Agriculture

• Encouragements à l'agriculture527
• Laboratoire agronomique172
• Rapport de M. le Professeur départemental169
• Subvention à la Société des Agriculteurs409476
• Voeu. - Circulation du bétail188495
• Voeu. - Concours agricole et d'élevage à Paris. Emplacement189496
• Voeu. - Cours des marchandises agricoles599
• Voeu. - Destruction des hannetons189496
• Voeu. - Race Montbéliarde189496
• Voeu. - Interdiction d'entrée aux animaux atteints de fièvre aphteuse et venant de Suisse190501
• Voeu. - Fièvre aphteuse. - Interdiction de l'entrée au marché de la Villette191503

Aliénés

• Contingents des communes pour l'entretien des aliénés410478
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Dôle161
• Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville164

Archives

• Rapport de M. le Secrétaire général180495

Assistance publique

Bâtiments et propriétés du Département

• Assurance des bâtiments départementaux contre les dommages causés par les eaux474
• Rapport de M l'architecte départemental315

Gendarmerie de Giromagny

• Etablissement d'une canalisation d'eau401475
• Installation du gaz401475
• Construction d'un trottoir402476

Palais de Justice

• Menuiseries473

Préfecture

• Peinture des grilles et des chêneaux400472
• Installation du téléphone400473

Boursiers départementaux

• Boursiers et subventionnés départementaux444491
• Lycée de filles de Besançon. - Mlle Pheulpin414480
• Ecole professionnelle de l'Est. - M. Bidoin415480
• Ecole normale de Belfort. - M. Gannevat Lucien415480
• Ecole normale de Belfort. - M. Gigandet Alfred416480
• Ecole normale de Douai. - M. Bataille416481
• Ecole normale de Vesoul. - Mlle Gagelin Rose417481
• Ecole primaire supérieure de Beaucourt. - M. Girard418483
• Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Mlle Aria418483
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Boeglin419484
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Danner420484
• Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Ramstein420484
• Cours complémentaire du Faubourg de Montbéliard, à Belfort. - M. Gigandet Victor421484
• Cours complémentaire de Delle. - M. Coullerez, MM. Loviton Octave et Georges, M. Rhein421-422485
• Demandes de subventions diverses: Monnier Alexis-Emile, Maitre, Cucherousset, Lamielle, Beiger, Bourquin, Simon, Blanc, Monnier François, Chaboudé, Beucler, Villemey, Girardot, Michelat, Tatu423486-487-488
• Bourse de séjour en Allemagne. - Mlle Cabet423489
• Demandes de subventions. - Dépôt des demandes481

Caisse départementale des retraites

• Situation de la Caisse départetementale des retraites au 31 décembre 1910391472

Canaux.

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône202-206
• Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin202
• Voeu. - Canal de Lyon à la Mer, - Travaux191503
• Voeu. - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Achèvement192504

Chasse

• Gratifications pour délits de chasse516
• Voeux. - Répression des délits199-200501

Chemins de fer d'intérêt local

• Situation au 15 août 1911. - Rapport de MM. les Ingénieurs182

Chemins de fer et tramways

• Horaire des trains424519
• Rapports de MM. les Ingénieurs du contrôle. (P.-L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local)33-35-182-202-209-210
• Equipement électrique des chemins de fer d'intérêt local524
• Etat des voies des chemins de fer d'intérêt local dans la traversée de Belfort519
• Personnel des chemins de fer d'intérêt local. - Indemnités spéciales aux agents du service et aux employés de la Préfecture427521
• Retraites des employés de chemins de fer d'intérêt local427523
• Sous-détails de prix pour changements de voie et plaques tournantes des chemins de fer d'intérêt local517
• Travail extraordinaire imposé au commis-greffier du Tribunal civil de Belfort par les expropriations des chemins de fer d'intérêt local428523
• Traversée de Belfort par les chemins de fer d'intérêt local. Déplacement de la voie des tramways électriques518
• Voeu. - Billets circulaires à itinéraires fixes: Belfort-les Vosges193498
• Voeu. - Gare de Belfort. Installation194505
• Voeu. - Gare de la rue de Mulhouse à Belfort. - Quai à bestiaux506
• Voeu. - Percement du Ballon d'Alsace192497
• Voeu. - Actions et obligations de chemins de fer508

Chemins ruraux

• Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux41510

Chemins vicinaux

• Compte rendu annuel du service vicinal pour 1910404509
• Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun pour 1912 et imposition d'office42-43-405510
• Demande de réduction du contingent. - Leval405510
• Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs42-390509
• Personnel des cantonniers et cantonniers-chefs407510
• Programme vicinal de 191258-406509
• Propositions budgétaires de 191244
• Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef37
• Rechargements cylindrés, programme pour 191255
• Remises des reliquats aux communes41-406
• Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux403509
• Route du Ballon d'Alsace. - Voeu493
• Travaux neufs et grosses réparations en 191257

Commission départementale

• Commission. - Election des membres429530
• Rapport de la commission445464

Commissions diverses

• Commission de classement des bureaux de tabac en 1912429530
• Commission départementale429530

Communications diverses

• Création d'une Station-Pasteur de Bourgogne et de Franche-Comté à Dijon443490
• Demandes diverses444492
• Reliure des registres de l'état-civil déposés au Greffe du Tribunal civil443490

Conseil général

• Adresse au Gouvernement et déclaration du Président459
• Adresse de M. Berger aux familles des victimes de l'explosion du cuirassé "Liberté"458
• Allocution du Président457
• Commissions d'études462
• Composition du Bureau456
• Composition du Conseil général3
• Ouverture de la session455
• Clôture de la session534

