De la vente ou commentaire du titre vi du livre iii du code civil. Tome 1
Raymond Théodore Troplong - Collection Sciences sociales
728 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
De la vente, ou Commentaire du titre VI du livre III du Code civil. Tome 1 / par M. Troplong,...
Date de l'édition originale : 1845
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1845
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Raymond Théodore Troplong
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME.
| PRÉFACE | I |
| CHAPITRE I. |
| De la nature et de la forme de la vente | 1 |
| § Du but et de la forme de la vente | 1 |
| § Des conditions requises pour la perfection de la vente | 42 |
| § Des ventes conditionnelles | 57 |
| § Des ventes en bloc, ou au poids, au compte, à la mesure | 86 |
| § Des ventes avec dégustation | 108 |
| § Des ventes à l'essai | 128 |
| § Des promesses de vente | 138 |
| § Des arrhes | 169 |
| § Du prix | 191 |
| CHAPITRE II. |
| Oui peut acheter ou vendre | 221 |
| CHAPITRE III. |
| § Des choses qui peuvent être vendues | 279 |
| § De la vente de la chose d'autrui | 312 |
| § De la vente d'une succession future | 332 |
| § De la perte de la chose vendue au moment de la vente | 340 |
| CHAPITRE IV. |
| Des obligations du vendeur | 346 |
| SECTION I. Dispositions générales | 346 |
| SECTION II. |
| § De la délivrance | 358 |
| § De l'expression de contenance | 428 |
| § De la perte ou détérioration de la chose avant la délivrance | 472 |
| SECTION III. De la garantie | 516 |
| § 1. De la garantie en cas d'éviction | 523 |
| De la garantie pour servitudes ou charges non déclarées | 657 |
| FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Raymond Théodore Troplong |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 728 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 993g |
| EAN13 | 9782329603469 |
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