De la vente ou commentaire du titre vi du livre iii du code civil. Tome 1

Raymond Théodore Troplong - Collection Sciences sociales

728 pages, parution le 01/04/2021

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Résumé

De la vente, ou Commentaire du titre VI du livre III du Code civil. Tome 1 / par M. Troplong,...
Date de l'édition originale : 1845

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME.

PRÉFACE	I
CHAPITRE I.

De la nature et de la forme de la vente	1
§ Du but et de la forme de la vente	1
§ Des conditions requises pour la perfection de la vente	42
§ Des ventes conditionnelles	57
§ Des ventes en bloc, ou au poids, au compte, à la mesure	86
§ Des ventes avec dégustation	108
§ Des ventes à l'essai	128
§ Des promesses de vente	138
§ Des arrhes	169
§ Du prix	191

CHAPITRE II.

Oui peut acheter ou vendre

221

CHAPITRE III.

§ Des choses qui peuvent être vendues	279
§ De la vente de la chose d'autrui	312
§ De la vente d'une succession future	332
§ De la perte de la chose vendue au moment de la vente	340

CHAPITRE IV.

Des obligations du vendeur

346

SECTION I. Dispositions générales	346
SECTION II.

§ De la délivrance	358
§ De l'expression de contenance	428
§ De la perte ou détérioration de la chose avant la délivrance	472

SECTION III. De la garantie

516

§ 1. De la garantie en cas d'éviction	523
De la garantie pour servitudes ou charges non déclarées	657
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Raymond Théodore Troplong
Collection	Sciences sociales
Parution	01/04/2021
Nb. de pages	728
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	993g
EAN13	9782329603469