Coustumes du bailliage de sainct-mihiel, avec les ordonnances faictes sur le style
Jean Bourgeois - Collection Sciences sociales
228 pages, parution le 01/09/2020
Résumé
Coustumes du bailliage de Sainct-Mihiel. Avec les ordonnances faictes sur le style, & reglement de la justice, au siege dudict bailliage, & és inferieurs y ressortissants . Redigees par escrit par ordonnance de serenissime Prince Charles par la grace de Dieu, duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres &c. Et homologuées par S. A. au mois de novembre, 1598...
Date de l'édition originale : 1627
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1627
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE. DES TILTRES DES COUSTUMES DU BAILLIAGE DE SAINCT-MIHIEL.
| De l'estat et condition des personnes. Tiltre premier. | feil. 1. |
| Des Juges, Justices, Juridictions, et droicts d'icelles. Til. 2. | 9. |
| Des Fiefs. Tiltre troisiesme. | 20 |
| Des Testamens, & ordonnances de dernier volonté Til, IIII. | 26 |
| Des Successions. Tiltre cinquiesme. | 30 |
| Des droicts appartenans à gens mariez, Tiltre sixiesme. | 37 |
| Du droict de Douaire Tiltre septiesme. | 41 |
| Des donations. Tiltre huictiesme. | 45 |
| Des retraictes lignagers. Tiltre neufiesme. | 48 |
| Des prescriptions. Tiltre dixiesme. | 52 |
| Des Cens & Rentes. Tiltre uniesme. | 56 |
| Des Servitudes Ruelles. Tiltre douziesme. | 58 |
| Des Pasturages, Bois, & usages. Tiltre treiziesme. | 61 |
TABLE DES TILTRES, SUR LES TIle & reiglement de la Justice.
| Des Juges, & de leur devoir à dresser, & prononcer leur sentences & de l'enregistremét d'icelle par le Greffier Til, I, | 137 |
| Du Procureur Generale de Barrois & de ses Substituts Til, II | 141 |
| Des Advocats & Procureurs. Tiltre III. | 143 |
| Des Sergents & adjournements. Tiltre IIII. | 146 |
| De l'election de domicile, & du serment de calomnie. Til. V. | 153 |
| Des delays d'advis, grand, veuë de lieu, & antres avant contesta tion en cause, & de la contestation, Tiltre. VI. | 154 |
| Des defauts, & du prouffite d'iceux. Tiltre, VII. | 156 |
| Des execution, achepteurs de gages, & opposition formées ausdittes executions. Tiltre. VIII | 161 |
| Des preuves, & des delays pour les faire. tiltre. IX. | 173 |
| Des reproches, contredits, & saluations. Tiltre. X. | 176 |
| Des decrets, & rescrit obtenus de son Alteze pour poser faits nouveaux ou fournir autres escritures. Tiltre. XI, | 177 |
| De la conclusion en cause. Tiltre. XII. | 178 |
| De l'instruction des procez estans en droict. Tiltre XIII. | 179 |
| Des Appellations. Tiltre XIV, | 181 |
| Des Amendes d'appel, du mal soustenu, defauts sur les Communauté. Tiltre XV. | 187 |
| Des impetrans des lettres de grace, rémission, & patentes, Tiltre. XVI. | 188 |
| Des Inventaires que les Tuteurs & Curateurs doivent faire. Tiltre XVII. | 189 |
TABLE DES NOVVELLES ARTICLES Adjoustées aux Coustumes.
| DES Tutelles, & Curatelles, Article premier Fueillet. | 210 |
| Des denombremens. Article deuxiesme, | 211 |
| Des Iects, & Collectes. Arrticle. troisiesme. | 211 |
| Des Sentence, & Jugemens. Article quatriesme. | 211 |
| Des preuves. Article cinquiesme. | 211 |
| Des Appelations, Article sixiesme, | 212 |
| Des Enquestes. Article septiesme. | 212 |
| Des instructions de procez. Article huictiesme. | 213 |
| Des Assises. Article neufiesme. | 213 |
| Des passations de Contracts, Article dixiesme. | 214 |
| Des communication d'enqueste. Article unziesme, | 214 |
| FIN DES TABLES. |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jean Bourgeois |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/09/2020 |
| Nb. de pages | 228 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 311g |
| EAN13 | 9782329454597 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
