Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

290 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1882

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES

1° Rapports des chefs de services.

Affaires forestières Pages 57
Aliénés55
Assistance publique48
Archives départementalesLXV
Budget des recettes18
Budget des dépenses21
Caisse des retraites49
Comptes et budgets11
Finances40
Rapport du Trésorier généralIII
Rapport du Directeur des Contributions directesIV
Rapport du Sous-Directeur des Contributions indirectesXIII
Rapport du Directeur des Postes et TélégraphesXIV
Rapport du Directeur de la DouaneXVII
Rapport de l'Ingénieur en chef (chemin de fer, routes, etc.)XXIII
Rapport de l'Ingénieur en chef (canal de Montbéliard à la haute Saône)XVII
Rapport de l'Agent-voyer en chefXVIII
Rapport de l'Inspecteur d'AcadémieXLVIII
Rapport de l'Inspecteur des enfants assistésLXVI
Rapport sur le service des aliénésLXXXIV
Rapport sur la médecine cantonaleLXXXVI
Règlement sur les chemins ruraux61
Secours aux communes44
Statistique financièreCII

2° Procès-verbaux des délibérations.

Affaires forestières252-255
Aliénés254
Amendes de police correctionnelle254
Assistance publique255
Annuaire du Territoire273
Bâtiments communaux272
Bureau du Conseil général245
Bureaux de tabac273
Budget de 1883292
Caisse des retraites274
Cour des Comptes258
Comptes de l'exercice 1882250
Contributions directes, répartement251
Chemin de fer de Belfort à Sentheim292
Epizootie274
Etalons257
Instruction publique271
Jurés, nomination246
Ligue de l'Enseignement292
Liste électorale consulaire253
Routes nationales253
Service vicinal, réorganisation243
Service vicinal, classement, élargissement des chemins, etc275
Sourds et muets273
Secours aux communes259
Subvention pour ouvrages d'art267-290
Travaux d'art et chemins269

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	290
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	707g
EAN13	9782418101975