Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
122 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1893
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1893
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- PAGES du Rapport. PAGES des Délibérations.
- Amendes de police correctionnelle.
- Répartition du fonds commun, Secours aux communes d'Angeot, Bethonvilliers, Lachapelle-sous-Rouge-mont, Leval, Auxelles-Haut, Lepuix (Delle)46
- Archives
- Inspection des archives communales13
- Affaires diverses.
- Demandes de souscription à divers ouvrages62
- Demandes de souscription à divers monuments62
- Assistance publique
- Admission de l'enfant Haller dans un hospice13
- Fondation de lits à l'hôpital civil de Belfort1465
- Legs Genin22
- Répartition des dépenses des enfants assistés en 18932768
- Subvention aux établissements charitables4571 - 85
- Tarif des vêtures des enfants assistés1463
- Bâtiments départementaux
- Construction d'une grille à la caserne de gendarmerie de Belfort15
- Construction d'un nouvel Hôtel de Préfecture75
- Demande d'honoraires supplémentaires. (M. Cordier)3470-88
- Réparations aux casernes de gendarmerie de Delle et Belfort15-29
- Réparations à l'école normale et à la maison d'arrêt15
- Bourses départementales
- Ecole d'accouchement de Nancy
- Demande de Mlle Bailly, d'Eloie72
- Demande de Mlle Egermann5186
- Demande de Mlle Oeuvrard5186
- Ecole d'Agriculture de Saulxures. Demande de M. Goffinet4990
- Ecole de peinture. Demande de M. Bretegnier5089
- Ecole de sourds-muets. Demande Nalier5092
- Renseignements sur divers boursiers20
- Caisse départementale de retraites
- Admission à la retraite de MM. Pagnard et Molly16
- Admission à la retraite de M. Tresch3268-83
- Révision des statuts de la Caisse des retraites69
- Chemins vicinaux
- Baux d'entretien des chemins vicinaux75
- Cession de vieux matériaux à la commune de Danjoutin3993
- Chemin de grande communication N° 5. Paiement de diverses fournitures. Demande de M. Molly73
- Chemin stratégique d'intérêt commun N° 6. Convention avec le Génie militaire17
- Chemin d'Eloie à Sermamagny et à Evette17
- Classement d'un chemin rural à Bermont17
- Classement comme d'intérêt commun du chemin vicinal ordinaire N° 1 à Saint-Germain3497
- Classement comme vicinal ordinaire du chemin rural "la Croze" à Argiésans3494
- Classement comme chemin de grande communication du chemin vicinal ordinaire N° 1 à Beaucourt3587
- Classement comme chemin vicinal ordinaire d'un chemin rural à Bermont3593
- Classement d'une rue de village à Botans3694
- Compte rendu des opérations du Service vicinal en 189163
- Déblaiement des neiges1878
- Déversement des eaux ménagères dans l'égoût du chemin N° 4. Demande Dupoisot72
- Disponibilités de subventions accordées en vertu de la loi du 12 mars 188018-4070
- Modification au règlement des chemins vicinaux73-98
- Occupation temporaire du sol d'un chemin vicinal. Demande Clavey72-98
- Plantation d'arbres fruitiers aux abords des chemins1867
- Programme des travaux à subventionner en 1894. Ponts d'Eschêne1881-100106
- Réclamation de la commune de Fêche-l'Eglise contre l'imposition d'office d'une journée de prestation107
- Rectification du chemin vicinal ordinaire N° 1 à Bethonvilliers16
- Répartition des fonds d'entretien du chemin vicinal ordinaire N° 198
- Subventions industrielles pour les chemins 22 et 304070
- Subventions industrielles pour le chemin vicinal de Leval à Massevaux1778-83
- Travaux divers à exécuter sur les chemins vicinaux36102-103-104
- Reconstruction de ponts à Eschêne3881-100-106
- Décapement de la côte de Froide-fontaine38105
- Chemins ruraux.
- Reconnaissance d'un chemin rural à Châtenois95
- Remises aux chemins ruraux. Petitefontaine, Botans107
- Remises aux chemins ruraux. Salbert108
- Chemins de fer.
