Coutume des bailliages de sens et de langres, commentée et conférée avec les coutumes voisines

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Coutume des bailliages de sens et de langres, commentée et conférée avec les coutumes voisines

Et spécialement avec celle de chaumont en bassigny

Juste Laistre - Collection Sciences sociales

666 pages, parution le 01/02/2021

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Résumé

Coutume des bailliages de Sens et de Langres . Commentée et conférée avec les coutumes voisines, & spécialement avec celle de Chaumont en Bassigny. Par Me Juste de Laistre,...
Date de l'édition originale : 1731

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Sommaire

TABLE DES TITRES DE LA COUTUME DE SENS.

TITRE PREMIER

De Haute-Justice et des exploits d'icelle.

page 1.

TITRE II.

De Moyenne Justice des exploits d'icelle.

15.

TITRE III.

De Basse Justice et des exploits d'icelle.

18.

TITRE IV.

De Justice fonciere et des exploits d'icelle.

20.

T I T RE V.

Des Forfaiture et confiscations.

23.

TITRE VI.

Des Bâtards.

25.

TITRE VII.

Du Retrait lignager.

30.

TITRE VIII.

Des Testamens, institution d'heritier, Legs, Donation faite en Testament, et des executeurs des Testamens.

63.

TITRE IX.

Des Successions, Partages et divisions.

81.

TITRE X.

Des Servitudes.

133.

TITBE XI.

De Donation entre-vifs, mutuelle, et pour cause de mariage.

141.

TITRE XII.

Comment on peut acquerir, garder et retenir possession.

180.

TITRE XIII.

Des Rentes foncieres, volages et hypoteques.

183.

TITRE XIV.

Des Bourgeoisies et Aveux.

204.

TITRE XV.

Des Bois, Forêts, Usages et Pâturages.

227.

TITRE XIV.

Du Bail et Garde des enfans Mineurs Nobles, et Tutelles des non Nobles.

236.

TITRE XVII.

Du Douaire Coutumier et préfix.

245.

TITRE XVIII.

Des Assuremens.

252.

TITRE XIX.

Des Fiefs et profits féodaux.

255.

TITRE XX.

Des Censives et droits Seigneuriaux.

314.

TITRE XXI.

Des Convenances, marchez, ventes, achats, louages, prêts dépôts et autres contrats.

334.

TITRE XXII.

De Prescription et Laps de tems.

348.

TITRE XXIII.

Des Rapports qui se doivent faire en Partage.

349.

TITRE XXIV.

De Compagnie et Communauté de biens entre homme femme mariez, et autres personnes.	365.
Coutumes Locales etet Privileges de la Ville de Sens.	389.
Coutumes Locales et Particulieres de Langres et Comté de Montsaujon, Pays et quartiers dudit Langres.	392.
Additions au Commentaire de la Coutume de Sens sur l'article 33.	409.
Ordonnance de Louis XV. Roi de France pour fixer la Tarifprudence fur la nature, la forme, les charges, ou les conditions ditions des Donations. Du mois de Fevrier 1731.	429.
Déclaration du Roi concernant les Insinuations. Du 17, Fevrier 1731.	442.
Procez-verbal de la Coutume de Sens.	448.
Etat des lieux regis par la Coutume de Sens.	554.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Juste Laistre
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2021
Nb. de pages	666
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	906g
EAN13	9782329565507