Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Sciences sociales
348 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1888
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1888
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Aliénés. - Contingents des communes et des familles139-141311
- Aliénés. - Rapports de MM. les directeurs de Maréville et de Dôle213-217269
- Aliénés. - Observations de M. Fréry " 270
- Aliénés. - Vote de crédit " 269-321
- Agriculture. - Rapport du Professeur " 308
- Agriculture et Industrie. - Encouragements. Vote de crédits " 324
- Algérie. - Souscription en faveur des colons " 269
- Amendes de police correctionnelle (Répartition des)137303
- Arts et Métiers. - Ecole de Châlons, demandes de bourses des sieurs Blanc et Devoueze " 286
- Arcspanves départementales. - Vote de crédits " 323
- Assistance publique. - Malades indigents de passage " 269
- Assistance publique. - Demande de remise du sieur Raffenne François " 282
- Assistance publique. - Vote de crédits pour le service des enfants assistés " 321
- Assistance publique. - Vote d'un crédit pour le service de la médecine cantonale " 321
- Bâtiments départementaux. - Rapport de M. l'arcspantecte départemental129 "
- Bâtiments communaux. - Rapport de M. l'arcspantecte départemental sur sa visite " 326
- Bibliothèque de Droit. - Souscription à un abonnement " 266
- Budget de report de 1887 à 188837267
- Budget rectificatif. - Exercice 188843267-327
- Budget primitf. - Exercice 188964319
- - - Recettes " 319-330
- - - Dépenses " 320
- Budget extraordinaire. - Recettes " 331
- Budgets des écoles normales de Belfort et de Besançon. - Exercice 1889126312
- Budget des écoles normales des instituteurs de Belfort et des institutrices de Vesoul pour 1889 " 312
- Budget de l'Instruction primaire. - Recettes et Dépenses " 332
- Canal du Rhône au Rspann. - Rapport de M. l'ingénieur en chef176 "
- Canal de l'Allan à la Saône. - Rapport de M. l'ingénieur en chef183 "
- Caisse des retraites. - Compte au 31 décembre 1887125263
- Centimes ordinaires et extraordinaires123-124264-311
- Chemins de fer. - Rapports des Ingénieurs en chefs166-171-173 "
- Chemins vicinaux.
- Classement du chemin d'Etueffont-Haut à la Madeleine134 "
- Classement du chemin d'Angeot à Lagrange135 "
- Rapport de M. l'agent-voyer en chef184 "
- Votes de crédits " 268
- Consolidations du pont sur la St-Nicolas134275
- Classement d'un chemin vicinal d'Angeot à Lagrange135275
- Reconstruction du pont sur le ruisseau dit Morgraben à Felon " 276
- Acquisition de terrain par la commune de Fontaine. - Demande de subvention136278
- Journée de prestation. - Fixation du taux de la prestation " 280
- Reconstruction du pont sur la Thoume à Auxelles-Bas " 283
- Déclassement du chemin vicinal ordinaire n° 1 de la Sape135283
- Avenue de la gare à Giromagny. - Construction de trottoirs " 284
- Classement comme embranchement du chemin de grande communication n° 12 du chemin vicinal ordinaire n° 1 " 284
- Classement comme chemin vicinal de l'ancienne route départementale n° 17. Commune de Fèche-l'Eglise " 289
- Loi du 12 mars 1880. - Programme de 1889. - Chemin de grande communication et d'intérêt commuu. - Etat des travaux à subventionner " 289
- Rectification des rampes entre les villages de St-Dizier et Lebetain " 291
- Question à M. l'Agent-voyer en chef sur l'entretien des routes " 294
- Réorganisation du service vicinal " 295
- Construction d'un égoût à Delle " 296
- Rectification du chemin n° 27 à l'entrée d'Anjoutey " 296
- Chemin de Cravanche à Essert " 297
- Contingents communaux pour les chemins de grande communication et d'intérêt commun pour l'exercice 1889. " 299
- Compte-rendu annuel des opérations du du service pour 1887 " 300
- Réforme de la législation vicinale. - Réponse au questionnaire " 303
- Chemins ruraux. - Approbation des propositions de l'Administration " 299
- Chemins ruraux. - Demande en remise de contingents pour 1888 " 299
- Circonscriptions électorales. - Voeu de M. Frery en faveur du remaniement de ces circonscriptions " 313
- Compte des Recettes et des Dépenses. - Exercice 18869 "
- Compte des Recettes et des Dépenses. - Exercice 18879265
- Conseil général. - Election145 "
- Conseil général. - Ouverture de la session " 261
- Conseil général. - Formation du Bureau " 262
- Conseil général. - Allocution de M. le President " 262
- Conseil général. - Communications de dossiers " 263
- Conseil départemental de l'Enseignement primaire145 "
