Coutume de normandie. Tome 1

Pesnelle, Roupnel De Chenilly - Collection Sciences sociales

532 pages, parution le 01/01/2020

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Résumé

Coutume de Normandie.. Tome 1 / , expliquée par M. Pesnelle,... Quatrième édition avec des observations de M. Roupnel, seigneur de Chenilly,..
Date de l'édition originale : 1771

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES De la Coutume de Normandie.

TOME PREMIER.

CHAP. I. DE Juridiction,	Page 2
II. DE Haro,	68
III. De Loi apparoissant,	72
IV. De Délivrance de Namps,	76
V. De Patronage d'Eglise,	81
VI. De monnéage et Fouage,	90
VII. De Banon et Défends,	92
VIII. De. Bénéfice d'Inventaire,	98
IX. Des Fiefs et Droits Féodaux,	114
X. Des Gardes,	222
XI. De Succession et ancien Patrimoine, tant en ligne directe que collatérale,	235
XII. Des Successions en Caux,	310
XIII. Des Successions collatérales en Meubles, Acquêts et Conquêts,	332
XIV. De Partage d'Héritage,	365

TOME SECOND.

XV. DU Douaire de la Femme et du Veuvage des Maris,	405
XVI. Des Testamens,	516
XVII. Des Donations,	548
XVIII. Des Retraits, autrement dits, Clameur de Bourse,	Page 587
XIX. Des choses censées Meubles, et quelles choses censées Immeubles,	651
XX. Des P rescriptions,	672
XXI. De Bref de Mariage Encombré,	702
XXII. Des Exécutions par Décret, où les Articles sont mis dans l'ordre, lors de la Réformation faite en 1600,	720
XXIII. De Varech,	801
XXIV. De Servitudes,	808

TABLE DES ARRÊTS ET RÉGLEMENS DE LA COUR, & de ceux contenus en un Recueil étant enfui te, à la fin de cette Coutume.

Octobre 1587 USAGES Locaux de la Province de Normandie,	Page 831.
Novembre 1586 Procès-verbal concernant le Bailliage et Pays de Caux,	841.
Avril 1666 Réglement de la Cour de Parlement, sur plusieurs Articles de la Coutume, ci-devant résolus les Chambres assemblées,	843.
Mars 1673 Réglement sur le fait de l'Election des Tuteurs aux Enfans Mineurs, et administration de leurs Biens,	855

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Pesnelle, Roupnel De Chenilly
Collection	Sciences sociales
Parution	01/01/2020
Nb. de pages	532
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	728g
EAN13	9782329363110