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Décret du 30 novembre 1857, sur la comptabilité des matières
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Décret du 30 novembre 1857, sur la comptabilité des matières

Décret du 30 novembre 1857, sur la comptabilité des matières

Ministère de la marine et des colonies - Collection Sciences sociales

124 pages, parution le 01/09/2020

Résumé

Décret sur la comptabilité des matières appartenant au département de la marine et des colonies : 30 novembre 1857 / Ministère de la marine et des colonies
Date de l'édition originale : 1857

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Ministère de la marine et des colonies

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Sommaire

SOMMAIRE

DU DÉCRET.

TITRE Ier.

Pages.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PRÉLIMINAIRES3

TITRE II.

DES MATIÈRES DE CONSOMMATION ET DE TRANSFORMATION.
Chap. Ier. De la responsabilité des agents ayant charge de matières6
Chap. II. Des mutations de comptables10
Chap. III. Des entrées et des sorties, et de leur justification11
Chap. IV. Des recensements et des inventaires18
Chap. V. Du contrôle21
Chap. VI. Des livres, des écritures et des comptes22

TITRE III.

DES VALEURS MOBILIÈRES OU PERMANENTES30

TITRE IV.

DISPOSITIONS SPÉCIALES31

De la nomenclature générale des pièces à produire par les comptables.

1° Service de l'habillement des équipages de la flotte36
2° Service de l'habillement des troupes de la marine42
3° Service du casernement des équipages de la flotte et des troupes de la marine. (Lits militaires.)48
4° Service des hôpitaux54
5° Service des vivres62
6° Service de la justice maritime70
7° Service des approvisionnement généraux de la flotte et des travaux hydrauliques et bâtiments civils (1re partie. Arsenaux)74
8° Service des approvisionnements généraux de la flotte et des travaux Hydrauliques et bâtiments civils (2e partie. Indret, forges et fonderies)84
9° Service des poudres92
10° Service des cspanourmes96
11° Service du chauffage, de l'éclairage et de fournitures de bureau102
12° Comptabilité d'ordre tenue au ministère de la marine et des colonies108
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Ministère de la marine et des colonies
Collection Sciences sociales
Parution 01/09/2020
Nb. de pages 124
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 178g
EAN13 9782329457642

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