Décret du 30 novembre 1857, sur la comptabilité des matières
Ministère de la marine et des colonies - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1857
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE
DU DÉCRET.
TITRE Ier.
Pages. | |
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PRÉLIMINAIRES | 3 |
TITRE II.
DES MATIÈRES DE CONSOMMATION ET DE TRANSFORMATION. |
Chap. Ier. De la responsabilité des agents ayant charge de matières | 6 |
Chap. II. Des mutations de comptables | 10 |
Chap. III. Des entrées et des sorties, et de leur justification | 11 |
Chap. IV. Des recensements et des inventaires | 18 |
Chap. V. Du contrôle | 21 |
Chap. VI. Des livres, des écritures et des comptes | 22 |
TITRE III.
DES VALEURS MOBILIÈRES OU PERMANENTES | 30 |
TITRE IV.
DISPOSITIONS SPÉCIALES | 31 |
De la nomenclature générale des pièces à produire par les comptables.
1° Service de l'habillement des équipages de la flotte | 36 |
2° Service de l'habillement des troupes de la marine | 42 |
3° Service du casernement des équipages de la flotte et des troupes de la marine. (Lits militaires.) | 48 |
4° Service des hôpitaux | 54 |
5° Service des vivres | 62 |
6° Service de la justice maritime | 70 |
7° Service des approvisionnement généraux de la flotte et des travaux hydrauliques et bâtiments civils (1re partie. Arsenaux) | 74 |
8° Service des approvisionnements généraux de la flotte et des travaux Hydrauliques et bâtiments civils (2e partie. Indret, forges et fonderies) | 84 |
9° Service des poudres | 92 |
10° Service des cspanourmes | 96 |
11° Service du chauffage, de l'éclairage et de fournitures de bureau | 102 |
12° Comptabilité d'ordre tenue au ministère de la marine et des colonies | 108 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Ministère de la marine et des colonies |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 01/09/2020 |
Nb. de pages | 124 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 178g |
EAN13 | 9782329457642 |
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