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Coutumes générales et locales de la province d'auvergne. Tome 3
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Coutumes générales et locales de la province d'auvergne. Tome 3

Coutumes générales et locales de la province d'auvergne. Tome 3

Guillaume-Michel Chabrol, Charles Du Moulin, Jean Marie Ricard, Toussaint Chauvelin - Collection Sciences sociales

782 pages, parution le 01/03/2021

Résumé

Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. T. 3 / , avec les notes de Mes Charles Du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard... précédées de deux dissertations, l'une sur l'origine... de la diversité des lois qui régissent cette province, l'autre sur la forme dans laquelle la justice y a été administrée depuis l'origine de la monarchie, par M. Chabrol,...
Date de l'édition originale : 1784-1786

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES Contenus dans ce troisième Volume.

CHAP. XVIII. Des Obligations, Exceptions, Solutions et Compensations,Pag. 1
CHAP. XIX. Des Répits d'un et de cinq ans,17
CHAP. XX. Des Cessions de biens,26
CHAP. XXI. Des Emphytéoses et Louages,33
CHAP. XXII. Des Fiefs,154
CHAP. XXIII. De Retrait ou Retenue,215
CHAP. XXIV. Des Exécutions, Ventes et Subhastations,340
CHAP. XXV. Des Tailles, Guets et autres Servitudes,398
CHAP. XXVI. Des Espaves,486
CHAP. XXVII. De la Condition de Main-Morte,493
CHAP. XXVIII. Des Pâturages et dommage de bétail,529
CHAP. XXIX. Des Injures, Crimes et Délits publics et privés, Confiscations et peines d'iceux,Page 622
CHAP. XXX. Des Appellations,636
CHAP. XXXI. D'Assiette de Rente,642
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Guillaume-Michel Chabrol, Charles Du Moulin, Jean Marie Ricard, Toussaint Chauvelin
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2021
Nb. de pages 782
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 1066g
EAN13 9782329603940

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