Cours élémentaire de droit civil. cahier 1
Georges-Victor Vasselin - Collection Sciences sociales
156 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
Cours élémentaire de droit civil. CAHIER 1 / . Par G.-V. Vasselin,...
Date de l'édition originale : 1801
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1801
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Georges-Victor Vasselin
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| Ière. leçon. - Du droit naturel, - positif, - politique, - civil. | 1 |
| IIme. leçon. - Division des choses. - Des choses hors le commerce ou particulières, - corporelles ou incorporelles, - meubles ou immeubles. | 30 |
| IIIme. leçon. - De la possession. - De ses différentes espèces. - Comment elle s'acquiert. | 41 |
| IVme. leçon. - Suite de la possession. - Comment elle se conserve et se perd. - Des droits que la possession donne sur les choses. - De la complainte. - De la réintégrande. | 49 |
| Vme. leçon. - De la propriété, et des manières de l'acquérir selon le droit des nations. | 60 |
| VIme. leçon. - Suite de la précédente. | 70 |
| VIIme. leçon. - Continuation du même sujet. | 75 |
| VIIIme. leçon. - Suite de la propriété. - Des manières de l'acquérir selon le droit civil. - De la prescription. | 82 |
| IXme. leçon - Suite de la propriété, et de la prescription par dix et vingt ans. | 88 |
| Xme. leçon. - Suite du même sujet. | 93 |
| XIme. leçon. - Suite de la propriété, et de la prescription par dix et vingt ans. - De la prescription trentenaire. | 102 |
| XIIme. leçon. - Suite de la propriété. - Comment elle se perd. - De l'action en revendication. | 108 |
| XIIIme. leçon. - Suitede la propriété, et de l'action en revendication. | 114 |
| XIVme. leçon. - Des servitudes en général. - De l'usufruit. | 121 |
| XVme. leçon. - De l'usage. - De l'habitation. - Des servitudes prédiales. | 127 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Georges-Victor Vasselin |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 156 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 219g |
| EAN13 | 9782329607702 |
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