- Conseil départemental de l'Instruction publique. - Election d'un membre " 319
- Contributions directes. - Rapport de M. le directeur152 "
- Contributions indirectes. - Rapport de M. le sous-directeur155 "
- Contributions de la personnelle. - Journée de travail124263
- Dettes départementales " 270
- Domaines. - Rapport de M. le directeur156 "
- Douanes. - Rapport de M. le directeur159 "
- Ecole normale des instituteurs de Belfort126 "
- Ecole de Chalons-sur-Marne141286
- Ecole normale de Vesoul. - Vote d'un credit. " 267
- Ecole normale de Belfort, - Achat de couvertures " 317
- Ecole de sylviculture des Barres143310
- Enfants assistés. - Rapport de M. l'inspecteur.219 "
- Enfants assistés. - Secours temporaires destines a prevenir ou a faire cesser l'abandon " 277
- Enfants assistés. - Demande d'un crédit de 2000 francs " 318
- Enfants assistés. - Votes de crédits " 321-322
- Enfants assistés. - Voeu de M. Fréry concernant les Inspecteurs des enfants assistés " 322
- Enfants du premier âge225-228 "
- Exposition universelle de 1889. - Envoi d'instituteurs " 334
- Finances. - Rapport de M. le trésorier-payeur général149 "
- Foires et marchés. - Foussemagne et Trévillers113273-285
- Fonds de non-valeurs123 "
- Forêts communales. - Demande de Lamadeleine143280
- Forêts communales. - Fixation de la journée travail " 279
- Forêts communales. - Demande de création de bourse dans un établissement pratique de sylviculture " 310
- Gendarmerie. - Construction d'une caserne à Belfert " 265-292
- Gendarmerie. - Caserne de gendarmerie de Giromagny - Vote d'un crédit " 268
- Haras. - Rapport de M. de Directeur212276
- Instituteurs et institutrices. - Contingents communaux pour traitements. Exercices 1887 et 1888126 "
- Instruction publique. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie193 "
- Instruction publique. - Compte des recettes et des dépenses " 265
- Instruction publique. - Budget rectificatif de 1888 " 270
- Indigents. - Transport par voies ferrées Réglements des depenses " 325
- Jury en matière d'evpropriation139314
- Lettres, Sciences et Arts. - Encouragements. Vote de crédits " 269-324
- Médecine cantonale. - Rapport de M. le Secrétaire230-244-251 "
- Médecine cantonale. - Utilité d'un formulaire pour las médecins cantonaux " 323
- Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef206 "
- Orphelinat de Delle. - Réclamation de M. Metzger " 273
- Pèche. - (Police de la)180 "
- Pèche. de l'ecrevisse et de toutes espèces de poissons " 297-298
- Préfecture. - Organisation du personnel des bureaux des préfectures et sous-préfectures " 309
- Préfecture. - Entretien de l'Hôtel. - Vote d'un crédit " 267
- Postes et Télégraphes. - Rapport de M. le directeur163 "
- Postes et Télégraphes. - Demandes de subvention pour les bibliothèques cantonales des agents " 311
- Prestations. - Journée de travail124280
- Prison de Belfort. - Vote d'un crédit " 268-272
- Race chevaline. - Amelioration " 335
- Recrutement. - Désignation des membres devant siéger au conseil de révision138312
- Répartement de l'impôt123264
- Routes nationales. - Rapport de M. l'ingénieur en chef179 "
- Sage-femmes - Demi-bourse accordee a l'élève Monnin Laure " 269
- Secours aux communes pour travaux d'utilité communale137 "
- - Construction du mobilier de l'église paroissiale de Meroux et Moval " 273
- - Construction d'une maison d'école de filles à Méziré " 288
- - Vote d'une subvention pour travaux d'assainissement de la maison d'école de Lacollonge " 300
- - Demande de secours pour réparations à l'église de Felon " 301
- Service hydraulique. - Rapport de M. l'ingénieur en chef180 "
- Sociétés. - Demande de subventions143-144286
- Sourds muets et sourdes muettes139 "
- - Demande de Madame Mettenet " 266
- - Placement des boursiers du département à Pelousez et à St-Claude-Besançon " 266
- - Demande Stiby " 274
- - Demandes Bigeard et Héberlé " 318
- Transactions forestières. - Journée de travail125279
- Voeux. - Suite donnée aux voeux254 "
- Voeu. - Etablissement d'une halte ou gare à Valdoie " 300
- Voeu. - En faveur d'un secours extraordinaire à accorder à l'hôpital civil de Belfort " 335
- Voeu en faveur de la creation d'un bureau de poste a Etueffont-Haut " 335
- Voeu. - Train rapide de Belfort a Lyon " 319
- Vieillards indigents. - Secours a domicile " 287
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 348 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 841g |
| EAN13 | 9782329949031 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