- Etablissement d'un chemin de fer de Petit-Croix à Rougemont1164-112
- Mise en circulation de trains légers par la Compagnie de l'Est (Voeu)62-63
- Utilisation du chemin de fer militaire pour les besoins de la population civile108
- Communes.
- Changement de dénomination de la commune de Rougemont5470
- Différend entre les communes d'Anjoutey et de Bourg5486
- Commissions diverses.
- Comité de ravitaillement19
- Culture du lin et du chanvre5872
- Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie5671
- Conseil général.
- Introduction5
- Ouverture de la session61
- Répartition des dossiers74
- Séance du 10 avril61-75
- Séance du 12 avril82-112
- Cours d'eau
- Repeuplement des cours d'eau1967
- Epizooties.
- Rapport de M. le chef du Service sanitaire63
- Etat civil.
- Confection des tables décennales (1883-1892)5771
- Finances.
- Acquisition d'un piano pour la Préfecture2879
- Acquisition d'une cloche pour la caserne de gendarmerie de Belfort2979-82
- Budgets départementaux de 1892 et 189326
- Compte rendu des recettes et des dépenses des exercices 1891-1892-189325-2779
- Décisions modificatives2879
- Dépenses d'impressions pour le Comité départemental de ravitaillement20
- Dettes départementales3181
- Emprunts et impositions communales au 1er janvier 18932768
- Etablissement du budget départemental (Observations)106
- Frais d'impression, de bureau, etc., du service vicinal2980
- Honoraires complémentaires à M. Cordier3470-88
- Modifications à introduire dans la comptabilité départementale19
- Produits éventuels départementaux2879
- Forêts.
- Aménagement des forêts de Chèvremont et Vourvenans21
- Distraction et soumission au régime forestier de diverses parcelles à Grand-villars106
- Distraction et soumission au régime forestier de diverses parcelles à Menoncourt5396
- Distraction du régime forestier d'une parcelle communale à Dorans5391
- Soumission au régime forestier d'un terrain à Buc21
- Soumission au régime forestier d'un terrain à Roppe5291
- Gendarmerie.
- Transfert de la brigade de Foussemagne à Montreux-Château2169-78
- Haras.
- Délibérations du Comité supérieur des Haras63
- Impressions.
- Adjudication des impressions départementales22
- Jury.
- Répartition des jurés entre le département de la Haute-Saône et le Territoire de Belfort5571
- Lignes téléphoniques.
- Etablissement d'une ligne téléphonique de Paris à Belfort65-109
- Prisons.
- Réforme des prisons de courtes peines72-87
- Recrutement.
- Demande de voeu en faveur du recrutement régional. Rejet62
- Routes nationales.
- Déclassement des routes nationales1277
- Elargissement de la voie charretière des routes nationales (Voeu)1263
- Subventions
- Société d'Agriculture. Demande de secours4871
- Subvention aux établissements charitables4571-85
- Travaux communaux.
- Réparations à la synagogue de Belfort4489
- Réparations à l'église et au presbytère de Chaux84
- Réparations à la synagogue de Foussemagne4496
- Secours à diverses communes pour églises et presbytères22
- Secours accordés à diverses communes. Angeot, Bethonvilliers. Lachapelle-sous-Rougemont, Leval, Auxelles-Haut, Lepuix (D)4683
- Voeux.
- Choix des produits français pour les fournitures militaires112
- Classement comme route nationale du chemin de grande communication N° 4112
- Construction du Canal des deux Mers977
- Construction d'un chemin de fer de Belfort à Rougemont ou à Lachapelle-sous-Rougemont1164-112
- Déclassement des routes nationales1277
- Elargissement de la voie charretière des routes nationales dans le Territoire1263
- Etablissement d'un concours régional à Belfort112
- Gestion des forêts communales. Modification de la législation112
- Mise en circulation de trains légers sur les chemins de fer de l'Est62-63
- Suite donnée aux voeux9, 10, 11, 12, 13, 77
- FIN
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 122 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 318g |
| EAN13 | 9782418101982 |
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