Cours élémentaire de droit civil. cahier 3
Georges-Victor Vasselin - Collection Sciences sociales
176 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
Cours élémentaire de droit civil. CAHIER 3 / . Par G.-V. Vasselin,...
Date de l'édition originale : 1801
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1801
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Georges-Victor Vasselin
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| Pages | |
| Ière. leçon. - Du contrat de vente. | 9 |
| Ilme. leçon. -- Suite du contrat de vente. | 18 |
| IIIme. leçon. - Suite du contrat de vente. | 28 |
| IVme. leçon. - De quelques espèces particulières de vente. | 39 |
| Vme. leçon. - Des principaux actes équipollens à vente. | 51 |
| VIme. leçon. - Du contrat de louage. | 64 |
| VIIme. leçon. - Suite du contrat de louage. | 73 |
| VIIIme. leçon.. - De quelques actes ressemblans au louage, - du bail emphythéotique, - du bail à rente. | 87 |
| IXme. leçon. - Du contrat d'affrètement. | 100 |
| Xme. leçon. - Du contrat de mandat. | 111 |
| XIme. leçon. - Suite du contrat de mandat. | 118 |
| XIIme. leçon. - Du contrat de dépôt. | 126 |
| XIIIme. leçon. - Suite du contrat de dépôt. | 135 |
| XIV. leçon. - Du contrat de société. | 142 |
| XV. leçon. - Suite du contrat de société. | 153 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Georges-Victor Vasselin |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 176 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 243g |
| EAN13 | 9782329607719 |
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