Compte, en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs pour l'année
Administration Des Tabacs - Collection Littératures
94 pages, parution le 06/11/2024
Résumé
Compte, en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs pour l'année ... : achat, fabrication et vente / Direction générale des tabacs
Date de l'édition originale : 1870
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1870
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Sommaire
TABLE DES MATIERES. ANNEE 1870.
| RESULTATS en matières et en deniers, de l'exploitation du monopole des tabacs | 3 à 11 |
COMPTE EN MATIERES ET EN DENIERS.
| Ire PARTIE. Matières. - Mouvement des matières dans les divers établissements de la Régie | 14 et 15 |
| IIe PARTIE. - Deniers. Produits et dépenses constatés et rapprochement de ces résultats ayant pour objet de faire ressortir le bénéfice net de la Régie | 16 et 17 |
| IIe PARTIE. - Deniers. Recouvrements et payements effectués (compte de caisse) | 18 à 23 |
| IIIe PARTIE. - Bilan ou situation de la Régie au 31 décembre | 24 et 25 |
| IVe PARTIE. - Situation de la Régie envers le Trésor public au 31 décembre | 24 et 25 |
| Résultats des comptes antérieurs présentant, par année, depuis le 1er juillet 1811, époque de l'établissement du monopole, jusqu'au 31 décembre 1870, le produit brut des ventes, le montant des dépenses, les changements survenus dans le capital de la Régie, et le bénéfice net | 26 à 32 |
| COMPTE DE L'EMPLOI DES CREDITS DU BUDGET DE 1870 faisant ressortir, par chapitre, les excédants de crédit ou de dépense | 34 à 37 |
ETATS AYANT SERVI A L'ETABLISSEMENT DU COMPTE EN MATIERES ET EN DENIERS.
| Nos 1. Bilan ou situation active et passive de la Régie au 31 décembre de l'année précédente (1869) | 40 et 41 |
| 2. Situation de la Régie envers le Trésor public au 31 décembre 1869 | 40 et 41 |
| 3. Récapitulation des comptes individuels présentés à la Cour des comptes par les entreposeurs de tabacs en feuilles, les gardes-magasins des manufactures et les entreposeurs de tabacs fabriqués. | 42 et 43 |
| 4. Etat sommaire des ventes de tabacs et autres produits constatés | 44 à 49 |
| 5. Etat sommaire des achats de tabacs | 50 |
| 6. Etat sommaire des frais de transport | 51 |
| 7. Etat sommaire des frais d'exploitation et autres | 52 et 53 |
| 8. Tableau de la valeur des bâtiments, du mobilier des bureaux et des ateliers, des machines, des ustensiles, des fournitures diverses, etc., dans les magasins de tabacs en feuilles, dans les manufactures et dans les entrepôts | 54 et 55 |
| 9. Tableau présentant, par espèce et qualité, la valeur des tabacs qui existaient à la charge des établissements à la fin de 1870 | 56 et 57 |
| 10. Tableaux raisonnés de la valeur estimative des quantités de tabacs restées en reprise, à la charge des comptables, dans les magasins de tabacs en feuilles, dans les manufactures et les entrepôts | 58 à 65 |
| 11. Etat, par genre d'établissements, des dépenses qui sont entrées dans l'évaluation des matières | 66 et 67 |
JUSTIFICATIONS, DEVELOPPEMENTS ET RENSEIGNEMENTS A L'APPUI DU COMPTE EN MATIERES ET EN DENIERS.
| Nos 12. Résumé, par genre d'établissements, de la comptabilité des matières vendues, perdues, soustraites ou avariées, faisant ressortir par la comparaison du prix de vente des tabacs avec leur prix de revient, le chiffre (déjà établi page 17) du bénéfice net de la Régie | 70 et 71 |
| 13. Résultat général des dépenses constatées avec l'indication des sommes payées et de celles restant à payer au 31 décembre | 72 et 73 |
ACHATS DE TABACS.
| 14. Tableau indiquant les quantités de tabacs indigènes demandées à la culture de 1869 et les résultats de la récolte de ladite année, ainsi que le tarif des prix | 76 et 77 |
| 15. Tabacs en feuilles de France et d'Algérie livrés par les planteurs | 78 et 79 |
| 16. § 1er. Tabacs livrés par les négociants | 80 et 81 |
| § 2. Tabacs achetés par l'intermédiaire des consuls de France à l'étranger et autres agents | 82 et 83 |
| 17. Achats de tabacs provenant de saisies et repris des débitants | 84 et 85 |
| 17. Récapitulation des achats | 84 et 85 |
| 18. Situation des consuls et autres agents, vis-à-vis de la Régie des tabacs, à l'expiration de l'exercice 1870 | 86 et 87 |
VENTES DE TABACS.
| 19. Ventes des entreposeurs aux débitants et manquants payés par les entreposeurs (non compris les ventes directes) | 90 à 101 |
| 20. Ventes aux consommateurs faites par les préposés aux ventes directes, ainsi que par les entreposeurs, et ventes aux hospices | 102 et 103 |
| 21. Ventes pour l'exportation, y compris le pays de Gex | 104 et 105 |
| 22. Ventes à la principauté de Monaco | 104 |
| 23. Ventes aux droguistes et à divers | 105 |
| 24. Ventes à la marine et à la guerre | 104 |
| 25. Avaries, pertes et soustractions | 106 et 107 |
| 26. Produits divers | 108 et 109 |
| 27. Résumé, par département, des tabacs vendus, manquants, avariés, perdus et soustraits | 110 à 115 |
| 28. Etat présentant, par département, le taux moyen de la consommation individuelle, calculé d'après le chiffre de la population et les quantités de tabacs vendues en 1870 | 116 et 117 |
| 29. Etat du produit des ventes de tabacs faites aux débitants, avec indication de leurs bénéfices sur les consommateurs | 118 et 119 |
| 30. Résumé général des comptes individuels présentés à la Cour des comptes par les entreposeurs de tabacs en feuilles, les gardes-magasins des manufactures et les entreposeurs de tabacs fabriqués. | 120 à 139 |
| 31. Tableau, par espèce et qualité, des tabacs qui existaient aux charges des magasins et des manufactures à la fin de l'année 1870, avec l'indication de leur valeur calculée au prix d'achat augmenté des frais effectués jusqu'à l'époque de l'inventaire | 140 à 145 |
| 32. Tabacs manutentionnés et fabriqués dans les ateliers des manufactures en 1870 | 146 et 147 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Tabacs |
| Collection | Littératures |
| Parution | 06/11/2024 |
| Nb. de pages | 94 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 254g |
| EAN13 | 9782418250277 |
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