Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Sciences sociales
638 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1929
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1929
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
AGRICULTURE
- Protection de la culture de la pomme de terre516611
- Rapport de M. le Directeur des Services agricoles142566
- Rapport de l'Office agricole départemental242566
ALIENES
- Contingents des communes pour l'entretien des aliénés448575
- Rapport de M. le Directeur de l'asile de Saint-Ylie135566
- Rapport de M. le Directeur de l'asile de Rouffach139566
ARCHIVES
- Rapport de M. l'Arcspanviste departemental61566
- Vente de vieux papiers449576
- Emploi d'un crédit449575
- Construction d'un dépôt d'arcspanves447575
ASSISTANCE
- Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique73566
- Rapport du Contrôleur du service de l'Assistance médicale gratuile133566
- Rapport du Contrôleur du service de l'Assistance aux familles nombreuses131566
- Rapport du Contrôleur du service de l'Assistance aux femmes en couches132566
- Rapport du Contrôleur de l'Assistance aux vieillards130566
- Etablissement Engel à Bavilliers516597
- Fournitures de vêtures et chaussures aux enfants assistés en 1930452577
- Fournitures de malles en osier454577
- Pensions des pupilles et salaires des nourrices450576
- Rapport du Contrôleur du service des enfants du premier âge97566
AUTOBUS
- Rapport de M. l'Ingénieur en Chef45566
- Délégation à la commission departementale464607
- Service Montbéliard-Delle. - Renouvellement de contrat464607
BATIMENTS ET MOBILIERS DEPARTEMENTAUX
- Ecole Normale de Belfort. - Réfection de l'appartement du Directeur445574
- Palais de Justice. - Installation du téléphone443573
- Palais de Justice. - Postes d'incendie444573
- Construction d'un dépôt d'arcspanves447575
- Ecole Normale. - Récolement du mobilier et du matériel445574
- Gendarmerie de Montreux-Château. - Renouvellement et augmentation du bail446574
- Mobilier de la Préfecture et de l'Ecole normale443-445573
- Gendarmerie de Réchésy. - Mur de soutènement575
- Gendarmerie de Réchésy. - Puits avec pavage575
BOURSES ET SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES
- Boursiers et subventionnés départementaux520605
- Bourse du Travail. - Demande de subvention pour bibliothèque503595
- Société cynégitique. - Demande de subvention504595
- Sporting-Club. - Demande de subvention504595
- Ecoles Normales. - Demandes de subventions de trousseau502594-595
- Demandes ajournées de la précédente session493590
- Demandes de bourses et subventions scolaires494-498590594
- Demandes de secours pour participation à des frais de maladies et opérations cspanrurgicales496-499588-590
- L'Amicale de Giromagny. - Demande de subvention505595
- Union des aveugles de guerre. - Demande de subvention505596
- Institut d'hygiène et de bactériologie. - Augmentation de subvention506596
- Touring-Club de France. - Subvention pour installation de postes de secours507596
- Congrès National de la Croix Bleue. - Demande de subvention508597
- Orphelinat de la police. - Inauguration de l'Orphelinat506596
CAISSE DES RETRAITES
- Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1928438571
- Réversion de pension à Mme Boulanger440571
CHASSE
- Chasse au lièvre. - Prolongation617
CANAUX
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la Haute-Saône40566
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rspann54566
CHEMINS DE FER ET TRAMWAYS
- Horaire des trains462607
- Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle. - Est57566
- P. L. M.59566
- Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local42-43566
- Chemins de fer d'intérêt local: Indemnités accordées au personnel465607
- Délégation à la Commission départementale464607
- Ligne de Colmar-Belfort598605
COMMISSION DEPARTEMENTALE
- Commission. - Election des membres460613
- Rapport de la Commission départementale525566
COMMISSIONS DIVERSES
- Conseil de famille des Pupilles de l'Assistance publique454612
- Conférences interdépartementales457612
- Comité de protection du premier âge455612
- Commission de classement des bureaux de tabac458613
- Office agricole départemental456612
- Ecole d'agriculture ambulante d'spanver457613
- Office municipal et départemental de placement458613
- Commission départementale460606
- Commission pour l'évaluation des propriétés non bâties459613
- Conseil mixte de la Cité Universitaire de Besançon459613
- Ententes interdépartementales520614
CONSEIL GENERAL
- Indemnité aux Conseillers généraux441572
- Date d'ouverture de la 1re session de 1930461617
- Ouverture de la session553
- Election du Bureau556