Contributions directes

• Assiette de la contribution personnelle389471
• Centimes départementaux et communaux388471
• Rapport de M. le Directeur des contributions directes10
• Répartement de l'impôt en 1912385470
• Réclamations des communes, Montbouton et Lachapelle-sous-Rougemont387469
• Voeu. - Cotes mobilières195498
• Voeu. - Revision de la loi des patentes196498

Contributions indirectes

• Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes12
• Renouvellement des tarifs et actes constitutifs de l'octroi de Giromagny440515
• Sucrage des vendanges (Fixation de la période des vendanges)430511

Divers

• Etat des sommes engagées sur les divers crédits, pour traitements, indemnités, gratifications, bourses, subventions et secours371
• Familles nombreuses. Voeu198500
• Ecole normale. - Subvention pour voyage d'études424490
• Rapports des chefs de service495
• Voeu. - Cherté de la vie530

Douanes

• Voeu. Déplacement des brigades de douanes197499
• Voeu. Taxe des choux importés d'Alsace196499
• Rapport de M. le Directeur des douanes202-203

Enregistrement

• Rapport de M. le Directeur de l'Enregistrement202-205

Finances

• Budget primitif de 1912277469
• Centimes départementaux et communaux388471
• Comptes administratifs de 1909 et de 1910213-214464-465
• Comptes de gestion de M. le Trésorier-payeur général265465
• Décision modificative n° 2271468
• Emprunt de 4.599.899 fr. 50263
• Emprunt de 23.000 fr
• Emprunt de 6.230 fr
• pour téléphones264
• Emprunt de 1.200.000 fr263
• Rapport de M. le Trésorier-payeur général7

Forêts

• Soumissions à Chavannes-les-Grands430511
• Soumissions à Evette513
• Soumissions à Faverois431511
• Soumissions à Cunelières432512
• Soumissions à Denney433512
• Soumissions à Larivière433512
• Soumissions à Réchésy434513
• Soumissions à Urcerey435513
• Distraction à Cunelières432512
• Distraction à Evette514
• Transactions forestières, fixation de la journée de travail389508
• Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts16

Haras

• Rapport de M. le Directeur des haras173
• Amélioration de la race chevaline174-435514

Hydraulique

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef28

Industrie

• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire du travail176

Instruction publique

• Budgets des écoles normales de Belfort et Vesoul393472
• Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire63
• Récolement du mobilier et du matériel de l'école normale de Belfort393472
• Situation matérielle de l'école normale394472
• Subventions pour constructions de maisons d'écoles (classement des demandes)408476
• Voeu. - Retraite des instituteurs198500

Jury

• Jury d'expropriation pour 1912436531

Mines

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef59

Octrois

• Renouvellement des tarifs et actes constitutifs de l'octroi de Giromagny440515

Pêche et Pisciculture

• Alevinage517
• Gratifications pour délit de pêche516
• Police de la pêche en 191223-437514
• Voeu. - Répression des délits199-200501
• Voeu. - Ouverture de la pêche201508

Police du roulage

• Voeu201506

Postes et Télégraphes

• Ligne téléphonique d'Auxelles-Bas-Champagney441515
• Lignes de Belfort-Epinal; Belfort-Montbéliard; Belfort-Lure; Belfort-Vesoul; Belfort-Lyon441515
• Rapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes13

Protection de la santé publique

• Rapport du délégué de la commission sanitaire sur le service départemental de désinfection167

Retraites ouvrières et paysannes

• Voeu529

Routes nationales

• Rapport de M. l'Ingénieur en chef25

Secours aux communes

• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires (classement des demandes408476

Service sanitaire

• Indemnités au suppléant du vétérinaire départemental493-527

Sociétés

• Comptes rendus des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département444491
• Challenge pour le concours de tir de la "Miotte"492
• Demande de subvention de l'Etat de la Société des agriculteurs et horticulteurs409476
• Demandes diverses492
• Inscription du Territoire comme membre fondateur du Touring-Club de France492

Travail (Lois du)

• Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire176

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés et voeux renouvelés188495
• Agriculture. - Circulation du bétail en France188495
• Concours agricole et d'élevage dans Paris. Emplacement189496
• Cours des marchandises agricoles529
• Destruction des hannetons189496
• Race Montbéliarde189496
• Interdiction d'entrée aux animaux atteints de fièvre aphteuse et venant de Suisse190501
• Fièvre aphteuse. - Interdiction de l'entrée au marché de la Villette191503
• Bureaux de bienfaisance508
• Canaux191503-504
• Canal de Lyon à la Mer191503
• Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. - Achèvement192504
• Chemins de fer. - Billets circulaires à itinéraires fixes: Belfort, les Vosges193498
• Gare de Belfort. - Installation194505
• Gare de la rue de Mulhouse à Belfort. - Quai à bestiaux506
• Chemins de fer. - Percement du Ballon d'Alsace192497
• Chemins de fer. - Actions et obligations508
• Chasse199-200501
• Cherté de la vie530
• Contributions directes. - Cotes mobilières195498
• Revision de la loi des patentes196498
• Douanes. - Importation des choux196499
• Douanes. - Déplacement des brigades197499
• Elections. - Electeurs non résidants197499
• Elections. - Secret du vote197499
• Familles nombreuses198500
• Hannetons. - Destruction189496
• Pèche. - Répression des délits.199-200501
• - Ouverture de la pêche201508
• Police du roulage291506
• Retraite des instituteurs198500
• Route du Ballon d'Alsace493