De la liberté des mers. Tome 1

Joseph Mathias Gérard Rayneval - Collection Sciences sociales

348 pages, parution le 01/02/2021

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Résumé

De la Liberté des mers. Tome 1 / ; par M. de Rayneval. Tome premier [-second].
Date de l'édition originale : 1811

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES.

PREMIÈRE PARTIE.

PRINCIPES sur lesquels est fondée la Liberté des Mers. Page 1 et suiv.

SECONDE PARTIE.

CHAP. Ier. Considérations générales.55
CHAP. II. L'indépendance réciproque des nations est le fondement du droit des gens.59
CHAP. III. Application des principes du droit des gens à la mer.61
CHAP. IV. Première exception en temps de guerre, relativement aux puissances belligérantes.64
CHAP. V. Seconde exception, relativement aux neutres.65
CHAP. VI. De l'Impartialité.71
CHAP. VII. Ce qu'il faut considérer comme dangereux.72
CHAP. VIII. Des Munitions navales.81
CHAP. IX. Effets ennemis sous pavillon neutre. Page 103
CHAP. X. Propriétés neutres sous pavillon ennemi.112
CHAP. XI. Commerce nouveau de la part des neutres en temps de guerre.119
CHAP. XII. De la Présomption à l'égard des effets chargés sous pavillon neutre.128
CHAP. XIII. De la présomption à l'égard des effets chargés sous pavillon ennemi.136
CHAP. XIV. Des Navires neutres faisant escale.137
CHAP. XV. Déclarations et Proclamations.142
CHAP. XVI. Des visites ou recherches.154
CHAP. XVII. De la résistance.186
CHAP. XVIII. Des escortes militaires.196
CHAP. XIX. Des siéges et des blocus.210
CHAP. XX. Du Juge compétent des Prises.215
CHAP. XXI. De la Réciprocité et des Représailles.238
CHAP. XXII. Examen de la Doctrine de M. JENKINSON (Comte de Liverpool).252
CHAP. XXIII. Du mérite des Faits.284
CHAP. XXIV. Des Réglemens et des Traités. Page 287
CHAP. XXV. De la Convention conclue en 1780, et connue sous la dénomination de Neutralité Armée.290
CHAP. XXVI. Des Conventions de 1800 et 1801.296
CHAP. XXVII. Droit de Pré-emption.298
CHAP. XXVIII. Des droits et des obligations des bâtimens armés en course.300

SUPPLÉMENT.

T. II.

Analyse de la dissertation concernant le domaine privé de la mer, attribué à la Grande - Bretagne par SELDEN, dans son ouvrage ayant pour titre Mare Clausum. Page 1
Discours sur la conduite du Gouvernement de la Grande-Bretagne à l'égard des Nations neutres.108
Précis du Discours tenu par M. le chevavalier York, dans la conférence avec les députés des États-Généraux, le 2 novembre 1778. Page 224
Mémoire officiel remis par le même aux États - Généraux en 1779.230
Déclaration de guerre de la cour de Londres, contre les Hollandais.234
Contre-Manifeste des États-Généraux.244
Fin de la Table des Chapitres.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Joseph Mathias Gérard Rayneval
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2021
Nb. de pages	348
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	487g
EAN13	9782329567341