Confrontez le droit des sûretés

Ce volume reproduit le cycle de conférences portant sur le thème "Confrontez le droit des sûretés !", qui se sont tenues à la Faculté de Droit et science politique de Montpellier sous l'égide du Laboratoire de droit privé et de la Chaire "Prévention et traitement des entreprises en difficultés", sous la co-direction de Christophe Albiges, Adrien Bézert, Séverine Cabrillac et Camille Gouret.

La réforme du droit des sûretés est annoncée, espérée, pensée, parfois déjà critiquée. Tout semble avoir été dit. Tout ? Sur les sûretés, leur fonctionnement, leur nombre, leur unité, leur diversité, leur efficacité, peut-être, sans doute... Naturellement, les efforts se sont concentrés sur les textes réunis ou à réunir au sein du titre qui leur est consacré dans le Code civil afin de les rénover, de les polir, de les sublimer. Cette noble tâche est avancée. Avant qu'elle ne soit achevée, le cycle de conférences a tenté de l'enrichir par... la confrontation. Il ne s'agit plus de parfaire au sein d'un écrin, il est question d'heurter, d'opposer ce pan de notre droit aux mécanismes qui peuvent venir brouiller son agencement : la responsabilité, le traitement des difficultés de l'entreprise, la prescription, aux mises en œuvre qui parfois le remodèlent comme la pratique notariale, aux évolutions qu'il devra peut-être intégrer comme la blockchain, aux alliés qui le servent ou le... trahissent comme les voies d'exécution, aux contrées désertées par ses spécialistes et que pourtant il doit traverser comme la procédure civile, à l'essentiel : la protection de la dignité de la personne qu'il doit respecter.

L'idée est en quelque sorte de tester la résistance du matériau sous toutes ses faces. Aussi, ont été conviés à cet exercice de multiples voix. Le bilan parait rassurant pour le droit des sûretés qui semble dans l'ensemble pouvoir supporter ces mises à l'épreuve. Néanmoins, sur des points précis, des besoins ont été mis en lumière, espérons qu'ils sauront retenir l'attention pour parfaire les propositions actuelles par leur coordination avec l'ensemble dans lequel elles doivent s'insérer.

Auteurs : Christophe Albiges, Jean-Jacques Ansault, Adrien Bézert, Nicolas Borga, Manuelle Bourassin, Séverine Cabrillac, Camille Gouret, Olivier Gout, Dominique Legeais, Thomas Le Gueut, Vincent Mazeaud, Marc Mignot, Stéphane Piédelièvre.