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Cultes et congrégations
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Cultes et congrégations

Cultes et congrégations

Emmanuel Tawil - Collection Juris corpus

720 pages, parution le 28/08/2019

Résumé

Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l'articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle et Outre-mer), la tutelle des pouvoirs publics, ainsi que les différentes formes de soutien direct et indirect que ces derniers apportent.

Tenant compte des spécificités et de l'histoire des différentes confessions et de leur organisation, notamment de leurs systèmes normatifs propres, cet ouvrage est à la fois une contribution doctrinale et une aide à la résolution des problèmes juridiques concrets qui se posent aux cultes et aux congrégations.

L'auteur - Emmanuel Tawil

Maître de conférences à l'université Panthéon-Assas Paris II, Emmanuel Tawil est correspondant du Comité pontifical des Sciences historiques, membre de la Commission consultative des cultes, membre du Conseil des questions canoniques de la Conférence des Évêques de France et avocat à la Cour d'appel de Paris.

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Sommaire

I. Les bases du droit des cultes et des congrégations
II. L'organisation institutionnelle des cultes et des congrégations
III. Les fidèles
IV. Les ministres du culte
V. Financement et biens
VI. Activités des cultes et des congrégations
VII. Tutelle et contrôle public des cultes et des congrégations
VIII. Annexes
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Juris éditions
Auteur(s) Emmanuel Tawil
Collection Juris corpus
Parution 28/08/2019
Nb. de pages 720
Format 19 x 24
Couverture Broché
Poids 886g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247181322
ISBN13 978-2-247-18132-2

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