuilles, dans les manufactures et dans les entrepôts | 54 et 55 |
9. Tableau présentant, par espèce et qualité, la valeur des tabacs qui existaient à la charge des établissements à la fin de 1887 | 56 et 57 |
10. Tableaux raisonnés de la valeur estimative des quantités de tabacs restées en reprise, à la charge des comptables, dans les magasins de tabacs en feuilles, dans les manufactures et les entrepôts | 58 à 65 |
11. Etat, par genre d'établissements, des dépenses qui sont entrées dans les évaluations des matières | 66 et 67 |
JUSTIFICATIONS, DEVELOPPEMENTS ET RENSEIGNEMENTS A L'APPUI DU COMPTE EN MATIERES ET EN DENIERS.
NOS 12. Résumé, par genre d'établissements, de la comptabilité des matières vendues, perdues, soustraites ou avariées, faisant ressortir, par la comparaison du prix de vente des tabacs avec leur prix de revient, le chiffre (déjà établi page 17) du bénéfice net de la Régie | 70 et 71 |
13. Résultat général des dépenses constatées, avec l'indication des sommes payées et de celles restant à payer au 31 décembre | 72 et 73 |
ACHATS DE TABACS.
14. Tableau indiquant les quantités de tabacs indigènes demandées à la culture de 1886 et les résultats de la récolte de ladite année, ainsi que le tarif des prix | 76 et 77 |
15. Tabacs en feuilles de France et d'Algérie livrés par les planteurs | 78 et 79 |
16. § 1er. Tabacs livrés par les négociants | 80 à 83 |
16. § 2. Tabacs achetés par l'intermédiaire des consuls de France à l'étranger et autres agents | 84 et 85 |
17. Achats de tabacs provenant des saisies et repris aux débitants | 86 et 87 |
17. Récapitulation des achats | 86 et 87 |
18. Situation des consuls et autres agents, vis-à-vis de la Régie des tabacs, à l'expiration de l'exercice 1887 | 88 et 89 |
VENTE DES TABACS.
19. Ventes des entreposeurs aux débitants et manquants payés par les entreposeurs (non compris les ventes directes) | 92 à 103 |
20. Ventes aux consommateurs faites par les préposés aux ventes directes, ainsi que par les entreposeurs, et ventes aux hospices | 104 et 105 |
21. Ventes pour l'exportation | 106 et 107 |
22. Ventes à la principauté de Monaco | 106 et 107 |
23. Ventes à la Marine et à la Guerre | 108 |
24. Ventes aux droguistes et à divers | 109 |
25. Avaries, pertes et soustractions | 110 à 113 |
26. Produits divers | 114 et 115 |
27. Résumé, par département, des tabacs vendus, manquants, avariés, perdus et soustraits | 115 à 121 |
28. Etat présentant, par département, le taux moyen de la consommation individuelle, calculé d'après le chiffre de la population et les quantités de tabacs vendues en 1887 | 122 et 123 |
29. Etat du produit des ventes de tabacs faites aux débitants, avec indication de leurs bénéfices sur les consommateurs | 124 et 125 |
30. Résumé général des comptes individuels présentés à la Cour des comptes par les entreposeurs de tabacs en feuilles, les gardes-magasins des manufactures et les entreposeurs de tabacs fabriqués | 126 à 145 |
31. Tableau, par espèce et qualité, des tabacs qui existaient aux charges des magasins et des manufactures à la fin de l'année 1887, avec l'indication de leur valeur calculée au prix d'achat, augmenté des frais effectués jusqu'à l'époque de l'inventaire | 146 à 151 |
2. Tabacs manutentionnés et fabriqués dans les ateliers des manufactures en 1887 | 152 et 153 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Administration Des Tabacs |
Collection | Littératures |
Parution | 06/11/2024 |
Nb. de pages | 104 |
Format | 21 x 29.7 |
Couverture | Broché |
Poids | 272g |
EAN13 | 9782418250260 |
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