- Allocution du doyen d'âge554
- Allocution du Président558
- Allocution du Préfet560
- Commissions d'études564
CONTRIBUTIONS DIRECTES
- Centimes départementaux et communaux434-436570
- Répartement de l'impôt de 1929434569
- Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)459613
CONTRIBUTIONS INDIRECTES
- Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes16566
DOUANES
- Rapport de M. le Directeur des douanes13566
ENREGISTREMENT
- Rapport de M. le Directeur15566
FINANCES
- Budget primitif de 1930301568
- Centimes départementaux et communaux434-436570
- Compte administratif de 1928285566
- Comptes de gestion de M. le Trésorier Payeur Général286566
- Décision modificative N° 3289568
- Rapport de M. le Trésorier-payeur général7566
- Emprunt de 4.400.000 francs509597
- Indemnité aux préposés forestiers retraités441572
- Classement des demandes d'avances présentées par les communes442572
FORETS
- Transactions forestières, fixation de la journée de travail437571
- Préposés forestiers retraités. - Indemnité de cherté de vie441572
- Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts23563
- Forêt communale de Delle. - Révision de l'aménagement du quart en réserve466608
- Forêt communale de Florimont. - Soumission au régime forestier467608
- Forêt communale d'Essert. - Distraction du régime forestier467608
GENIE RURAL
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef195566
HABITATIONS A BON MARCHE
- Société d'encouragement au Foyer de l'Est469577
- Société de crédit immobilier du Territoire de Belfort468577
- Office public départemental d'H. B. M. - Loyers moyens. - Garantie du département578
- Secrétariat du Comité de Patronage des H. B. M.578
- Voeu de l'Association des Mutilés pour Habitations à Bon Marché469578
HARAS
- Rapport de M. le Directeur de Dépôt d'étalons de Besançon208566
HYDRAULIQUE
- Rapport de M. l'Ingénieur en Chef42566
HYGIENE SOCIALE
- Rapport de M. l'Inspecteur des Etablissements classés241566
- Office départemental d'hygiène sociale470-547578
- Subventions aux Offices de lutte antituberculeuse475579
INSTRUCTION PUBLIQUE
- Budget de l'Ecole normale de Belfort et compte d'administration478583
- Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie248566
- Frais de bureau de l'Inspecteur primaire477582
- Bureau de l'Inspecteur primaire479583
- Indemnité de long séjour aux instituteurs ruraux479584
- Plantes médicinales481585
- Classement des demandes de subventions pour constructions scolaires480583
JURY
- Jury d'expropriation pour 1930.461615
MINES
- Rapport de M. l'Ingénieur en Chef47566
P.T.T.
- Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes17566
ROUTES NATIONALES
- Rapport de M. l'Ingénieur en Chef39566
SERVICE VICINAL
- Compte-rendu annuel du service vicinal483609
- Fixation de la journée de travail pour les prestations, y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs436570
- Programme de remise en état des chemins de grande communication609
- Programme vicinal de 1930483609
- Propositions budgétaires de 1930224566
- Rapport de M. l'Ingénieur en Chef du Service vicinal216566
- Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1930 et impositions d'office483609
- Adjoints techniques. - Echelle de traitements489586
- Chemin de G. C. N° 4. - Pavage mosaïque avenue Jean-Jaurès484585
- Chemin de grande communication N° 1 de Belfort à Montbéliard. - Déviation, traverse de Châtenois487611
- Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux482609
- Chemin vicinal de Croix à Mont-bouton. - Demande de classement486610
- Chemins vicinaux reliant Lacollonge à la R. N. N° 83610
- Salaires des cantonniers488586
SERVICE HYDRAULIQUE
- Etablissement d'un barage-réservoir dans la haute vallée de la Savoureuse492587
SERVICES VETERINAIRES
- Rapport de M. le Directeur départemental200566
SOCIETES
- Compte-rendu des opérations des Sociétés de secours mutuels et Sociétés subventionnées par le département521605
SUBVENTIONS ET SECOURS
- Demandes de subventions diverses524605-606
TELEPHONE
- Nouveaux circuits Belfort-Colmar et réseau de Vescemont481608
TRAVAIL
- Rapport de M. l'Inspecteur du travail210566
TRAVAUX PUBLICS
- Aménagement du Rhône490586
- Canal du Rhône au Rspann. - Construction d'une passerelle au bief N° 5491587
VOEUX
- Suite donnée aux voeux521612
- Regroupement des réseaux de chemins de fer d'intérêt local521
- Entretien des routes nationales523
- Ententes interdépartementales614
- Voeu concernant le blé618
- Voeu concernant les scories619
Voir tout
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 638 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1498g |
| EAN13 | 9782329949321 |
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