De l'administration de la justice militaire en france et en angleterre
Victor Foucher - Collection Sciences sociales
120 pages, parution le 01/06/2020
Résumé
De l'administration de la justice militaire en France et en Angleterre . Par M. Victor Foucher,...
Date de l'édition originale : 1825
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1825
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Victor Foucher
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| Pages. | |
| INTRODUCTION | VII |
PREMIÈRE PARTIE.
| TITRE Ier. Composition et compétence | 1 |
| CHAPITRE Ier. Conseils de guerre | 1 |
| CHAP. II. Conseils de révision | 30 |
| CHAP. III. Conseils de guerre et Conseils de révision en campagne, hors le territoire français | 40 |
| II. De l'instruction | 41 |
| III. Du jugement et de l'exécution | 54 |
| IV. De la prescription | 63 |
SECONDE PARTIE.
| TITRE Ier. Des peines en général | 69 |
| II. Culte divin. | 79 |
| III. Traspanson, embauchage, espionnage | 81 |
| IV. Insubordination | 82 |
| V. Désertion | 89 |
| VI. Vols | 95 |
| VII. Violences | 97 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Victor Foucher |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/06/2020 |
| Nb. de pages | 120 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 173g |
| EAN13 | 9782329422749 |
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