Constitution et collectivités territoriales
Réflexions sur le 60e anniversaire de la Constitution
Didier Guignard, Jean-Marie Pontier
Résumé
Cet ouvrage fait le point, avec les meilleurs spécialistes des questions traitées, sur la place qu'occupent les Collectivités territoriales dans la Constitution. Traditionnellement, en France, les collectivités, qui étaient appelées "locales", sont régies par la loi, les constitutions ne comportant que peu de dispositions par rapport aux autres pays. En soixante ans d'histoire de notre Constitution, tout a changé, les collectivités locales devenues constitutionnellement collectivités territoriales ont pris une place grandissante dans la Constitution ; on peut parler de constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales avec l'intervention du Conseil constitutionnel, lors de l'adoption des lois de 1982, et l'adoption de plusieurs réformes constitutionnelles, notamment en 2003 avec "l'organisation décentralisée de la République" et en 2008 avec la "modernisation des institutions de la Ve République" et l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC).
L'ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l'application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d'évolution.
Avec un avant-propos de Lucien Rapp
L'auteur - Didier Guignard
Didier Guignard est maître de conférences habilité à diriger des recherches à l'Université Toulouse 1 Capitole.
Autres livres de Didier Guignard
L'auteur - Jean-Marie Pontier
Jean-Marie Pontier a été directeur de l'École doctorale et du Centre de recherches administratives à l'université Paul Cézanne, ainsi que professeur à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il est professeur émérite d'Aix-Marseille Université.
Autres livres de Jean-Marie Pontier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Didier Guignard, Jean-Marie Pontier |
| Parution | 27/06/2019 |
| Nb. de pages | 238 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 365g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711031955 |
| ISBN13 | 978-2-7110-3195-5 |
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